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Compte-Rendu - CR du CM du 02.12.2025
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Rocles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 02.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Eau et assainissement,
ROCLES - COMMUNE
Liste des délibérations de la séance du
02 décembre 2025
Président de la séance : Gabriel PIC
Secrétaire de la séance : Blandine ELAIN
Présents : Gabriel PIC, Aurélie DUMORTIER, Julie ROGER-MAZAS, Jean-Michel GARINO, Hervé CAMPO, Charlie ROUVIERE, Blandine ELAIN
Représentés : Danielle MANENT représentée par Jean-Michel GARINO, Malika LAOUADI représentée par Blandine ELAIN
Absents et excusés : Eric PRAT, Olivier PIC
Ordre du jour :
1. Validation du procès-verbal du conseil municipal du 13 octobre 2025- 5 min
Informations des structures (CDC, PNR, SEBA...) et des commissions municipales -
20 min
Délibérations - 2h
2. Assurances des risques statutaires du personnel contrat groupe proposé par le Centre de
Gestion 07 - 5 min
3. Redevance de performance des systèmes d'assainissement 2026 - 5 min
4. SEBA: Modifications des statuts - retrait des communes de LES ASSIONS et MALBOSC - 5
min
5. SEBA - Révision des statuts - 5 min
6. Attribution de chèques cadeaux aux agents pour Noël 2025 - 5 min
7. Contrat Eau et Climat 2026-2028 sur le bassin versant de l’Ardèche: Validation et
engagement de la Commune de Rocles - 15 min
8. Adhésion au groupement de commandes afin d’assurer l’exploitation et la maintenance
des installations de chauffage - 10 min
9. Participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre d'une
procédure de labellisation au titre du risque Santé - 5 min
10. Adhésion de la Mairie à l’association Hameau Léger de Rocles - 10 min
11. Demande de subvention DETR/DSIL concernant le projet de hameau léger - 5 min
12. Demande de subvention à la Région pour l’aménagement des abords de TARANIS - 5 min 13. Demande de subvention des fonds de l’Etat concernant le projet de rénovation
énergétique et d’extension du bâtiment communal à usage mixte - 10 min
14. Signature promesse de bail entre la Mairie et l’association Hameau Léger de Rocles - 5
min
15. Lancement DCE - signature des marchés - 10 min
16. Délibération fixant le régime des astreintes au sein de la commune de Rocles - 10 min
17. Décision modificative au budget principal M57 - 5 min
Questions diverses - 20 min
1. Proposition de réunion de bilan mandature entre élus - 10 min
2. Avancées cantine - 10 min
Dates à venir - 5 min
Délibérations du conseil :
Validation du procès verbal du conseil municipal du 13 octobre 2025 (N° DE_087_2025)
Résultat du vote : adoptée
Assurances des risques statutaires du personnel contrat groupe proposé par le Centre de Gestion 07 (N° DE_088_2025)
Résultat du vote : adoptée
Redevance de performance des systèmes d'assainissement 2026 (N° DE_089_2025)
Résultat du vote : adoptée
SEBA: Modifications des statuts - retrait des communes de LES ASSIONS et MALBOSC (N° DE_090_2025)
Résultat du vote : adoptée
SEBA - Révision des statuts (N° DE_091_2025)
Résultat du vote : adoptée Attribution de chèques cadeaux aux agents pour Noël 2025 (N° DE_092_2025)
Résultat du vote : adoptée
Contrat Eau et Climat 2026-2028 sur le bassin versant de l'Ardèche: Validation et engagement de la Commune de Rocles (N° DE_093_2025)
Résultat du vote : adoptée
Adhésion au groupement de commandes afin d'assurer l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage (N° DE_094_2025)
Résultat du vote : adoptée
Mise en oeuvre d'une participation à la protection sociale complémentaire des agents dans le cadre d'une procédure de labellisation, au titre du risque Santé (N° DE_095_2025)
Résultat du vote : adoptée
Intégration de la commune dans les statuts de l'association HAMEAU LEGER DE ROCLES (N° DE_096_2025)
Résultat du vote : adoptée
Demande de subvention DETR/DSIL concernant le projet de hameau léger (N° DE_097_2025)
Résultat du vote : adoptée
Demande de subvention à la Région pour l'aménagement des abords de TARANIS (N° DE_098_2025)
Résultat du vote : adoptée
Demande de subvention des fonds de l'Etat concernant le projet de rénovation énergétique et d'extension du bâtiment communal à usage mixte (N° DE_099_2025)
Résultat du vote : adoptée Promesse de bail emphytéotique pour l'association HAMEAU LÉGER DE ROCLES (N° DE_100_2025)
Résultat du vote : adoptée
Signature marché de travaux pour l'aménagement du terrain de hameau léger de Rocles (N° DE_101_2025)
Résultat du vote : adoptée
DÉLIBÉRATION FIXANT LE RÉGIME DES ASTREINTES AU SEIN DE LA COMMUNE DE ROCLES (N° DE_102_2025)
Résultat du vote : adoptée
Décision modificative au budget principal M57 (N° DE_103_2025)
Résultat du vote : adoptée
Gabriel PIC
Président de séance
Blandine ELAIN
Secrétaire de séance