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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Beauregard.
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Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
République
Française
- Département
de
l'Essonne
- Arrondissement
de
Palaiseau
- Canton
des
Ulis
Commune
de
Saint
Jean
de
Beauregard
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
-
Séance
du
6
mars
2023
-
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 11
Présents
: 9
Représentés
: O
Votants
: 9
Date
de
la convocation
: 2
mars
2023
Date
de
la séance
: 6
mars
2023
Étaient
présents
: François
FRONTERA,
Maire,
François
de
CUREL,
1° Adjoint,
Franck
COUTURIER,
2*"° Adjoint,
Jean-Luc
TOURDJIMAN,
Florence
HUTIN,
Claire
MARANDON,
Véronique
de
GUITAUT,
Sabine
ROYANT,
Gérard
BOUSQUET,
Conseillers
Municipaux
Absent
excusé
: Murielle GALÉAZZI
Absent
: Laurent
SCHWARTZ
Secrétaire
de
séance
: Sabine
ROYANT
Président
de
séance
: François
FRONTERA
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
6
mars,
à
19h45,
le Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
en
mairie,
situé
49
Grande
Rue
à Saint-
Jean
de
Beauregard,
sous
la présidence
de
Monsieur
François
FRONTERA,
Maire.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
: Sabine
ROYANT.
Approbation
du
Procès-verbal
du
21
novembre
2022
:
Adopté
à l'unanimité
Lecture
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
la
délégation
qui
lui est
accordée :
Ÿ
n°2022-12
19/12/2022
- Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
Décision
d'ouverture
d'une
ligne
de
dépenses
imprévues
(article
L2322-2)
- Compte
275
pour
consignation
de
2
250
€ (emplacement
réservé n°3)
ÿ
n°2023/01
20/02/2023
- Caisse
d'Epargne
Recours
à un
emprunt
(préemption
hangar)
sur
20
ans
de
102
000
€ à taux
fixe
4.07%
Délibération
:
n°
: 2023-03/01
Objet
: Acquisition
amiable
-
Projet
extension
école
et
déviation
(nouvelle
route)
Adopté
à l'unanimité
Délibération :
n°
: 2023-03/02
Objet
: CCPL
-
Fonds
de
Concours
2022
Adopté
à l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 21h20.
Fait
à Saint
Jean
de
Beauregard,
le
6
mars
2023,
Pour
extrait
certifié
conforme
au
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal.
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
François
FRONTERA
Sabine
ROYANT
1/1
Affiché
le
: 09/03/202€