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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C25 03 2017 2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Télécommunications et internet,
0
750
1 500
375
Mètres
« Ville de Niort (Deux-Sèvres) Echelle : Référence :
Zonage d'assainissement
des eaux pluviales
G2C Environnement 3 rue de Tasmanie
44115 BASSE GOULAINE
Tél: 02 40 34 00 53
HPS 13082
Date : 18/04/2016 Réalisé par : G2C Mis à jours par : CAN
DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES
Ville de Niort
1:12 500
Légende : RISQUE
R0 R0ppc R1 R1 R1ppc R1ppc
Type de compensation
Volume de rétention si stockage à la parcelle
Qfuite
Période de retour
retenue
R0a
Cimperméabilisation<à 70 %
Infiltration obligatoire si la perméabilité du sol le permet
Sinon rejet au réseau possible
-
-
-
R1a
Cimperméabilisation<à 70 %
Infiltration obligatoire et/ou technique(s) alternative(s)
Stockage à la parcelle
40 L/m² imperméabilisé
5 L/s/ha
10 ans
R0b
Cimperméabilisation<à 90 %
Infiltration obligatoire si la perméabilité du sol le permet
Sinon rejet au réseau possible
-
-
-
R1b
Cimperméabilisation<à 90 %
Infiltration obligatoire et/ou technique(s) alternative(s)
Stockage à la parcelle
50 L/m² imperméabilisé
3 L/s/ha
10 ans
R0c
Cimperméabilisation<à 80 %
Infiltration obligatoire si la perméabilité du sol le permet
Sinon rejet au réseau possible
-
-
-
R1c
Cimperméabilisation<à 60 %
Infiltration obligatoire et/ou technique(s) alternative(s)
Stockage à la parcelle
45 L/m² imperméabilisé
3 L/s/ha
10 ans
R1d
-
Infiltration obligatoire et/ou technique(s) alternative(s)
Stockage à la parcelle
A déterminer selon les
hypothèses
d'imperméabilisation du projet, avec la méthode
des pluies pour les
coefficients de Montana
correspondants
3 L/s/ha
30 ans
R0e
Cimperméabilisation<à 70 %
Infiltration obligatoire et/ou technique(s) alternative(s)
Stockage à la parcelle
45 L/m² imperméabilisé
3 L/s/ha
10 ans
R1e
Cimperméabilisation<à 60 %
Infiltration obligatoire et/ou technique(s) alternative(s)
Stockage à la parcelle
65 L/m² imperméabilisé
3 L/s/ha
30 ans
R0f
Cimperméabilisation<à 25 %
Gestion à la parcelle obligatoire
-
-
-
Zonage EP
Préconisations applicables à partir de 200 m² pour l'existant
Imperméabilisation
Mesures compensatoires
Lorsque la zone est située dans un périmètre de protection de captage, l'indice "s" est ajouté au nom de la zone ; l’infiltration des eaux pluviales est alors interdite, à l’exception des eaux de ruissellement de toiture qui doivent être infiltrées.
Tableau des correspondances
Zone PLU
Risque EP
R0
R0
ppc
R1
R1
ppc
UC
R0a
R0as
R1a
R1as
AUE
R1b
R1bs
R1b
R1bs
UE/UF
R0b
R0bs
R1b
R1bs
UM
R0c
R0cs
R1c
R1cs
US/AUS
R1d
R1ds
R1d
R1ds
AU/AUM
R0e
R0es
R1e
R1es
A/N
R0f
R0fs
R0f
R0fs
Prescriptions du zonage d’assainissement des eaux pluviales
Service Assainissement
Communauté d'agglomération du Niortais
Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20170306-C25-03-2017-2- DE Date de télétransmission : 22/03/2017 Date de réception préfecture : 22/03/2017