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Conseil Municipal - Liste DES Delliberations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Bidos.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste DES Delliberations)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
( Mn In t, tu cl.
IDOS
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 09 JUIN 2023
19/2023
Objet
21/2023
22/2023
23/2023
Approuvée
Délibération n° Résultat du vote
Désignation des délégués du Conseil Municipal
et de leurs suppléants pour les élections Approuvée
sénatoriales
Réparation du feu tricolore route d’Agnos
20/2023 Approuvée
Marché de travaux d’aménagement et de voirie
2023-2026
Décision d’incorporation d’office des voies rues
de la République, Maurice Ravel et Victor Hugo
Mise à disposition gratuite des salles
municipales à l’association GYM
VOLONTAIRE
Création d’un emploi pem~anent d’agent
d’accueil polyvalent Approuvée
Modification des horaires de travail du service
technique Approuvée
Désignation du référent déontologue élu local
Télétransmission des actes soumis au contrôle
de légalité
Approuvée
24/2023
Approuvée
25/2023
26/202 3
27/2023
Approuvée
Liste publiée surie site internet le...D ~ o ≥
Affichée en mairie le 03juillet2023
Approuvée
(signature de l’Exécutif)