Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL 108 ASSOCIATIONS SUBVENTIONS ANNUELLES ORDINAI
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 0
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 1
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 0
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 0
unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 108 Associations Subventions Annuelles Ordinaires 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Albret Communauté - DEL 108 Associations Subventions Annuelles Ordinaires 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
F1 À
Ku Wu
nerac Aleadel en #loret
DEPARTEMENT
LOT et GARONNE
ARRONDISSEMENT
NERAC
CANTON
NERAC
Nombre de conseillers
En exercice : 29
Présents : 21
Votants : 28
OBJET :
Associations — Subventions
annuelles ordinaires 2025
N° 108/2025
RAPPORTEUR : VICENTE Manuel
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
du 10 juillet 2025
L'an deux mille Vingt-et-Cinq, le 10 juillet à 20h00, le Conseil Municipal
de la commune de NERAC était assemblé en session ordinaire, à la
Mairie, après convocation légale en date du 04 juillet 2025, sous la
présidence de Monsieur Nicolas LACOMBE, Maire.
Etaient_présents : Monsieur LACOMBE, Maire, Mmes BUSQUET,
CASEROTTO, MM. DUFAU, GELLY, Adjoints au Maire :
Mmes IBN-SALAH, SERRES-SOLANO, MM. ARNAUNE, BOZZELLI,
DAVID, VICENTE, Conseillers Délégués ; Mmes BERTHOUMIEU,
FONTANEL, GARBAY, PRADO, MM. DULOUARD, TUFFERY,
TAROZZI, ESSERTEL, BARRERE, GOUJON, Conseillers Municipaux.
Absents excusés :
Monsieur SANCHEZ qui a donné procuration à Madame CASEROTTO Madame BES qui a donné pouvoir à Monsieur DUFAU
Monsieur GOLFIER qui a donné procuration à Monsieur TUFFERY
Madame DESSAINTS qui a donné pouvoir à Monsieur LACOMBE
Madame MEDECIN qui a donné procuration à Monsieur DAVID
Madame TESSARIOL qui a donné pouvoir à Madame SERRES-
SOLANO
Madame CONDUCHE qui a donné pouvoir à Monsieur ESSERTEL
Madame GREGOIRE.
Il a été procédé, conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des
Collectivités Territoriales, à l'élection d'un:e secrétaire prise au sein du
Conseil.
Madame GARBAY Stéphanie ayant obtenu la majorité des suffrages, elle
a été désignée pour remplir ces fonctions et les a acceptées.
Le procès-verbal de la dernière séance a été adressé à chaque Conseiller
Municipal.
L'avis de convocation a été affiché conformément à la législation en
vigueur.
La liste des délibérations de la séance du 10 juillet 2025 a été affichée
conformément aux prescriptions de l'article L 2121-25 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Le Conseil Municipal, suite au vote du budget 2025, peut attribuer des subventions (ordinaires ou exceptionnelles) aux associations ayant déposé leur dossier de demande complet.
AR Prefecture
047-214701955-20250710-DEL1082025-DE
Reçu le 17/07/2025 Il s'agit aujourd'hui de se prononcer sur l'attribution de ces subventions (annuelles ordinaires), cf tableau
ci-dessous
ASSOCIATIONS PROPOSITIONS
SPORTS
FOOTBALL CLUB DE NERAC EN ALBRET 14 120.00
USN RUGBY 4 708 .00
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE NERAC 400.00
TOTAL 19 228.00
CULTURE
AMIS DU VIEUX NERAC 4 260.00
TOTAL 1 260.00
LE CONSEIL MUNICIPAL
Considérant l'exposé du Maire
Après en avoir délibéré
DECIDE A L'UNANIMITÉ
> D'ACCEPTER le versement des subventions selon le tableau ci-après:
> DE DIRE que ces sommes sont inscrites au budget ville 2025.
RESULTAT DU
VOTE
ASSOCIATIONS PROPOSITIONS SOMMES (à signaler les élus VOTEES Le ne participant pas
au vote)
SPORTS
FOOTBALL CLUB DE NERAC EN ALBRET 14 120.00
USN RUGBY 4 708 .00
GYMNASTIQUE VOLONTAIRE NERAC 400.00
TOTAL 19 228.00
CULTURE
AMIS DU VIEUX NERAC 1 260.00
TOTAL 1 260.00
AR Prefecture
047-214701955-20250710-DEL1082025-DE
Reçu le 17/07/2025 Fait et délibéré les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme.
La Secrétaire de séance,
AR Prefecture
047-214701955-20250710-DEL1082025-DE
Reçu le 17/07/2025