Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DM2025 066 Culture EMTD Technicien son semaine cul
Déliberation - DM2024 096 Culture EMTD Technicien eclairage Semai
Déliberation - DM2024 136 Culture Prestation de securite Saison c
Déliberation - DM2024 046 Pyromelodie Technicien du son Tour du S
Déliberation - DM2024 054 Culture Programmation Technicien lumier
Déliberation - DM2024 093 BA Actions culturelles Programmation cu
Déliberation - DM2024 034 Tarification programmation culturelle 2
Déliberation - DM2024 079 BA Actions culturelles Tarification de
Déliberation - DM2024 068 Culture Programmation salle de lAvan.C
Déliberation - DM2024 131 Culture Guide saison culturelle 2024 20
Déliberation - DM2024 095 Culture EMTD Technicien son semaine culturelle Thamalege
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Déliberation - DM2024 095 Culture EMTD Technicien son semaine culturelle Thamalege)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Industrie,
rl4t)8lQùa Fr^nçds8
IIJYO&OôME
MAIRIE de ROYAT
Publié le 2
EXTRAIT DU REGISTRE DES DECISIONS DU MAIRE
CULTURE - EMTD - Technicien son - Semaine culturelle du 02 au OS|O7l2O24-
THAIÂMEGE
Le Moire de Royat,
VU le Code Générol des Collectivités Territorioles, et notomment ses orticles L 5217-1, L
52772, L 2722-22 et L 2122-23,
VU le Code de lo commonde publique, et notdmment ses orticles R2100-7 à R3j81-4,
opplicoble à compter du 07/04/2019 concernont lo possotion des morchés publics,
VU le décret n"2019-73/U du 12 décembre 2019 modifiant certoines dispositions du code de
lo commonde publique reloüves oux seuils et ovonces,
VU la Délibérotion du Conseil municipol D2023-074 en dote du 73/72/2023 donnont
délégotion à M. le Moire d'un certoin nombre de compétences,
VU lo délibérotion du Conseil municipol n" D2024-027 en dote du 70/04/2024 portont
opproboüon du budget primitif 2024 du BA Actions Culturelles,
VU lo proposition l'entreprise THAL,.MEGE, en dote du 17/06/2024,
CONSIDERANr qu'il y o lieu de prévoir lo prestation son de lo semoine culturelle à f EMTD
de Ville de Royot,
CONSIDERANT que ceüe dépense est inscrite ou budget primitil 2024 du budget dnnexe
Actions Culturelles de Royot,
DECIDE
Fait à Royat, le L8/06/2O24
Le Maire,
Marcel ALEDO
Le Maire,
- certifie sous sa responsabilité le e cet acte,
Article 1 : Ltntreprise THALAMEGE, sise 34, av du Paradis 63130 ROYAT est retenue pour la prestation son de la semaine culturelle pour la salle de spectacle de lAvan.C de la Ville de
Royat, pour un montant total de 1 200.(x)€ TTC.
Article 2 : Les caractéristiques et le contrat sur les bases précitées sont annexés à la présente
décision.
Article 3: Ampliation de la présente décision à :
- Monsieur le Trésorier Principal Clermont Métropole
- fentrepriseTHALAMEGE
- M. le Directeur Général des Services pour exécution.
DM-2024/Gts DM-2024/G's
Publié le
- informe que la présente décision peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de la présente notification, par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www,telerecou rs.fr,, N"2o2ÿzaz<Êüo @
ï;:;:W2;^irTrtPL:""'l*d'aL6'r* Adresse: 'J( /'. //.,b.-b
'*;u,",, /)')o ZaYrt<--
Vitte a"
BON DE COMMANDE
Commune de Royat
Hôtel de Ville - 46 Boulevard Barrieu
63130 Royat
Standard téléphonique :04 73 29 50 80
Télécopie : 04 73 29 50 85
mairie@royat.fr
NOM et Signature du responsable
du 5ervice passant commande:
Visa du service financ
tactu.ation à ad.esser au siège de I
8âncâirê {RrB)en cas de 1èrecommânde
-rréto.erie Mu.icipâle (04 73 29 7! 80 /
,ü
ZU 7oJ ofi ooo l4 coôp|étetkilo.et to cotonne oû choix
Sous-total
Taux de T.V,A
Frais de port
Total
ur: Marcel ALEDO, Maire
dument habilité) :
ân.iè.) accompâgnée d'une copiê du présênt ou à détaut de ses références. loindre un Âelevé d'ldentité
t d€ références- Paiem€nt par màndat adm i.irtratif selon la rèslementôtioô comptàblêdo r*teurpublic- Viremêît effêctué pâr
nances.goov.fr) 67 Boulêvard F.ançoir Mitteûaôd 63000 clermont-Fêr.and. Les àchatr dèt Coll{tivités Territoriales sont ré8G
CAG) FournituresCourantesetServicet(FCS)etTr.vôuxenvigueur
)
Date: l'| /06 /Zè24
Compte client n'l
Service
Fræ\ Z
Obiet/opération :
d'imputation: Bud / com
Lieu d'exécution:
Date d'éxecution :
Référence Description Quantités Prix unitaires HT ou TTC TOTAL HT ou TOTAL TTC
'fu41/t4àr-v' .ÿa -7 nr.,
€
+ € I O^-,- € L-/1 " € € € €
€ €
€ €
€ €
€ €
€ €
€ €
€ €
€ €
€ €
fru,, 4^ L"r?,1
./7;r Remarquesi , &, /"y'",
/-'é/
fu,,.- o I " /,,- é
/ü
'//""r\ (.?14
€
20,00%
€
€ €
\2oo €
n
par ler Cahrere des Cl.user administratives Générales (
111 Edité le: 1811012021
Commande passée par:
# . tNw-
€
€ Thalamège
Nicolas Blanc
34 av du Paradis
63130 ROYAT
nico@tourdusud.com
o620090457
Semaine Culturel 02-03-04-05 /O7 /24
Devis D - 00029
Date d'émission : OSl04l2O24
Technicien Son
TVA non applicable, art.293 B du CGI
Ville de Royat - Ecole de Musique
Mairie de Royat
46 bd Barrieu
630O0 Clermont Fd
France
Durée de validité : 60jours
4,00 JOUrS
@@@@ 300,00 1200,00
Netà payer 1200,00€
I akn
a;
/1 4r4
t (
SIRET : 913 626 214 0@13 - RCS : ROYAT - NAF : 90O22 ACTI
PaEe 7/1
I
Désignation