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Ordre du Jour - cms 05
Document publié le Samedi 30 mai 2026 à 07h15 par la commune de Fillinges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms 05)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
MFillinges
Haute-Savoie
Fillinges,
Le 28
mai
2026
Objet
:
Convocation
et
Ordre
du
Jour
du
Conseil
Municipal
du
05
juin
2026
-
Elections
Sénatoriales
2026
- Désignation
des
délégués
et suppléants
Madame,
Monsieur,
En
qualité
de
membre,
vous
êtes
convié(e)
à
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
Vendredi
05
juin
2026,
à 18h30,
en
salle
du
Conseil
Municipal
Mairie
de
Fillinges.
L'ordre
du
jour
sera
Le
suivant
:
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Désignation
des
délégués
et suppléants
pour
Les
élections
sénatoriales
2026
Je
vous
remercie
de
confirmer
votre
présence
au
04
86
11
95
23
ou
par
mail
à
mairie@fillinges.fr. En
cas
d'impossibilité
de
participer,
il vous
est
possible
d'être
représenté(e).
Pour
cela,
vous
devez
compléter
Le
pouvoir
joint
à
la
présente
convocation
et
nous
l'adresser
avant
Le
05
juin
2026
à la même
adresse
mail.
Dans
l’attente
de
nous
retrouver,
je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'assurance
de
ma
parfaite
considération.
Le
Maire,
Richard
THOMASSIER AFillinges Haute-Savoie
Fillinges,
Le
28
mai
2026
Objet
: Convocation
au
Conseil
Municipal
du 05
juin
2026
Madame,
Monsieur,
En
qualité
de
membre,
vous
êtes
convié(e)
à
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
aura
lieu
:
Vendredi
05
juin
2026,
à 19h00,
en
salle
du
Conseil
Municipal
Mairie
de
Fillinges.
en
vue
de
délibérer
sur
les
questions
inscrites
à
l’ordre
du
jour.
Je
vous
remercie
de
confirmer
votre
présence
au
04
86
11
95
23
ou
par
mail
à
mairie@fillinges.fr. En
cas
d'impossibilité
de
participer,
il vous
est
possible
d'être
représenté(e).
Pour
cela,
vous
devez
compléter
le
pouvoir
joint
à
La
présente
convocation
et
nous
l'adresser
avant
Le
05
juin
2026
à la
même
adresse
mail.
Dans
l’attente
de
nous
retrouver,
je vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
à
l'assurance
de
ma
parfaite
considération.
Le
Maire,
Richard
THOMASSIER Fillinges Haute-Savoie
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
JUIN
2026
ORDRE
DU
JOUR
Administration
Générale
1.
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2.
Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
29
avril
2026
3.
Compte-rendu
de
Monsieur
le
Maire
concernant
les
décisions
prises
par
lui,
en
tant
qu’autorité
délégataire
en
application
des
articles
L
2122-22
et
L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
4.
Dossiers
d'urbanisme
Désignation
d’un
élu
référent
Sécurité
Routière
6.
Désignation
des
représentants
à l'Agence
France
Locale
(AFL)
pn
Vie
Locale 7.
Attribution
des
subventions
aux
associations
8.
Règlement
intérieur
des
salles
- Modification
9.
Règlement
intérieur
de
la
Halle
Sportive
- Modification
10.
Tarifs
municipaux
- Salles
municipales
Enfance-Jeunesse
11.
Règlement
intérieur
Enfance-Jeunesse
- Modification
12.
Tarifs
municipaux
- Activités
Enfance-Jeunesse
13.
Projet
d’un
Plan
Particulier
de
Mise
en
Sûreté
(PPMS)
unifié
14.
Convention
avec
la
Maison
des
Jeunes
et de
La Culture
Intercommunale
(MJCI)
15.
Budget
de
fonctionnement
des
écoles
- Crédits
scolaires
Environnement
16.
Dispositif
des
certifications
d'économies
d’énergie
(CEE)
Finances
17.
Ouverture
d’une
ligne
de
trésorerie
Ressources
humaines
18.
Création
des
postes
en
Accroissement
Temporaires
d'Activité
pour
Le
service
Enfance-Jeunesse
pour
l’année
scolaire
2026/2027
19.
Convention
d’adhésion
au
service
de
renforts
et
accompagnements
spécifiques
du
centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
La
Haute-Savoie
Le
Maire,
Richard
THOMASSIER