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Convocation - Convocation CM du 02.12.2025
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 02.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
République Française
Département : ARDECHE - Arrondissement : Largentière
ROCLES - COMMUNE
Mairie
Le village
07110 ROCLES
ROCLES, le 28 novembre 2025
CONVOCATION
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la séance du Conseil Municipal qui aura lieu le :
mardi 02 décembre 2025 à 18 heures 30
Salle du conseil municipal
Mairie
07110 ROCLES
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 13 octobre 2025- 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales - 20 min
Délibérations - 2h
2. Assurances des risques statutaires du personnel contrat groupe proposé par le Centre de Gestion
07 - 5 min
3. Redevance de performance des systèmes d'assainissement 2026 - 5 min
4. SEBA: Modifications des statuts - retrait des communes de LES ASSIONS et MALBOSC - 5 min
5. SEBA - Révision des statuts - 5 min
6. Attribution de chèques cadeaux aux agents pour Noël 2025 - 5 min
7. Contrat Eau et Climat 2026-2028 sur le bassin versant de l’Ardèche: Validation et engagement de
la Commune de Rocles - 15 min
8. Adhésion au groupement de commandes afin d’assurer l’exploitation et la maintenance des
installations de chauffage - 10 min
9. Participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre d'une procédure de
labellisation au titre du risque Santé - 5 min 10. Adhésion de la Mairie à l’association Hameau Léger de Rocles - 10 min
11. Demande de subvention DETR/DSIL concernant le projet de hameau léger - 5 min
12. Demande de subvention à la Région pour l’aménagement des abords de TARANIS - 5 min
13. Demande de subvention des fonds de l’Etat concernant le projet de rénovation énergétique et
d’extension du bâtiment communal à usage mixte - 10 min
14. Signature promesse de bail entre la Mairie et l’association Hameau Léger de Rocles - 5 min
15. Lancement DCE - signature des marchés - 10 min
16. Délibération fixant le régime des astreintes au sein de la commune de Rocles - 10 min
17. Décision modificative au budget principal M57 - 5 min
Questions diverses - 20 min
1. Proposition de réunion de bilan mandature entre élus - 10 min
2. Avancées cantine - 10 min
Dates à venir - 5 min
Dans l'attente de cette rencontre, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations dévouées,
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