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Convocation - convocation11072022
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Convocation - convocation09112017
Document publié le Mardi 5 septembre 2017 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Convocation - convocation09112017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Jeunesse, Éducation,
Marmande TERRE D E G A R O N NE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DIRECTION GÉNÉRALE
TEL. 05.53.98.47.09
MAIL boriestephanie@mairie-marmande.fr
Objet : Conseil Municipal Marmande le 5 septembre 2017
Ma Chère Collègue,
Mon Cher Collègue,
J'ai l'honneur de vous informer que la prochaine séance du Conseil
Municipal aura lieu le :
Lundi 11 septembre 2017 à 19 heures 00
Salle du Conseil Municipal
Après avoir procédé à la désignation d'un secrétaire de séance, je vous proposerai d'adopter le procès-verbal du conseil municipal du 17 juillet 2017.
L'ordre du jour portera sur les points suivants :
Vie Citoyenne
Dossier n°1 Dispositifs incitatifs pour la requalification du Centre-Ville « Osez-Marmande » :
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Dossier n°2 Recomposition du conseil communautaire de Val de Garonne Agglomération
suite à la nécessité de procéder à l'élection partielle du conseil municipal de la commune de Castelnau-sur-Gupie Accord local pour la fixation du nombre et la répartition des sièges de Conseiller Communautaire.
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Dossier n°4 Validation APS façade nord de l'Eglise notre Dame de Marmande
Dossier n°5 Demande De Subvention Tek AfRi) Ticket - Conseil Régional De Nouvelle Aquitaine.
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Pôle ressources
Finances
Dossier n°8 Demande ociroi protection fonctionnelle pour 3 agents
MAIRIE DE MARMANDE
Hôtel de ville - Place Clemenceau - B.P. 313 - 47207 MARMANDE Cedex - Tél. 05 53 93 09 50 - Fax. 05 53 64 28 8]
www.mairie-marmande.fr Ressources humaines
Dossier n°9 Modification du tableau des emplois - en prévision des avancemenis de
grade et promotion interne du 01/12
Dossier n°10 Convention de mise à disposition d'un agent du service Education de la Commune de Marmande au profit de la Société ELIOR ENSEIGNEMENT Dossier n°11 Contrat à durée indéterminée établie en application des dispositions de l'article 3-3 2° et de l'article 3-4 || de la loi du 26 janvier 1984 modifié, - Directeur de la Citoyenneté et de la Jeunesse
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Décision n° 2017.141 - 10.07.2017 - Réhabilitation couverture zinguerie Ecole
primaire de Lolya Marché n° 17.12
Décision n° 2017.142 — 10.07.2017 Etude de la refonte signalétique — Marché
n°16.003
Décision n° 2017.143 - 13.07.2017 - Marmande en Fête —- Marionnettes d'Aquitaine
Décision n° 2017.144 - 17.07.2017 - Pilotage de la masse salariale Décision n° 2017.145 - 20.07.2017 - Marché n° 17.11- Aménagement de l'école de musique dans le palais de justice de Marmande ATTRIBUTION DU MARCHE Décision n° 2017.147 - 21.07.2017 - Wallengo - Marmande en Fête Décision n° 2017.148 - 21.07.2017 - Exposition peinture et graffiti Mena et Hybe Updaters Association
Décision n° 2017.150 - 24.07.2017 - Kid's Cool - Filhole en Fête 09 septembre 2017 Décision n° 2017.151 - 24.07.2017 - Asinerie de Pinseguerre - Filhole en Fête 09 septembre 2017
Décision n° 2017.152 - 24.07.2017 - Les Marionnettes d'Aquitaine - Filhole en Fête 09 septembre 2017
Décision n° 2017.153 - 24.07.2017 - MMI Domino - Filhole en Fête 09 septembre 2017
Décision n° 2017.154 - 24.07.2017 - S.E.E.M 47 - Filhole en Fête 09 septembre 2017 Décision n° 2017.155 - 28.07.2017 - Marchés des Producteurs de Pays - AcouStica Trio
Décision n° 2017.15é6 - 28.07.2017 - Marchés des Producteurs - Groupe Musical ID-O
Décision n° 2017.157 - 28.07.2017 - Marchés des Producteurs — Benjamin Castagnet
Décision n° 2017.158 - 28.07.2017 - Acquisition d'une œuvre d'art Musée Marzelles Décision n° 2017.159 - 31.07.2017 - Marchés des Producteurs — Association Flamen'co Soy
Décision n° 2017.160 - 31.07.2017 - Cinéma Plein Air— Lol Framboise Décision n° 2017.161 - 31.07.2017 - Prestation Projection Cinéma Plein Air Décision n° 2017.162 - 31.07.2017 - Association Arc en Ciel
Décision n° 2017.163 - 02.08.2017 - Nuits de Garonne Patrimoine du vendredi 04 août 2017
Décision n° 2017.164 - 31.07.2017 - Convention de mise à disposition de locaux
municipaux en faveur de l'association club la boule lyonnaise
Décision n° 2017.165 - 31.07.2017 - Convention de mise à disposition de locaux municipaux en faveur de l'association club de pétanque de l'esplanade Décision n° 2017.166 - 01.08.2017 - Opération Centre-Vile Cœur de Vie Aménagement Promenade Cœur de Lion Marché n°16.13 - Lot n° 4- Avenant n° ]
Décision n° 2017.167 - 01.08.2017 - Marchés des Producteurs de Pays — Art'iShow Décision n° 2017.168 - 01.08.2017 - Contrat de service des progiciels ARPEGE {Mélodie - Adagio — Image - Maestro - Requiem)
Décision n° 2017.169 - 01.08.2017 - Avenant au contrat de service de l'application ASTRE GF relative à la gestion financière
Décision n° 2017.170 - 03.08.2017 - Réhabilitation couverture zinguerie Ecole primaire de Lolya Marché n° 17.12 Avenant n°1 de moins-value
Décision n° 2017.171 — 08.08.2017 - Marchés des Producteurs - Association La Caliente
Décision n° 2017.172 - Contrat de service des progiciels ARPEGE (Mélodie - Adagio - Image - Maestro - Requiem)
Décision n° 2017.173 — 07.08.2017 - Demande de subvention au Conseil Régional Décision n° 2017.174 — 07.08.2017 - Demande de subvention au Conseil Départemental
Décision n° 2017.175 - 07.08.2017 - Contrat de prestation de balayage Marmande extérieur + Décision n° 2017.176 — 17.08.2017 - Marché n° 17.11- Aménagement de l'école de musique dans le palais de justice de Marmande Annule et remplace la décision n° 2017.145
+ Décision n° 2017.177 — 22.08.2017 - Marché n° 17.13 - Aménagement de l'école de musique dans le palais de justice de Marmande -— Lot Serrurerie - Attribution du marché
+ Décision n° 2017.178 - 25.08.2017 - Restauration Rapide sur le haut de « la Plaine
de la Filhole »
Vous trouverez ci-joint une note de présentation pour chacun des dossiers prévus à l'ordre du jour. Le dossier complet est également accessible sur l'extranet de la Mairie à l'adresse suivante :
http://www.mairie-marmande.fr/extranet
Comptant sur votre présence à l'occasion de cette séance, je vous prie de
croire, Ma Chère Collègue, Mon Cher Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Maire de Marmande,
Daniel BENQUET