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Convocation - cm 2026 03 06 convocation ordre du jour
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Grigny.
Lien du pdf (Convocation - cm 2026 03 06 convocation ordre du jour)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Logement, Banque,
VILLE
DE
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Nos réf. : XO/1G/2026-02/07 Mesdames et Messieurs Affaire suivie par la Direction Générale des Services ‘ ei Tél, : 04.72 49.69.12 les Conseillers municipaux
Fax : 04.37.20.16.25
dgs@mairie-grigny69.fr
GRIG
NM
Objet : Réunion du Conseil Municipal Grigny-sur-Rhône, le 27 février 2026
sn |
Madame, Monsieur, > Cle,
J'ai l'honneur de vous inviter à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se tiendra le :
VENDREDI 06 MARS 2026
à 20 H 00
à l'Hôtel de Ville — salle Adrien DUTARTRE
dont l’ordre du jour figure ci-dessous :
ORDRE DU JOUR
> Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 février 2026
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
RESSOURCES
Budget général - Affectation du résultat de gestion 2025
Exercice 2026 - Budget général - Budget primitif
Exercice 2026 - Vote des taux d'imposition
Exercice 2026 - Subvention au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Exercice 2026 - Subventions aux associations sportives et culturelles
Exercice 2026 - Subventions aux associations sociales, solidaires, et éducatives
Exercice 2026 - Subventions aux associations pour l'emploi et l'insertion
Exercice 2026 - Autorisations de programmes - Crédits de paiement - Révision
SÉCURITÉ
> Année 2026 - Demande de subventions au titre du Fonds interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) pour l'installation de caméras de vidéoprotection
SERVICES URBAINS ET SOLIDAIRES
> Réhabilitation logements sociaux au 10 rue Pasteur - Garantie d'emprunts à Alliade Habitat
> Construction et Réhabilitation de logements sociaux seniors au centre Veyret - Garantie d'emprunts à SFHE
YVYYNYNYNNN
8 avenue Jean Estragnat T. 04 72 49 52 49 . | CS 20519 - 69520 Grigny @ contact@mairie-grigny69.Pr www.mainie-grigny69.Fr G U
URBANISME
> Promesse de vente synallagmatique entre la Métropole de Lyon et la Ville de Grigny- sur-Rhône - Lots n°28 et n°29 de la parcelle AL320 rue Francis Perrat
> Acquisition de la parcelle cadastrée n°AR 5, 41 rue Fleury Jay
INFORMATIONS DIVERSES
e DIA,
+ Actes de gestion.
Je vous remercie de votre présence et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées.
XgVier ODO,
LY CN /
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www.mairie-grigny69.Pr