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Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 avril 2026
Document publié le Lundi 27 avril 2026 par la commune de Saint-Aubin-la-Plaine.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 avril 2026)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 27 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Etaient présents : Mesdames DUBOIS Marine, DURÉAULT Anne, GANDRIEAU Marie-Noëlle, LECOSSIER Eugénie, MORIN Aurélie,
PORCHER Sandrine, PRÉZEAU Laurie.
Messieurs AUGER Patrick, BLANCHET Alexandre, BOUDAUD Frédéric, DUBOIS BEAUBIGNY Hervé, IMBERT David, LEANDRO
Christophe, PUNTI GRELET Romain, TIRAND David
Avait remis procuration :
Secrétaire de séance : Monsieur BLANCHET Alexandre
Assistait également : Madame RENAUD Stéphanie, Secrétaire Générale de Mairie
Nombre de Conseillers Municipaux :
En exercice 15
Présents 15
Votants 15
Délibération N° Objet Décision du Conseil Municipal
2026-04-01 Vie Municipale – Modification de la composition des commissions communales APPROUVEE A l’unanimité
2026-04-02 Vie Municipale – Désignation des conseillers municipaux pour la Commission de Contrôle des Listes Electorales (CCLE)
APPROUVEE
A l’unanimité
BOUDAUD Frédéric
DUBOIS Marine
PRÉZEAU Laurie
BLANCHET Alexandre
PORCHER Sandrine
2026-04-03 Vie Municipale – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
APPROUVEE
A l’unanimité
Titulaire : AUGER Patrick
Titulaire : BLANCHET Alexandre
Titulaire : PORCHER Sandrine
Suppléant : BOUDAUD Frédéric
Suppléante : GANDRIEAU Marie-
Noëlle
Suppléant : TIRAND David
2026-04-04 Vie Municipale – Désignation du représentant du Syndicat Mixte e- collectivités APPROUVEE
A l’unanimité
MORIN Aurélie
2026-04-05
Vie Municipale – Renouvellement des membres propriétaires et
exploitants de la Commission Intercommunale d’Aménagement Foncier
de Saint Jean d’Hermine, Sainte-Gemme-La-Plaine, Saint-Aubin-La-Plaine
et Luçon
APPROUVEE
A l’unanimité
Titulaire : PUNTI GRELET Romain
Titulaire : AUGER Patrick
Titulaire : LIÈVRE Alexandre
Suppléant : BORY Éric
2026-04-06 Vie Municipale – Désignation des représentants du GIP GEO VENDEE
APPROUVEE
A l’unanimité
Titulaire : BLANCHET Alexandre
Suppléant : DUBOIS BEAUBIGNY
Hervé 2026-04-07 Vie Municipale – Désignation des représentants à la société « Vendée Expansion – SPL »
APPROUVEE
A l’unanimité
Titulaire : BLANCHET Alexandre
Titulaire : DUBOIS BEAUBIGNY
Hervé
2026-04-08 Vie Municipale – Désignation de 4 membres pour le Conseil d’Administration du Comité des Fêtes
APPROUVEE
A la majorité
(1 abstention – 14 voix pour)
GANDRIEAU Marie-Noëlle
PRÉZEAU Laurie
PORCHER Sandrine
PUNTI GRELET Romain
2026-04-09 Vie Municipale – Indemnité des adjoints
APPROUVEE
A la majorité
(3 voix contre – 12 voix pour)
2026-04-10 Vie Municipale – Formation des élus APPROUVEE A l’unanimité
2026-04-11 Finances Budget Commune – Vote des taux d’imposition 2026 APPROUVEE A l’unanimité
2026-04-12 Finances Budget Commune – Vote du Budget Primitif 2026 APPROUVEE A l’unanimité
2026-04-13
Finances Budget Commune – Mise en Place de la Fongibilité des crédits
budgétaires dans le cadre de l’application de la nomenclature comptable
M57
APPROUVEE
A l’unanimité
2026-04-14 Finances Budget Lotissement Les Alouettes – Vote du Budget Primitif 2026 APPROUVEE A l’unanimité
2026-04-15 Finances Budget Lotissement Le Clos de l’Eglise – Vote du Budget Primitif 2026 APPROUVEE A l’unanimité
2026-04-16 Finances Budget Commune – Cérémonie du 8 mai
APPROUVEE
A l’unanimité
(M. LEANDRO Christophe est sorti
de la salle et n’a pas participé au
vote)
2026-04-17 Finances Budget Commune – Devis nettoyage des trottoirs SOUHAITE 2 autres devis
2026-04-18
Communauté de Communes Sud Vendée Littoral (CCSVL) – Adhésion à
un groupement de commande pour l’entretien et la réparation du
matériel de défense extérieure contre l’incendie
APPROUVEE
A l’unanimité
2026-04-19
Aménagement du territoire – Travaux de voirie – Route des Chaumes
(Direction Sainte Hermine) – Convention avec la commune de Saint Jean
d’Hermine pour une commande groupée
APPROUVEE
A l’unanimité
2026-04-20 Aménagement du Territoire – Avis d’enquête publique SAS UNITe – Implantation d’un parc photovoltaïque flottant à Sain-Aubin-La-Plaine APPROUVEE A l’unanimité
Date d’affichage en Mairie : le 30 avril 2026
Le Maire,
Romain PUNTI GRELET