Déliberation - 16 12 16 ODJ86

Documents similaires

Déliberation - 16 12 16 ODJ50

Déliberation - 16 12 16 ODJ64

Déliberation - 16 12 16 ODJ52

Déliberation - 16 12 16 ODJ71

Déliberation - 16 12 16 ODJ75

Déliberation - 16 12 16 ODJ63

Déliberation - 26 02 16 ODJ7 JOIN

Déliberation - 16 11 12 ODJ18

Déliberation - 16 12 16 ODJ31

Déliberation - 16 12 16 ODJ7

Déliberation - 16 12 16 ODJ86 Document publié le Vendredi 16 décembre 2016 par la commune de Clermont-Ferrand. Lien du pdf (Déliberation - 16 12 16 ODJ86)Thèmes du document : Sécurité publique, Santé, Éducation, JU REGISTRE ONS DU CONSEIL

DU 16 décembre 2016 à 18 h 00

mille

mbre le

avoir séance, Monsieur le Maire > à l’appel.

Jrésents Mmes et MM. seil dont les noms suivent :

Maire, t la séance

U, Odile Guillaume

ayant Jouvoir

Christian

XRIÈRE, Isabelle PADOVANI iIGNEUX

JROT

MAXIMI

r le » du jour prévu.

LENDER a Vœu it du pouvoir de M. Simon :

TES ‘endant le débat aux $ premières s (fin du pouvoir donné à M. Jean-

quitte la séance pendant la présentation de ion nne pouvoir à M. Grégory

{DENOT quitte la séance pendant la présentation de ion Jnne pouvoir à M.

LLOURXI.

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 16 décembre 2016 à 18 h 00

---------------------------------

AUJOURD’HUI seize décembre deux mille seize

LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 09 décembre 2016, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.

Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.

Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean- Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Simon POURRET à Jérôme AUSLENDER, Sondès EL HAFIDHI à Christophe BERTUCAT, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Alain LAFFONT à Florent NARANJO, Jean-Pierre LAVIGNE à Géraldine BASTIEN, Fabienne MONTEL à Christiane JALICON, Christian PORTEFAIX à Philippe BOHELAY

Excusé(e)s : François BARRIÈRE, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX

Absent(e)s : Anne FAUROT

Secrétaire : Marianne MAXIMI

Suite au passage de manifestants et de représentants syndicaux de l’entreprise AIA (Ateliers Industriels de l’Aéronautique) et à la demande de M. Cyril CINEUX, Monsieur le Maire décide de débuter la séance du Conseil Municipal par le vœu relatif au maintien du statut d'ouvrier d'Etat dans les ateliers industriels de l'aéronautique. A l’issue du vote, Monsieur le Maire reprend l’ordre du jour prévu.

M. Jérôme AUSLENDER arrive avant le vote du vœu A (début du pouvoir de M. Simon POURRET). M. Louis COUSTES arrive pendant le débat commun aux 5 premières questions (fin du pouvoir donné à M. Jean- Luc BLANC).

Mme Marion CANALES quitte la séance pendant la présentation de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.

M. Dominique ADENOT quitte la séance pendant la présentation de la question n° 11 et donne pouvoir à M. Abdelmajid MELLOUKI.86

‘AU

ants sont supprimés:

de

de

classe

2

----------------------------------------------------

Rapport N° 86

ACTUALISATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

----------------------------------------------------

Dans le cadre des transferts et des mutualisations auprès de la Communauté Urbaine au 1er janvier 2017, les postes suivants sont supprimés:

Direction

des

Services

Technique

s

Banque

de

Données

Urbaines

Direction

de

l’Urbanism

e

Direction de

l’Eau et de

l’Assainisseme

nt

Directio

n de

l’Espace

Public

Directio

n de la

Culture

Missio

n M3E

Directeur

Général

adjoint

1

Attaché

principal

2 1

Attaché 1 3 1 2 1 Rédacteur

principal

1ére classe

3 1 1

Rédacteur

principal

2éme classe

1

Rédacteur 2 1 1 Adjoint

administratif

principal

1ére classe

1 1 2 3

Adjoint

administratif

principal

2éme classe

2 2 3 1

Adjoint

administratif

1ere classe

1 1 2 4 2

Adjoint

administratif

2éme classe

1 3 5 5 1 1

Ingénieur en

chef hors

classe

1

Ingénieur en

chef classe

normale

1 1

Ingénieur 1 1 5 5 5 1sw

Ly

classe

classe

3

principal

Ingénieur 1 7 2 1 1 Technicien

principal

1ére classe

2 6 10 19 1

Technicien

principal

2éme classe

3 5 7 8

Technicien 1 1 11 Agent de

maitrise

principal

3 5 12

Agent de

maitrise

3 36 2

Adjoint

technique

principal

1ére classe

1 12 47 2

Adjoint

technique

principal

2éme classe

10 84 3

Adjoint

technique

1ére classe

7 82 3

Adjoint

technique

2éme classe

2 21 121 6

Conservateu

r du

patrimoine

en chef

1

Conservateu

r du

patrimoine

3

Attaché de

conservation

3

Assistant de

conservation

principal

1ere classe

1

Assistant de

conservation

principal

2éme classe

3

Assistant de

conservation

2

Adjoint du

patrimoine

principal

2éme classe

1La

de 1 COUTS )primés.

aire t des services et à 1 des missions, Jus est

ord ommission, que le tableau des effectifs soit modifié comme

>n mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

lation certifiée conforme.

rrand, le 22 décembre 2016

ire,

ANCHI

4

Adjoint du

patrimoine

1ére classe

5

Adjoint du

patrimoine

2éme classe

14

TOTAL 7 9 45 97 445 55 6

Ces chiffres n’intègrent pas les agents contractuels positionnés sur des besoins occasionnels et dont les contrats seront transférés. En revanche, les postes vacants actuellement non pourvus et pour lesquels des démarches de recrutement sont en cours ont été supprimés.

Pour faire face aux besoins, au développement des services et à l’évolution des missions, il vous est proposé, en accord avec votre commission, que le tableau des effectifs soit modifié comme suit.

DELIBERATION

La proposition mise aux voix est adoptée à l’unanimité et convertie en délibération.

Pour ampliation certifiée conforme.

Fait à Clermont-Ferrand, le 22 décembre 2016

Le Maire,

Olivier BIANCHITABLEAU DES EFFECTIFS

Effectifs pourvus

Filière du cadre Gtäde Catégorie | Taux Emplois Nombre Nombre Nombre Ce . : Noe des d'emploi du grade | d'emploi | autorisés d'agents d'agents d'agents Total FsSton | SupRres ion Cao

titulaires stagiaires contractuels | pourvu AuIonese Femme | Homme | Femme | Homme | Femme | Homme

s ñ Directeur général 150 à 400.000 A 100% 1 x) 1 1 Emplois fonctionnels |, G 150 à 400.000 A 100% 5 3 2 5 7 4 TOTAL 6 4 2 0 © 0 0 6 1 5 [Administrateur général A 100% { 1 1 1 [Administrateur hors classe A 100% 6 1 2 1 4 6 [Administrateur A 100% 10 1 3 1 5 10 Directeur territorial A 100% 9 5 L 2 8 9 Attaché principal A 100% 18 13 4 17 3 15 Attaché territorial A 100% 66 35 9 3 À 11 7 66 8 58 Attaché territorial A 55% 1 1 1 1

Rédacteur principal ére classe B 100% 26 17 4 1 22 5 21 Administrative [Rédacteur principal 2ême classe B 100% 12 9 1 1 1 12 1 11 Rédacteur B 100% 48 27 9 3 4 2 45 4 44 Adjoint administratif principal 1êre classe C 100% 30 27 3 30 7 23 [Adjoint administratif principal 2éme classe C 100% 69 58 11 69 8 61

[Adjoint administratif 1ére classe C 100% 74 61 12 1 74 10 64

Adjoint administratif 1ére classe #26 60% 1 1 4 1 Adjoint administratif 1ére classe C 50% 1 1 0 1 Adjoint administratif 2éme classe C 100% 148 94 41 Li 2 148 16 132 Adjoint administratif 2éme classe C 50% 1 1 1 1 TOTAL 520 351 100 20 3 20 10 503 ( 62 459 Bibliothécaire A 100% 1 1 À 1 Conservateur du patrimoine en chef A 100% 1 1 1 1 0 Conservateur du patrimoine A 100% 5 3 1 1 5 3 2 Attaché conservateur du patrimoine A 100% 2 2 2 2 0 Directeur d'enseignement artistique 1ére catégorie A 100% 1 1 1 1 Directeur d'enseignement artistique 26me catégorie A 100% 1 1 1 1 Professeur d'enseignement artistique hors classe A 100% 15 LA 8 45 15 Professeur d'enseignement artistique hors classe A 50% 1 1 1 1 Professeur d'enseignement artistique classe normale A 100% 14 5 5 1 1 2 14 14 Professeur d'enseignement artistique classe normale A 50% 2 1 1 2 2 [Assistant conservation du patrimoine principal 1ére classe B 100% 2 2 2 1 1 Assistant conservation du patrimoine principal 2éme classe B 100% 3 2 1 3 3 0 Assistant conservation du patrimoine principal 2éme classe B 80% 1 1 1 1 Assistant conservation du patrimoine B 100% 2 1 4 2 2 0 Culturelle Assistant d'enseignement artistique principal 1ére classe B 100% 31 19 8 1 { 29 31 Assistant d'enseignement artistique principal 1ére classe B 920% 1 d 1 1 Assistant d'enseignement artistique principal 1ére classe B 65% 1 1 1

Assistant d'enseignement artistique principal 1ére classe B 50% 9 3 6 9 9 Assistant d'enseignement artistique principal 1ére classe B 30% 1 ] 1 1 Assistant d'enseignement artistique principal 1ére classe B 20% L L 1 1 [Assistant d'enseignement artistique principal 2éme classe B 100% 5 4 4 5 5 Assistant d'enseignement artistique principal 2ême classe B 50% 3 2 1 3 3 Assistant d'enseignement artistiqueprincipal 2éme classe B 34% 1 1 1 À Assistant d'enseignement artistique principal 2éme classe B 30% 1 1 1 1 Assistant d'enseignement artistique principal 2éme classe B 25% 1 1 À 1 Assistant d'enseignement artistique principal 2éme classe B 20% 1 1 1 il Assistant d'enseignement artistique B 100% 1 1 1 1

Adjoint du patrimoine principal 2éme classe C 100% 1 À 1 à 0 [Adjoint du patrimoine 1ére classe C 100% 8 6 2 8 5 3 [Adjoint du patrimoine 2éme classe C 100% 17 11 3 1 1 16 14 3 TOTAL 134 67 40 2 1) 9 11 131 CJ 32 102 Animateur principal 1ére classe B 100% 10 7 3 10 10

Animateur principal 2éme classe B 100% 14 7 4 11 14

Animateur B 100% 21 7 10 2 1 20 Pal’ ” Adjoint d'animation principal 1ére classe C 100% 1 1 1 1

ANNNON Adjoint d'animation 1ére classe Û 100% 11 3 5 z E 11 T1 Adjoint d'animation 2éme classe C 100% 72 19 12 17 12 L 3 64 72 Adjoint d'animation 26me classe C 70% 1 0 1 Adjoint d'animation 2ême classe C 20% 0 1 1 0 TOTAL 130 43 35 19 15 2 4 118 0 130 Médecin territorial de 1ére classe A 100% 2 1 1 ? Médecin territorial de 2éme classe A 100% 3 2 1 3 3 Médecin territorial de 2éme classe A 50% L 1 1 1 Cadre supérieur de santé puéricultrice A 100% 1 0 0 1 Puéricultrice hors classe A 100% 2 2 2 2 Puéricultrice territoriale classe supérieure A 100% 6 6 6 6 Puéricultrice territoriale classe normale A 100% L 1 1 i Cadre de santé A 100% L 1 1 1 Infirmier en soins généraux hors classe A 100% 1 1 0 1 Infirmier en soins généraux de classe supérieure A 100% 7 7 7 7 Médico-sociale Infirmier en soins généraux de classe supérieure A 90% 1 1 1 1 Infirmier en soins généraux de classe normale A 100% 7 5 1 1 7 7 Infirmier en soins généraux de classe normale A 80% 1 1 1 1 Infirmier en soins généraux de classe normale A 70% 1 0 L Psychomotricien classe normale A 100% 1 1 4 1 Psychologue territorial de classe normale A 100% 1 1 1 1 Psychologue territorial de classe normale A 53% 1 1 1 1 Psychologue territorial de classe normale A 23% L 1 1 1 Auxiliaire de puériculture principale 1ére classe :C 100% 9 9 9 9 Auxiliaire de puériculture principale 2éme classe C 100% 39 39 39 39 Auxiliaire de puériculture 1ére classe G 100% 50 43 6 2 51 50 TOTAL 137 117 1 6 0 o] 2 134 0 137 Directeur de police municipale A 100% 1 1 1 1 Chef de service de police municipale principal 1ére classe B 100% 1 1 À 1 Chef de service de police municipale principal 2éme classe B 100% 1 1 1 1 Police municipale |Chef de service de police municipale B 100% 3 1 0 1 3 Brigadier chef principal C 100% 8 4 4 8 8 Brigadier de police municipale C 100% 10 4 5 9 10 [Gardien de police municipale G 100% 20 3 12 1 3 19 20 TOTAL 44 12 24 1 3 0 0 40 0 44 Conseiller principal des APS 2éme classe A 100% 2 2 2 2 Educateur des APS principal 1ére classe B 100% 11 6 4 10 11 Sportive Educateur des APS principal 2éme classe B 100% 10 5 4 9 10 Educateur des APS B 100% 4 1 3 4 4 Opérateur territorial des APS principal C 100% 6] 1 1 1 TOTAL 28 13 13 0 0 0 0 26 0 28 Ingénieur en chef de classe exceptionnelle A 100% 2 1 1 1 1 Ingénieur en chef de classe normale A 100% 2 1 1 2 2 0 Ingénieur principal A 100% 33 9 23 1 33 18 15 Ingénieur A 100% 16 4 5 2 2 13 12 4 Technicien principal 1ére classe B 100% 65 10 54 1 65 38 27 Technicien principal 2éme classe B 100% 57 13 36 1 2 5 57 23 34 Technicien B 100% 40 1 24 1 6 1 7 40 13 27 Agent de maitrise principal C 100% 50 8 38 1 47 20 30 Agent de maitrise C 100% 99 21 68 4 6 99 41 58 Technique Adjoint technique principal 1ére classe C 100% 141 12 119 1 132 62 79 Adjoint technique principal 2éme classe C 100% 275 76 193 269 97 178 Adjoint technique principal 2éme classe C 50% 4 1 fl 1 Adjoint technique 1ére classe C 100% 295 106 176 3 4 289 92 203 Adjoint technique 1ére classe C 80% 2 2 2 2 Adjoint technique 1ére classe C 50% 7 1 3 1 5 7 Adjoint technique 2éme classe el 100% 460 170 221 25 19 6 13 454 150 310 Adjoint technique 2éme classe C 80% 3 2 2 3 Adjoint technique 2éme classe C 50% 13 4 3 5 1 13 13 Adjoint technique 26me classe C 14% 4 1 1 1 TOTAL 1562 441 965 36 36 12 35 1525 569 993 [Assistant socio-éducatif principal B 100% 2 1 1 2 2

2

2Assistant socio-éducatif B 23% 1 1 1 1

Educateur principal de jeunes enfants B 100% 6 6 6 6

Educateur de jeunes enfants B 100% 12 8 1 9 12

Educateur de jeunes enfants B 60% 4 1 1 1

Social Educateur de jeunes enfants B 40% 1 1 1 1 ATSEM principal 1ére classe C 100% 17 16 16 17

ATSEM principal 2éme classe C 100% 64 61 2 63 64

ATSEM îére classe C 100% 55 39 14 1 54 55

ATSEM îére classe C 50% 14 12 2 14 14

ATSEM 2éme classe C 100% 0 0 0

TOTAL 173 143 3 19 ] 2 0 167 0 0 173 TOTAL GENERAL 2734 1191 1183 103 58 54 62 2650 0 664 2071

3

3