Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 07 designation de membres a la commission culture
Conseil Municipal - 2020 47 designation de membres a la commission cul
Déliberation - 2021 125 designation d un membre a la commission c
Déliberation - 2022 032 designation de membres a la commission se
Déliberation - 2022 035 designation de membres a la commission vi
Conseil Municipal - 08 designation de membres a la commission securite
Déliberation - 2022 036 designation de membres a la commission sp
Déliberation - 2022 034 designation de membres a la commission ed
Conseil Municipal - 2020 48 designation de membres a la commission sec
Conseil Municipal - 11 designation de membres a la commission vie demo
Déliberation - 2022 031 designation de membres a la commission culture
Document publié le Jeudi 24 février 2022 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 031 designation de membres a la commission culture)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé le 02/03/2022 Reçu er mé Affiché le Œ 2704-20220028-2022 081-DE 1D : 084 jean de védas . DELIBERATION 2022-031 LE VINGT-QUATRE FEVRIER DEUX-MILLE-VINGT-DEUX A DIX-HUIT HEURES TRENTE, S'EST RÉUNI LE CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JEAN-DE-VEDAS EN SALLE DES GRANGES, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR FRANCOIS RIO, MAIRE DE LA COMMUNE, À LA SUITE D'UNE CONVOCATION EN DATE DU DIX FEVRIER DEUX-MILLE-VINGT-DEUX. PRESENTS : M. RIO, M. PLAUTIN, M. PIOT, Mme BRUEL, Mme PENA, M. TREPREAU, M. BRUGUIERE, Mme PASSERAT DE LA CHAPELLE, Mme BIANCO CHAINE, M. QUINTIN, M. LEFEVRE, Mme RIMBERT, Mme MAURIN, M. ROBIN, Mme MYSONA, M. BOISSEAU, M. THEOL, Mme ROLLAND, M. FONTVIEILLE, Mme OMS, Mme VESSIOT. . ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : Mme FABRY donne procuration à M. PIOT, M. VAN LEYNSEELE donne procuration à M. RIO, M. HIVIN donne procuration à M. RIO, Mme FERRAI donne procuration à Mme PENA, M. WALCZACK donne procuration à M. TREPREAU, M. BLANCHARD donne procuration à Mme BRUEL, M. CADIOU donne procuration à M. LEFEVRE, Mme DE ROBERT DE LAFREGEYRE donne procuration à Mme MAURIN, M. SIGAUD donne procuration à M. BRUGUIERE. ABSENTS : Mme PIACENTINI-MOREAU, Mme MOUGIN, M. DE BOISEGLIN M. PLAUTIN a été élu secrétaire de séance à l’unanimité, en application de Particle L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. Objet : Désignation de membres à la commission Culture Suite à l'adoption de la délibération 2022... de la présente séance et afin de tenir compte des modifications apportées aux commissions extramunicipales et à leur composition, M. le Maire demande au Conseil Municipal de procéder à l'élection de 5 membres de la Commission Culture (4 majorité, 1 opposition). Cette nouvelle élection se réalisera à bulletin secret selon les dispositions du code général des collectivités locales et notamment son article L2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales. En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal de délibérer sur cette affaire et, le cas échéant : - De procéder à l'élection de 5 membres du Conseil Municipal à la Commission Culture (4 majorité, 1 opposition). Election des 4 membres de la majorité : Nombre de votants : 30 Nombre de suffrages exprimés : 26 Candidats Nombre de suffrages obtenus Véronique FABRY Géraldine DE ROBERT DE LAFREGEYRE ‘ ‘26 Jérôme BLANCHARD Mireille PASSERAT DE LA CHAPELLE
Envoyé en préfecture le 02/03/2022
Reçu en préfecture le 02/03/2022
Aïfiché le 02/08/2022 se
ID : 034-213402704-20220224-2022_031-DE
Election du membre de l'opposition :
Nombre de votants : 30 Nombre de suffrages exprimés : 6
Candidats Nombre de suffrages obtenus
Marie-Laure OMS 4
Vincent BOISSEAU 2
Mme Véronique FABRY, Mme Géraldine DE ROBERT DE LAFREGEYRE, M. Jérôme BLANCHARD, Mme Mireille PASSERAT DE LA CHAPELLE, Mme Marie-Laure OMS sont désignés membre de la commission Culture.
François RIO,
Maire de Saint-Jean-de-Védas
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours par courrier ou via le site internet www.telerecours.fr devant le tribunal administratif de Montpellier dans un délai de deux mois à compter de sa publicité.