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Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune de Sand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - affichage du 15 12 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Agriculture et alimentation, Aménagement du territoire,
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira
à la Salle Multifonctions le lundi 15 Décembre 2025 à 20h00 en séance ordinaire
Le Maire,
ORDRE DU JOUR :
1- ONF : • Présentation de l’aménagement de la forêt communale de Sand
• Programme de travaux d’exploitation 2026
- état prévisionnel des coupes
- approbation de l’état d’assiette 2026
2- Approbation du compte-rendu du 17/11/2025
3- Réattribution des terres agricoles communales
4- CDG : Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG du
Bas-Rhin 2026-2031
5- SDEA : Approbation des modifications statutaires du SDEA
6- Salle multifonctions : travaux photovoltaïques
7- Finances : Compte à terme
8- Vie associative et culturelle : Demandes de subvention AS SAND 9- Divers