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Document publié le Lundi 29 septembre 2025 par la commune de Saint-Jean-de-Beauregard.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste Registre délib CM 2025 09 29)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
1/1
République Française - Département de l’Essonne – Arrondissement de Palaiseau - Canton des Ulis
Commune de Saint Jean de Beauregard
REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
- Séance du 29 septembre 2025 -
Nombre de conseillers en exercice : 9 Présents : 8 Représentés : / Votants : 8
Date de la convocation : 25 septembre 2025 Date de la séance : 29 septembre 2025
Étaient présents : François FRONTERA, Maire, François de CUREL, 1er Adjoint, Franck COUTURIER, 2ème Adjoint,
Florence HUTIN, Claire MARANDON, Véronique de GUITAUT, Sabine ROYANT, Gérard BOUSQUET, Conseillers Municipaux
Absents excusés : Jean-Luc TOURDJMAN,
Secrétaire de séance : Claire MARANDON Président de séance : François FRONTERA
L’an deux mille vingt-cinq, le 25 septembre, à 19h46, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni en
séance ordinaire, en mairie, situé 49 Grande Rue à Saint- Jean de Beauregard, sous la présidence de Monsieur
François FRONTERA, Maire.
Désignation du secrétaire de séance : Claire MARANDON.
Approbation du Procès-verbal du 31 mars 2025 : Adopté à l’unanimité
Approbation du Procès-verbal du 7 avril 2025 : Adopté à l’unanimité
Lecture des décisions du Maire prises en vertu de la délégation qui lui est accordée :
✓ 14/04/2025 CIG - Renouvellement Convention relative à l'établissement des dossiers CNRACL (2025-2028)
Délibération : n° : 2025-09/12 Objet : Acquisition parcelle A 436 (zone A et non aedificandi)
Adopté à l’unanimité
Délibération : n° : 2025-09/13 Objet : CCPL – Répartition FPIC (Fonds de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales) Adopté à l’unanimité
Délibération : n° : 2025-09/14 Objet : CCPL – Fonds de Concours 2025
Adopté à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20h17.
Fait à Saint Jean de Beauregard, le 29 septembre 2025,
Pour extrait certifié conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal.
Le Maire, Le secrétaire de séance,
François FRONTERA Claire MARANDON