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Convocation - Convocation 02 12 24
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Rome-de-Tarn.
Lien du pdf (Convocation - Convocation 02 12 24)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Économie et finances,
DÉPARTEMENT
DE
L’AVEYRON
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
.
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Arrondissement
de
MILLAU
MAIRIE
DE
SAINT-ROME-DE-TARN
Le
26
novembre
2024,
12490
CONVOCATION
Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
participer
à la séance
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
le
Lundi
02
décembre
2024
à 20
heures
30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
3
RUE
DU
CHATEAU
12490
SAINT
ROME
DE
TARN
Cette
convocation
annule
et remplace
la précédente.
Dans
l'attente
de
cette
rencontre,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
dévouées,
Ordre
du
jour :
1-Approbation
PV
du
Conseil
du
29/10/2024
2-Urbanisme
et Travaux
3-Décisions
Modificatives
Budget
Commune
et Eau-assainissement
4-Délibération
Emprunt
Crédit
Agricole
sur
Budget
Eau
5-Délibération
report
échéance
emprunt
Budget
Assainissement
6-Délibération
Réfection
des
Réseaux
Humides
et aménagement
espaces
publics
Centre
Historique
et RD31
en
traverse 7-Délibération
raccordement
au
réseau
eaux
usées
8-Délibération
rajout
Adressage
9-Réorganisation
des
personnels
10-Délibération
Résidence
Seniors
11-Délibération
relative
à la redevance
des
systèmes
d'assainissement
12-Délibération
relative
à la redevance
consommation
eau
potable
et redevance
réseau
eau
potable
13-Informations
et questions
diverses
Le
Maire,
ARLES
Jacques
Rue
du
Château
- 12490
SAINT-ROME-DE-TARN
- Tél.
05
65
58
44
00
- Fax
05
65
58
44
OI
commune.saintromedetarn(@wanadoo.fr