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Convocation - cm 08 03 2024 convocation ordre du jour
Document publié le Vendredi 8 mars 2024 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Convocation - cm 08 03 2024 convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE
DE
GRIG
NM DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES Nos réf. : XO/DJ/1G/2024-03/19 Mesdames et Messieurs
Affaire suivie par la Direction Générale des Services j ei Tél : 04 7240 35 19 les Conseillers municipaux
Fax : 04.37.20.16.25
dgs@mairie-grigny69.fr
Objet : Réunion du Conseil Municipal Grigny, le 1° mars 2024
Madame, Monsieur, de Gllsn,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
VENDREDI 08 MARS 2024
à 20H 00
à l'Hôtel de Ville — salle Adrien DUTARTRE
dont l'ordre du jour figure ci-dessous :
ORDRE DU JOUR
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 9 février 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
RESSOURCES
Budget général - Affectation du résultat de gestion 2023
Exercice 2024 - Budget général - Budget primitif
Exercice 2024 - Vote des taux d'imposition
Exercice 2024 - Budget annexe ZAC de Chantelot - Budget primitif
Exercice 2024 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Exercice 2024 - Subventions aux associations sportives et culturelles
Exercice 2024 - Subventions aux associations sociales, solidaires, et éducatives
Exercice 2024 - Subventions aux associations pour l'emploi et l'insertion
Exercice 2024 - Autorisations de programmes - Crédits de paiement - Révision
Gymnase Favier - Demande de subvention à la Métropole de Lyon au titre du fonds d'aide à l'investissement des communes
# Contrats d'assurance des risques statuaires 2025-2028
EDUCATION
> _ Fin d'activité de l'Etablissement Recevant du Public (ERP) élémentaire Roger Tissot
VVNVVNVYNVNNVNNVN
8 avenue Jean Estragnat T. 04 72 49 52 49 .. . CS 20519 - 69520 Grigny @ contact@mairie-grigny69.Fr www.mairie-grigny69.Fr
| G
SERVICES URBAINS ET SOLIDAIRES
URBANISME
7 Plan Local d'Urbanisme et de l'Habitat (PLUH) - Modification n°4 - Avis avant enquête publique
> Acquisition de la parcelle AP 233, chemin de Montmelipe
> Acquisition parcelle AP 314, Route départementale 117
> Acquisition parcelle AE 278, rue Jules Ferry angle chemin du Recou
> Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - Gestion en flux des réservations - Convention type 2024-2027 entre la Ville et les bailleurs sociaux
EMPLOI - INSERTION
> Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD) - Mutualisation et financement du poste de "Chargé de mobilisation et d'exhaustivité" - Convention de partenariat entre les Villes de Grigny et de Givors
SOCIAL
> Intervenant social au sein du commissariat de Police de Givors - Financement d'un
poste - Convention annuelle de partenariat
POLITIQUE DE LA VILLE
> Contrat de Ville 2024 - 2030
ATTRACTIVITÉ DE LA VILLE
MÉDIATHÈQUE
> Médiathèque annexe - Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires
Culturelles (DRAC) Auvergne-Rhône-Alpes
SPORTS - VIE ASSOCIATIVE
> Année 2024 - Mise à disposition de locaux municipaux aux associations - Convention annuelle reconductible
> Année 2024 - Mise à disposition des installations sportives municipales - Convention
INFORMATIONS DIVERSES
e DIA,
+ Actes de gestion.
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
A. ut
avier ODO,
www.mairie-grigny69.Pr