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Convocation - convocation conseil municipal du 4 decembre 2024
Convocation - convocation 3
Convocation - Convocation 4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Rome-de-Tarn.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 4)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Énergies, Démocratie,
DÉPARTEMENT DE
L’'AVEYRON
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Arrondissement
de
MILLAU
MAIRIE
DE
SAINT-ROME-DE-TARN
Le
04
avril
2024,
12490
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Je vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
:
Mercredi
10
avril
2024
à
20
heures
30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3
RUE
DU
CHATEAU
12490
SAINT
ROME
DE
TARN
Dans
l'attente
de
cette
rencontre,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées,
Ordre
du
jour :
1- Approbation
PV
Conseil
du
07
février
2024
2- Urbanisme
et Travaux
3- Vote
des
Comptes
de
Gestion
2023
: Commune
- Eau/Assainissement
- Photovoltaique
4- Vote
des
Comptes
Administratifs
2023
: Commune
- Eau/Assainissement
- Photovoltaique
5- Vote
des
Affectations
de
Résultats
2023
: Commune
- Eau/Assainissement
- Photovoltaique
6- Vote
des
Taux
8- Vote
des
Budgets
Primitifs
2024
: Commune
(avec
subventions
aux
Associations)
- Eau/Assainissement
-
Photovoltaique 9-
Délibération
SMICA
10-
Délibération
modification
prix
garderie
11-Délibération
plan
de
financement
Aire
de
Loisirs/Sanitaires
+
Décision
du
Maire
12-Délibération
plan
de
financement
Coeur
Historique
+
Décision
du
Maire
13-Délibération
dissolution
régie
photocopies
14-Projet
ouverture
aire
camping-car
avec
régie
15-Demande
de
délégation
de
compétence
à la Communauté
de
Communes
pour
mise
à l'étude
du
plan
de
valorisation
de
l'architecture
et du
patrimoine
à l'intérieur
du
périmètre
du
SPR
16-Questions
et informations
diverses
Le
Maire,
acques
ARLES
Rue
du
Château
- 12490
SAINT-ROME-DE-TARN
- Tél.
05
65
58
44
00
- Fax
05
65
58
44
01
commune.saintromedetarn@wanadoo.fr