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Déliberation - crcm 23 10 23
Document publié le Lundi 23 octobre 2023 par la commune de Chézery-Forens.
Lien du pdf (Déliberation - crcm 23 10 23)
Thèmes du document : Logement, Environnement, Aménagement du territoire,
Mairie de Chézery-Forens
27 place de la mairie
01410 CHEZERY-FORENS
Tél : 0450569031, Mail : chezery@chezery.fr, site : www.chezery. fr
æ Commune
CHEZERY-FORENS
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU SOMMAIRE DE LA SÉANCE DU LUNDI 23 octobre 2023
Etaient présents : VUAILLAT Bernard, LECHARTIER Marc-Antoine, MERMILLON Éric, GALOT Cécile, POCHET Eliane, COTTIER Boris, EVRARD Franck, BLANC Jean-Marc, BARRAS Olivier, TOURNIER Frédéric
Secrétaire de séance : BLANC Jean Marc
Monsieur le Maire demande à l’assemblée d’ajouter à l’ordre du jour 3 délibérations: accepté à l'unanimité
- Frais de secours SMMIJ
- Demande de subvention du Sou des Ecoles
- Renouvellement du bail de location de la Diptal
1) Approbation du compte rendu de la réunion du lundi 11septembre 2023.
Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.
2) Revue commissions communales et communautaires.
Bois et Forêt: Présentation vidéo d’une exploitation par câble en vu de la future exploitation des parcelles inaccessibles sur la commune en 2024, projet validé. Une subvention de 20 euros par m° est prévue pour ce type d’exploitation.
Camping : Selon le retour des gérants, la saison estivale a été très bonne.
CCAS : Colis de noël réunion le 24/10/2023 pour préparation du contenu.
Sécurité incendie : Une borne incendie en mauvaise état a été remplacée par la société RAMPA.
Travaux Rosset: Les travaux d’alimentation du relais téléphonique et Les travaux du réseau d’eau sont en cours.
SIVOS : Renouvellement des contrats de travail.
SIEA : Présentation d’un projet de rénovation du parc Eclairage public avec plusieurs scénarios possibles.
RH: Mme VALDUGA Aurore remplacera Mme CAMIN Charlène à l’Agence postale communale durant son congés maternité et son congés parental,
1 PGA : Présentation du rapport d’activité 2022 de l’agglomération du Pays de Gex. Ce rapport est consultable à l’adresse suivante :
htips://www.paysdegexaggalo.fr/cms_ viewFile.php?idtf=123451&path=rapport-d- activite-2022.pdf
3) Délibération
- ONF validation programme de coupes de bois 2024
- Contrat de maintenance de la station-service : La commune prend en charge le contrat et répercutera la part incombant au garagiste sur le montant du loyer.
- SMM]: Validation des tarifs frais de secours sur piste pour la station de Menthières - Demande subvention du Sou des écoles : accordée
- Renouvellement du baïl de location de la Diptal
4) Points divers :
Rénovation mur de soutènement route de l’abbaye, une subvention de 3581 Euros est accordée par le département.
La commune a candidaté pour le programme d’ingénierie d’état « Village d’avenir ». Création d’une association « Un pas pour James » par M GRENARD Alexandre et Mme DUMAS Virginie.
Cérémonie du 11 novembre.
Zone accélération des énergies renouvelables : projet à définir.
5) Questions diverses :
- Mise en vente du fond de commerce supérette bar par les gérants.
La commune n’était pas informée, à suivre.
Le prochain conseil est programmé le 11 décembre à 18h30
Séance levée à 19h45
Le maire, Le secrétaire de séance Bernard VUAILLAT Jean Marc Blanc