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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - DPDB2025 03
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2024 03 07
Document publié le Jeudi 7 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2024 03 07)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Exploration spatiale,
1/1
BUREAU
du jeudi 7 mars 2024 à 14h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
Présents : Mme Isabelle CALMET, MM. Henri VIAULES, Jean-Paul CHAMAYOU, Mme Sylvie
BASCOUL, MM. Serge BOURREL, Pierre CALVIGNAC.
Excusée : M. Jean-Luc CANTALOUBE
Membres en exercice :7
Membres présents : 6
Membres votants : 6
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2024-12 Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat du Haut Dadou – Attribution d’une subvention Approuvée
DPDB2024-13 ZAC de Laboutarié – Attribution marché public de travaux de viabilisation – Phase 2 Approuvée
DPDB 2024-14 Voirie d’Intérêt Communautaire – Contrôle périodique des ouvrages d’art Approuvée