Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR conseil comm du080425
Compte-Rendu - CR conseil comm du041225
Compte-Rendu - CR conseil comm du080425
Compte-Rendu - CR conseil comm du260226
Compte-Rendu - CR conseil comm du260226
Compte-Rendu - CR conseil comm du080425
Compte-Rendu - CR conseil comm du210923
Compte-Rendu - CR Conseil comm du 091219
Procès Verbal - PV du conseil comm du260226
Compte-Rendu - CR du conseil comm du040424
Compte-Rendu - CR conseil comm du260226
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Tence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil comm du260226)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Investissement et développement économique,
CA
Lignon Communaulé de Communes
Communauté Le 26 février 2026, le Conseil Communautaire convoqué le 18 février 2026, de Communes s’est réuni à la mairie de Tence, sous la présidence de David SALQUE- du Haut-Lignon PRADIER, Président
13, allée des Päquerettes
43190 TENCE Présents _: Rose-Marie BROTTES, Olivier BROUSSARD, Roselyne Tél. 0471 59 87 63 CHARREYRON, Alain DEBARD, Marie-Josée DIGONNET, Philippe cchautignon@wanadoo!r DIGONNET, André DUBOEUF, Philippe DUBOIS, Jean-Michel EYRAUD, www.cc-hautlignon:fr Marie-Paule FOURNEL, Denise MASSARDIER, Henri MONTELIMARD, Christian OUILLON, Sandra PICOT, Lucas ROCHER, Patrice ROUSSON, Frédéric ROUX, Brigitte ROYET, Patrick RUSSIER, David SALQUE- PRADIER.
Absents représentés : Catherine CACHARD (avait donné pouvoir à Brigitte ROYET), Gilbert RUEL (avait donné pouvoir à Alain DEBARD), Denise VALLAT (avait donné pouvoir à Sandra PICOT).
Absents excusés non représentés : Léo BADER, Bernard BIALAS, Kilpéric LOUCHE.
Elu secrétaire de séance : Patrice ROUSSON.
Nombre de conseillers :
- En exercice : 26
- Présents ou représentés : 23
- Votants : 23
1 — Désignation d’un secrétaire de séance :
Le Conseil communautaire désigne Patrice ROUSSON comme secrétaire de séance (unanimité).
2 - Approbation procès-verbal du conseil du 4 décembre 2025 :
Le Conseil communautaire approuve le procès-verbal de la séance du 4 décembre 2025 (unanimité).
3 — Présentation des comptes financiers uniques 2025 :
David SAQLPUE-PRADIER présente au Conseil communautaire les comptes financiers 2025 qui devront être approuvés avant le 30 juin 2026.
Saint-Jeures Tence 4 — Affectation des résultats de l’exercice 2025 :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour affecter les résultats de l’exercice 2025.
5 — Vote des taux de fiscalité 2026 :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour voter les taux de fiscalité 2025.
6 — Vote des tarifs 2026 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères incitative :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour fixer les tarifs 2026 de la Taxe
d’Enlèvement des Ordures Ménagères incitative (TEOMi).
7 — Vote du budget principal 2026 de la Communauté de Communes du Haut-Lignon : Le Conseil communautaire délibère à la majorité (22 voix pour et une abstention) pour voter le
budget principal 2026 de la CCHL.
8 — Vote du budget annexe Zones d'Activités 2026 de la Communauté de Communes du Haut-Lignon :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour voter le budget annexe Zones d’Activités 2026 de la CCHL.
9 — Vote du budget annexe Atelier Relais Tence 2026 de la Communauté de Communes du Haut-Lignon :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour voter le budget annexe Atelier Relais Tence 2026 de la CCHL.
10 — Vote du budget annexe SPANC 2026 de la Communauté de Communes du Haut-
Lignon :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour voter le budget annexe SPANC 2026 de la CCHL.
11 — Attribution des subventions aux associations sportives - année 2026 :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour attribuer les subventions aux
associations sportives pour l’année 2026.
12 — Attribution des subventions aux associations culturelles - année 2026 :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour attribuer les subventions aux
associations culturelles pour l’année 2026.
13 — Attribution des subventions aux autres associations - année 2026 :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour attribuer les subventions aux autres associations pour l’année 2026.
14 — Vente de terrain sur la ZA des Barandons au Chambon/Lignon :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la vente, à la SCI
VALHORIZON, de la parcelle AK 298 d’une superficie de 3.000 m°? au prix de 15,00 € HT.
15 — Attribution d’un fonds de concours à la commune de Chenereilles dans le cadre de
la réhabilitation et la valorisation d’un bâtiment existant :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour attribuer un fonds de concours de 58.659,00 € à la commune de Chenereilles pour la réhabilitation et la valorisation d’un bâtiment existant. 16 — Signature d’une convention pour la gestion du temps méridien et du temps
périscolaire avec la commune du Chambon/Lignon :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la signature d’une convention pour la gestion du temps méridien et du temps périscolaire avec la commune du
Chambon/Lignon.
17 — Signature d’une convention pour la gestion du temps méridien avec la commune du Mazet Saint-Voy :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la signature d’une convention pour la gestion du temps méridien avec la commune du Mazet Saint-Voy.
18 — Signature d’une convention pour la gestion du temps périscolaire avec la commune
du Mazet Saint-Voy :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la signature d’une convention pour la gestion du temps périscolaire avec la commune du Mazet Saint-Voy.
19 — Détermination de tarifs pour le centre de loisirs intercommunal :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour voter les tarifs pour le centre de loisirs intercommunal.
20 — Signature de la convention cadre départementale du Fonds d’Inclusion enfance
jeunesse de la Haute-Loire 2026-2030 :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la signature de la convention cadre départementale du Fonds d’Inclusion enfance jeunesse de la Haute-Loire 2026-2030.
21 — Signature d’une convention pour le reversement Fonds Vert PCAET :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la signature de la convention
pour le reversement du Fonds Vert PCAET.
22 — Signature d’un avenant à la convention de partenariat « Avenir Montagne
ingénierie » :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la signature d’un avenant à la convention de partenariat « Avenir Montagne ingénierie ».
23 — Mise en place d’un règlement pour le forum des associations :
Le Conseil communautaire délibère à la majorité (17 voix pour et 6 contre) pour la mise en
place d’un règlement pour le forum des associations.
24 — Mise en place de la Convention d'utilisation et d'accès Open+ Médiathèque de St-
Jeures (Médiathèque La dentellière des mots) :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la mise en place de la
convention d’utilisation et d’accès Open+ Médiathèque de St-Jeures (Médiathèque La
dentellière des mots).
25 — Détermination des tarifs du Festival de Musiques en Vivarais Lignon :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour voter les tarifs proposés pour le festival
de Musiques en Vivarais Lignon. 26 — Modification du régime indemnitaire :
Le Conseil communautaire délibère à l’unanimité pour autoriser la modification du régime indemnitaire.
27 — Décisions du bureau communautaire :
Le Conseil communautaire prend note des décisions prises par le bureau communautaire.
Le secrétaire de séance
Patrice ROUSSON