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Compte-Rendu - crcm 12 05 25
Compte-Rendu - crcm 04 04 22
Déliberation - crcm 31 01 22
Compte-Rendu - crcm 10 10 22
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chézery-Forens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 10 10 22)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Tourisme,
Mairie
de
Chézery-Forens
27,
place
de
la mairie
01410
CHEZERY-FORENS
Tél
: 04-50-56-90-31
Mail
: chezery@chezery.fr,
Site
internet
: www.chezery.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
Compte
rendu
sommaire
de
la séance
du
lundi
10
octobre
2022
.Etaient
présents
:
MM.
BARRAS
Olivier,
BLANC
Jean-Marc,
EVRARD
Franck,
Mme
GALOT
Cécile,
MM.
LECHARTIER
Marc-Antoine,
MERMILLON
Éric,
Mme
POCHET
Eliane,
MM.
TOURNIER
Frédéric,
VUAILLAT
Bernard.
Excusé
: M.
COTTIER
Boris
(pouvoir
à M.
LECHARTIER).
Secrétaire
de
séance
: M.
LECHARTIER
Marc-Antoine.
La
séance
est
ouverte
à
18
heures
30.
1)
Approbation
du
compte
rendu
du
Conseil
du
05
septembre
2022
Le
compte
rendu
est
approuvé
: Pour
8 — Abstention
: 1.
2}
Revue
commissions
communales
et
intercommunales
2.1)
BoisetForêts-
Broyage
pour
chaufferie
: courant
octobre
Vente
de
bois
sur
pieds
:
e
Parcelles
1
&
2 / Volume
indicatif
248
m°
: non
fructueuse
e __
Parcelle
23
: Volume
indicatif
368mê
: vendue
— 7210€,
2.2)
CCAS
—
une
réunion
en
vue
de
l’organisation
des
colis
de
Noël
va
être
fixée
prochainement
2.3)
Camping
—
projet
agrandissement
chalet
gérant
—
maitrise
d'ouvrage
par
PGA
—
réunion
de
lancement
à venir.
Devis
bornes
solaires
à
l’étude.
2.4)
Communication
—-
Mme
POCHET
Eliane
souligne
le
manque
de
collaboratrices/teurs
pour
la
conception
du
journal
biannuel.
2.5)
Culture
-— Festival
Tôt
ou
T’Arts
—
réunion
le
11/10/22
-
Mme
GALOT
Cécile
ne
pourra
pas
y
assister; en
attente
du
compte
rendu
pour
communiquer
auprès
des
différents
acteurs.
2.6)
Sécurité
incendie
—
Proposition
par
le
prestataire
de
remplacer
le
regard
de
remplissage
par
un
robinet
plus
accessible
Mr
TOURNIER
Frédéric
doit
contacter
le
prestataire
pour
valider
ou
non
cette
option
(possible
gain
de
1500
EUR
par
rapport
à la solution
initialement
prévue)
Mr
EVRARD
Franck
est
nommé
correspondant
sécurité
incendie
2.7)
Sentiers:
Mr
le
Maire
informe
le
conseil
de
la
décision
du
tribunal
judiciaire
en
défaveur
de
la
commune
sur
l'affaire
du
chemin
De
Smet
2.8)
Syndicat
d’Energie
: Mr
LECHARTIER
Marc-Antoine
informe
le
conseil
que
selon
Mr
MARTIN
Walter,
président
du
SIEA,
les tarifs
de
l'électricité
devraient
restés
stables
pour
2023. 3)
Délibérations
- Contrat
de
fourniture
de
chaleur
M.
MERMILLON
Fernand :
Pour
: 10
- Abstention
: O0 - Contre
: 0
Accepté
à
l'unanimité,
- Subvention
JSP :
Pour
: 10
- Abstention
: 0
- Contre
: 0
Accepté
à
l'unanimité
pour
la somme
de
200€.
- Demande
de
subvention
«
Restauration
registres
Etat
Civil
»
:
Choix
du
devis
de
l'Atelier
du
Patrimoine
—
Mme
PEDOUSSAUD
et
demande
de
subvention
au
Département
de
l'Ain.
Pour
: 10
- Abstention
: 0
- Contre
: 0
4)
Questions
et
courriers
divers
- Bar/Epicerie
: l’AO
lancé
en juillet
2022
est
infructueux.
Relance
d’un
nouvel
AO
une
fois
la rédaction
d’un
bail
commercial
finalisée
/ objectif
de
lancement
: d’ici
la fin
du
mois
d'Octobre,
- Camping
: demande
d’ajout
d’une
3%"
chiéane
: refusée
à l'unanimité,
- Piste
de
l’Arête
: Mr
Schmid
doit
se
rapprocher
des
propriétaires
concernés
pour
obtenir
leur
accord.
- Célébration
du
11
Novembre:
Ms
VUAILLAT
et
MERMILLON
seront
absents.
Il
est
demandé
aux
conseillers
de
se
rendre
disponibles,
dans
la mesure
du
possible.
- [uminations
de
Noël :
il est
demandé
au
conseil
de
se
prononcer
sur
la pertinence
des
illuminations
pour
cette
année
e
Pour:6
e
Abstention
2
e
Contre2
Suite
à ce
vote,
il est
demandé
au
conseil
de
se
prononcer
sur
la tenue
d’une
cérémonie
des
iluminations
e
Pour6
+
Abstention
2
e
Contre 2
œ
La
date
est fixée
au
9
Décembre
2022
Tour
de
table
- Mr
BLANC
Jean-Marc
se
rendra
à la réunion
du
Comité
Syndical
du
PNR
qui
se
tiendra
le 15/10/2022
- Mr
EVRARD
Franck
demande
à que
les
dates
des
essais
rallye
soient
publiées
sur
Panneau
Pocket
Cela
est
refusé
pour
éviter
une
forte
affluence
il est
rappelé
que
la
route
n'est
pas
barrée
de
manière
permanente
lors
des
essais
et
que
la
circulation
est
rétablie
temporairement
dès
lors
qu’un
véhicule
se
présente
au
poste
de
contrôle
-
Mr
le
Maire
fait
lecture
des
remerciements
adressés
à
la
commune
par
l’Amicale
des
sentiers,
l’Amicale
des
pompiers
et
le
Sou
des
Ecoles
pour
sa
participation
à
l’organisation
de
la
marche
gourmande - Mr
le
Maire
fait
part
de
la
baisse
de
membres
de
l’Association
de
la
Borne
au
Lion
et
invite
toutes
personnes
qui
seraient
intéressées
à rejoindre
l'Association.
Le
prochain
conseil
est
programmé
le
La
séance
est
levée
à
19
heures
4
Le
Maire,
Bernard
VUAILLAT
overffe
à 18h30.
)
Le
secrétaire
de
séance,
M-A
LECHARTIER
es]