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unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 086 Subventions Annuelles Ordinaires et Subventions Exceptionnelles
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 086 Subventions Annuelles Ordinaires et Subventions Exceptionnelles)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DEPARTEMENT
LOT et GARONNE
ARRONDISSEMENT
NERAC
CANTON
NERAC
Nombre de conseillers
en exercice : 29
Présents: 18
Votants : - 26
OBJET :
Subventions annuegltes ordinaires
et subventions exceptionnelles
N° 086/2024
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
du 6 juin 2024
L'an deux mille Vingt-et-Quatre, le 6 juin à 20 h 00, le Conseil Municipal de la commune de NERAC était assemblé en session ordinaire, à la Mairie, après convocation légale en date du 31 mai 2024, sous {a présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire.
Étaient présents : Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes et MM. DUFAU, BUSQUET, SANCHEZ, CASEROTTO et GELLY Adjoints au Maire, Mmes et MM. ARNAUNE, VICENTE, GOLFIER, IBN-SALAH, SERRES-SOLANO Conseillers Délégués, Mmes et MM. ESSERTEL, MEDECIN, TUFFERY, BERTHOUMIEU, DULOUARD, PRADO, BARRERE Conseillers Municipaux.
Absents excusés : Monsieur DAVID qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE.
Madame BES qui a donné pouvoir à Monsieur DUFAU.
Monsieur TAROZZI qui a donné pouvoir à Monsieur VICENTE.
Madame DESSAINTS qui a donné pouvoir à Monsieur SANCHEZ.
Madame VILLEREGNIER qui a donné pouvoir à Madame SERRES-SOLANO. Madame GARBAY qui a donné pouvoir à Madame BUSQUET.
Madame TESSARIOL qui a donné pouvoir à Madame CASEROTTO.
Madame FONTANEL qui a donné pouvoir à Monsieur DULOUARD,.
Madame GREGOIRE et Messieurs BOZZELLI et GOUJON.
I a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d'un secrétaire pris au sein du Conseil, Monsieur BARRERE ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a accepté.
Le procès-verbal de la dernière séance a été adressé à chaque Conseiller Municipal.
L'avis de convocation a été affiché conformément à la législation en vigueur. _ La liste des délibérations de la séance du 4 avril 2024 a été affichée .". conformément aux prescriptions de l'article L 2121-25 du Code Général . "des Collectivités Territoriales.
RAPPORTEUR : Monsieur VICENTE
Le Conseil Municipal a pu attribuer, lors du vote du budget 2024, des subventions aux associations ayant déposé leur dossier de demande complet avant le 31 mars 2024.
Certaines associations ont pu transmettre leur demande après cette date. Il s'agit aujourd'hui de se prononcer sur l'attribution de ces subventions (annuelles ordinaires ou exceptionnelles):
Association Subvention annuelle Subvention exceptionnelle ordinaire
Archers du Roy 200,00 €
Albret Karaté Club 310,00 €
Culture et Cinéma 500,00 €
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Reçu le 12/06/2024 Association Effet Papillon 110,00 €
Retraites agricoles canton de 195,00 €
Nérac
Association des commerçants 3 000,00 €
Pétanque du Petit Nérac 100,00 € Orgues en Albret 1 000,00 € ANACR 100,00 € FNACA 300,00 € National Pétanque de l'Albret 500,00 € TOTAL 4 315,00 € 2 000,00 €
> D'ACCEPTER le versement des subventions suivantes :
LE CONSEIL MUNICIPAL
Considérant l'exposé du Maire
Après en avoir délibéré
DECIDE A L’UNANIMITE
Association Subvention annuelle Subvention exceptionnelle ordinaire
Archers du Roy 200,00 €
Albret Karaté Club 310,00 €
Culture et Cinéma 500,00 €
Association Effet Papillon 110,00 €
Retraites agricoles canton de 195,00 €
Nérac
Association des commerçants 3 000,00 € Pétanque du Petit Nérac 100,00 €
Orgues en Albret 1 000,00 €
ANACR 100,00 € FNACA 300,00 € National Pétanque de l’Albret 500,00 € TOTAL 4 315,00 € 2 000,00 €
> DE DIRE que ces sommes sont inscrites au budget ville 2024.
Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
Le SECRETAIRE DE SEANCE,
AR Prefecture
047-214701955-20240606-DEL0862024-DE
Reçu le 12/06/2024