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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2026 055 Culture semaine culturelle du 29 06 au 05 07 Divers prestataires 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Loisirs, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 23/06/2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE h
PUY-DE-DÔME Publié le 23/06/2026
Reçu en préfecture le 23/06/2026 ET
ID : 063-216303081-20260618-DM2026_055-AR
MAIRIE de ROYAT DM-2026/055
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
Ville de Royat — CULTURE — Semaine culturelle du 29/06 au 05/07/2026 -— DIVERS
PRESTATAIRES
Le Maire de Royat,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L 5211-1, L
52112, L 2122-22 et L 2122-23,
VU le Code de la commande publique, et notamment ses articles R2100-1 à R3381-4,
applicable à compter du 01/04/2019 concernant la passation des marchés publics,
VU le décret n°2019-1344 du 12 décembre 2019 modifiant certaines dispositions du code de
la commande publique relatives aux seuils et avances,
VU la Délibération du Conseil municipal D2026-016 en date du 08/04/2026 donnant
délégation à M. le Maire d’un certain nombre de compétences,
VU les différentes offres d'animations détaillées ci-dessous,
CONSIDERANT qu'il y a lieu de prévoir les animations pour la semaine culturelle DU 29/06/
au 05/07/2026 de la ville de Royat,
CONSIDERANT que cette dépense est inscrite au budget primitif 2026 du BA Actions
culturelles, voté le 30/04/2026,
DECIDE
Article 1 : Les entreprises qui sont retenues sont :
PLACE AUX JEUX Maquillage et tatouage 320€HT soit 384€TTC
PLACE AUX JEUX Location jeux 241.67€HT soit 290€TTC
ID IMPRIMERIE Dépliants 317€HT soit 380.40 €TTC
DOUBLE SALTO Communication 1 600€HT soit 1 920€TTC
CHAUMEIL Affiches 78.48€HT soit 94.18€TTC
JOHAN PICOT Présentation histoire du | 800€TTC
patrimoine
TOTAL 3 868.58 € TTC
Article 2 : Les caractéristiques et les contrats sur les bases précitées sont annexés à la
présente décision.
Article 3 : Ampliation de la présente décision à :
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- Les entreprises citées ci-dessus
- Mme la Directrice Générale des Services pour exécution.
Fait à Royat, le 18/06/2026
Le Maire,
Hugo FRANCK