Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - del 2023.04.05 36 rh evoluation du tableau des e
Déliberation - del 2023.04.05 36 rh evoluation du tableau des e
Déliberation - del 2023.07.05 113 rh modification du tableau des
Déliberation - del 2023.07.05 113 rh modification du tableau des
Conseil Municipal - RH CREATION DE POSTES MODIF TABLEAU EFFECTIFS
Déliberation - del 2023.11.07 164 rh tableau des effectifs evol
Déliberation - del 2023.11.07 164 rh tableau des effectifs evol
Déliberation - del 2023.02.08 30 tableau des effectifs modificat
Déliberation - del 2023.02.08 30 tableau des effectifs modificat
Déliberation - DL 20250625 74 RH Creation d emplois non perma
Déliberation - DL20260204 034 RH Tableau des emplois creations et modifications de postes
Document publié le Mercredi 4 février 2026 par la commune de Briançon.
Lien du pdf (Déliberation - DL20260204 034 RH Tableau des emplois creations et modifications de postes)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises,
A CO DK
BRIANCON Thème
:
RESSOURCES HUMAINES Objet
:
Tableau
des
emplois
:
créations
et
modifications
de
postes Convocation
:
Date
: 29/01/2026
Nombre
de
membres
du
Conseil
Municipal
29 22
En
exercice
:
Présents : Nombre
de
suffrages
exprimés
:
27
Envoyé
en
préfecture
le
11/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/02/2026
Publié
le
S
L
GC
ID
: 005-210500237-20260204-DL20260204
034-DE
DÉLIBÉRATION
N°DL20260204_034
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
04
FÉVRIER
2026
Le
mercredi
04
février
2026
à
18h00
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
publique
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Arnaud
MURGIA.
Étaient
présents :
Arnaud
MURGIA,
Michèle
SKRIPNIKOFF,
Annie
ASTIER-CONVERSET,
Christian
JULLIEN,
Jean-Marc
CHIAPPONI,
Claire
BARNEOUD,
André
MARTIN,
Christian
FERRUS,
René
MICHEL,
Patrick
MICHEL,
Christophe
OSTI,
Marie
SOUBRANE,
Hervé
BOULAIS,
Maryse
XAUSA
FRANÇOIS,
Thomas
SCHWARZ,
Francine
DAERDEN,
Aurélie
POYAU,
Maud
GADEÉ,
Stéphane
SIMOND,
Alexis
LALANNE,
Aurore
MARCHAND,
Max
DUEZ
Étaient
représentés
:
Patrice
CARLHIAN
donne
pouvoir
à
Arnaud
MURGIA
Ada
CAPELLA
donne
pouvoir
à
Michèle
SKRIPNIKOFF
Renaud
PONS
donne
pouvoir
à
Marie
SOUBRANE
Sophie
GRANSAGNE
donne
pouvoir
à
Maud
GADE
Lou
AFRICAIN
donne
pouvoir
à
Claire
BARNEOUD
Absents : Patrick
GAILLARD,
Gabriel
LEON
Secrétaire
de
séance
:
Alexis
LALANNE Rapporteur
:
VU VU VU VU VU VU CONSIDÉRANT CONSIDÉRANT Ceci
exposé,
1
Envoyé
en
préfecture
le
11/02/2026
Reçu
en
gréfecture
le
11/02/2602
Pubtié
le
: 605-210500237-20260204-DL20260204
CS4-0E
Christian
FERRUS
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
et
notamment
l’article
L.
2121-29
:
le
Code
Général
de
la
Fonction
Publique,
et
notamment
l'article
L.
313-1
;
le
décret
n°88-145
du
15
février
1988
modifié
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
et
relatif
aux
agents
contractuels
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
;
les
décrets
relatifs
aux
statuts
particuliers
des
cadres
d'emplois
concernés
;
le
dernier
tableau
des
effectifs
approuvé
par
délibération
du
Conseil
Municipal
n°DL20251217_124
du
17
décembre
2025;
l'avis
unanimement
favorable
des
membres
du
Comité
Social
Territorial
réuni
le
2
février
2026
;
la
nécessité
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
afin
de
répondre
à
l'évolution
des
besoins
de
la
collectivité
;
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
primitif
:
Le
Conseil
Municipal
décide,
+
De
transformer
le
poste
permanent
suivant :
Immatriculati
N°
Ancien
Nouveau
grade/
on
grade/poste/cotation
Modification
|
poste/cotation
Quotité
de
de
l'agent
Poste
Quotité
de
travail
travail
Ingénieur
principal
Ingénieur
territorial
Grade
Directeur
des
services
IFSE
1
/
A2
techniques
1489
110
IFSE
1
/ A2
Temps
complet
100%
Temps
complet
100%
*-
De
transformer
les
postes
suivants
au
01/02/2026
permettant
de
prononcer
les
avancements
de
grade
correspondants
validés
pour
l'année
2026
:
Immatriculation
N°
Poste
|
Ancien
grade
de
référence
Nouveau
grade
de
référence
de
l'agent
.
|
Adjoint
technique
principal
de
9201
17
Adjoint
technique
2e
classe
.
.
à
Adjoint
administratif
Principal
de
1624
193
Adjoint
administratif
2ème
classe Envoyé
en
préfecture
le
11/02/2026
ne
Reçu en
préfecture
le
11/02/2026
RS
eve
“
Pubtié
le
ID:
605-210500237-20260204-D120260204
CS4-0E
,
Rédacteur
principal
1474
198
Rédacteur
de
2"
classe
Brigadier-chef
principal
3288
87
Gardien-Brigadier
9
P
p
Adjoint
technique
principal
de
1684
184
Adjoint
technique
père
classe
q
p
P
Adjoint
technique
principal | Adjoint
technique
principal
de
1°°
3495
168
de
2è"e
classe
classe
Adjoint
technique
Adjoint
technique
principal
de
3396
137
2ème
classe
3305
152
Adjoint
technique
principal |
Adjoint
technique
principal
de
1ère
de
2%
classe
classe
1923
147
Agent
de
maitrise
Agent
de
maitrise
principal
Adjoint
administratif |
Adjoint
administratif
principal
de
3752
192
_
ème
ère
principal
de
2%
classe
1°"
classe
0124
139
Agent
de
maitrise
Agent
de
maitrise
principal
*
De
créer
de
2
postes
au
01/05/2026
afin
de
répondre
aux
besoins
pérennes
de
la
collectivité :
agent
de
N°
Poste
Cadre
d'emploi/Fonction/Cotation/Quotité
de
travail
Cadre
d'emplois
des
agents
de
police
municipale
/
Tous
grades
Recrutement
à
prévoir
|
212
ISFE
20%
du
TIB
Temps
complet
100%
(37H30
hebdomadaires)
Cadre
d'emploi
des
Adjoints
techniques
(mission
ASVP)
Recrutement
à
prévoir
213
IFSE Temps
complet
100%
(37H30
hebdomadaires)
+ __
De
modifier
la
cotation
RIFSEEP
des
postes
suivants
afin
de
tenir
compte
de
l’évolution
du
cadre
d'exercice
des
missions
rattachée :
Numéro
du
poste
|
|
|
Ancienne
cotation
du
Nouvelle
cotation
du
poste
Au
tableau
des
Libellé
du
service
poste
|
effectifs
(Groupe
de
fonctions)
(Groupe
de
fonctions)
176
Finances
C2
Ci
56
Commande
publique
|
B2
B2
+
bonus
mutualisation
128
Services
techniques
|
C3
C2
3/4 Envoyé
en
préfecture
le
11/02/2026
Reçu
en
préfecture
le
11/02/2026
Publié
le
S
L
G
ID
: 005-210500237-20260204-DL20260204
034-DE
*_
D'autoriser
Monsieur
le
Maire,
ou,
en
cas
d'empêchement,
son
représentant
à
signer,
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
Ville
de
Briançon,
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l'exécution
de
la
présente
délibération.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l'unanimité.
Et
les
membres
présents
ont
signé
au
registre
après
lecture.
RESSOURCES
HUMAINES
DL20260204
034
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Le
recours
contentieux
contre
la
présente
délibération
peut
être
déféré
dans
un
délai
de
2*moisau
Tribunal
Administratif
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.