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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 2023 07 27
Document publié le Jeudi 27 juillet 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS du 2023 07 27)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Handicap et inclusivité,
BUREAU
du jeudi 27 juillet 2023 à 14h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
Présents : M. Jean-Luc CANTALOUBE, Mme Isabelle CALMET, MM. Henri VIAULES, Jean-Paul CHAMAYOU,
Mme Sylvie BASCOUL, M. Serge BOURREL
Excusé : M. Pierre CALVIGNAC.
Membres en exercice :7
Membres présents : 6
Membres votants : 6
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2023-58 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat du Haut Dadou – Attribution d’une subvention Approuvée
DPDB2023-59 Centre d’Enfouissement Technique d’ Al Gouty à Réalmont – Suivi stabilité de la digue Approuvée
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