Procès Verbal - PV CM 22 03 2024 SIGNE

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Procès Verbal - PV CM 22 03 2024 SIGNE Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-du-Bruel. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 22 03 2024 SIGNE)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement, DÉPARTEMENT DE L'AVEYRON

PROCÈS VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS

DE LA COMMUNE DE SAINT JEAN DU BRUEL

L'AN DEUX MILLE VINGT-QUATRE

Le 22 mars à 20h30

MAIRIE Le Conseil Municipal de La Commune de SAINT JEAN DU BRUEL,

DE légalement convoqué, s'est réuni, à la salle du conseil, SAINT-JEAN-DU-BRUEL Sons la présidence de Monsieur VIDAL Claude, maire

de . . PRÉSENTS: Mesdames COBO Rolande, DELEU Francoise, JUANABERRIA Anne-

mu Es Marie, MASSON Aurélie, VIALA Régine, ASSIÉ Allan, DAUMAS Jean-Michel,

Eu exercice... 15 DRIGOUT Jean-Luc, QUATREFAGES Damien, REFREGERS Claude, VERGUES Quorum. … 8 Michel, VIDAL Claude, VIDAL Didier. PréseRtserrerses 13 PROCURATIONS: Monsieur VLALA Daniel a donné procuration à Monsieur VIDAL Votants 15 os Madame VIDAL Nadine a donné procuration à Madame JUANBERRIA Anne- . ALL TIC.

Procuration... … 2 SECRÉTAIRE DE SÉANCE: Monsieur DRIGOUT Jean-Luc a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées

Date de Ja convocation : 18 03/2024

Délibérati uvée à 15 voi.

Le conseil municipal approuve le compte de gestion du budget annexe de l'eau du comptable pour l'exercice 2025 dont les écritures sont identiques à celles du compte administratif pour l'année 2023 et qui sera visé et certifié conforme par lordonnateur.

Délibération approuvée à 15 voix pour

Le conseil municipal approuve le compte de gestion du budget annexe de l'assainissement du comptable pour l'exercice 2033 dont les écritures sont identiques à celles du compte administratif pour l'année 2093 et qni sera visé et certifié conforme par l'ordonnateur.Le conseil municipal approuve le compte de gestion du budget annexe de la station-service du comptable pour Texercice 2023 dont les écritures sont identiques à eelles du compte administratif pour l'année 2043 ct qui sera visé et certifié conforme par l'ordonnateur.

Le conseil municipal approuve Le conseil municipal approuve le compte de gestion du budget annexe de la microcentrale du comptable pour l'exercice 2023 dont les écritures sont identiques à celles du compte administratil pour l'année 2093 et qui sera visé et certifié conforme par l'ordonnateur.

jbération approuvée à 15 voix pour

Le conseil municipal approuve le compte de gestion du budget annexe de du village vacances du comptable pour l'excreice 2023 dont les écritures sont identiques à celles du compte administratif pour l'année 2098 et qui

sera visé et certifié conforme par lordonnateur.

Délibération approuvée ä 15 voix pour

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de délibérer sur le compte administratif 2023 dressé par

lordonnateur et lequel peut se résumer ainsi :

EAU Section de fonctionnement Section d'investissement Cumul

Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Opération de l'exercice 2023 196 838.56 € 194 412.06 € 8545.93 € 42 067.54 € 205 384.49 € 236 479.60 €

Résultat comptable 2023 -2 426.50 € 33 521.61 € 31 095.11 €

Résultats antérieurs reportés | 4 * Ce | -19 831.40 -19831.40€ 0.00€ ou déficit)

Résultat de clôture à affecter -2 426.50 € 13 690.21€ 11 263.71 €

RAR 2023

Résultats définitifs

| | msomcoe 80800.00€ | 103041.60€ -10 977.89 € -2 426.50 € -8 551.39 €Le conseil municipal adopte le compte administratif tel qu'il a été présenté.

Délibération approuvée à 14 voix pour

(Le Maire quitte la salle lors da vote du CA)

SÉANCEN 6

DÉLIBÉRATION N 9

BUDGET ANNEXE DE L'ASSAINISSEMENT

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2023

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de délibérer sur le compte administratif 2023 dressé par l'ordonnateur et lequel peut se résumer ainsi :

ASSAINISSEMENT Section de fonctionnement Section d'investissement Cumul

Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Opération de l'exercice 2023 112 656.59 € 108 709.09 € 75 066.61€ 63 586.38 € 187 723.20€ 172 295.47 €

Résultat comptable 2023 -3 947.50 € -11480.23€ -15 427.73 €

Résultats antérieurs reportés 1 699.44 x 94 520.14 €

excédent où déficit SE ne

Résultat de clôture à affecter 57 751.9 € 21 340.47 € 79 092.41 €

RAR 2023 250 449.82 € 207 685.00 € 250 449.82 € 207 685.00 €

Résultats définitifs 57 751.94 € -21424.35€ 36 327.59€

Le conseil municipal adopte le compte administratif tel qu'il a été présenté.

Délibération approuvée à 14 voix pour

(le Maire quitte la salle lors du vote du CA)

‘ SÉANCEN 6.

DÉLIBÉRATION N' 10

BUDGET ANNEXE DE LA STATION-SERVICE

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2023

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de délibérer sur le compte administratif 2023 dressé par l'ordonnateur ct lequel peut se résumer ainsi :

STATION-SERVICE Section de fonctionnement Section d'investissement Cumul

Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Opération de l'exercice 2023 360 108.16€ 357 328.00 € 10 190.60 € 635.20€ 370 298.76€ 357 963.20 €

Résultat com ble 2023 -2 780.16 € -9 555.40 € -12 335.56 €

Résultats antérieurs reportés -110. 4073. x excédent ou déficit 110.70 € 073.40 € 4073.40 €

Résultat de clôture à affecter -2 890.86 € -5 482.00 € -8372.86 €

RAR 2023 0.00€ 0.00€

Résultats définitifs -2 890.86 € -5 482.00 € -8 372.86 €

Le conseil municipal adopte le compte administratif tel qu'il a été présenté.

Délibération approuvée à 14 voix pour

(Le Maïre quitte la salle lors du vote du CA)SÉANCEN 6 DÉLIBÉRATION N 11

BUDGET ANNEXE DE LA MICROCENTRALE

_ APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L'EXERCICE 2023

Monsieur le Maire propose an conseil municipal de délibérer sur le compte administratif 2023 dressé par

l'ordonnateur et Lequel peut se résumer ainsi :

MICROCENTRALE Section de fonctionnement Section d'investissement Cumul

Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Ovnération de l'exercice 2023 14529.79€ 6494.35€ 260.00 € 6246.83€ 14 789.79 € 1274118€

Résultat comptable 2023 -8 035.44 € 5 986.83 € -2 048.61 €

Résultats antérieurs reportés -12 196. 01€ 40 425.01 €

excédent ou déficit ee y =

Résultat de clôture à affecter -20 231.50€ 46411.84€ 26 180.34€

RAR 2023 0.00€ 0.00 €

Résultats définitifs : -20231.50€ 46 411.84 € 26 180.34€

Le conseil municipal adopte le compte administratif tel qu'il a été présenté.

Délibération approuvée à 14 voix pour

(Le Maire quitte la salle lors da vote dn CA)

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de délibérer sur le compte administratif 2025 dressé par

lordonnateur et lequel peut se résumer ainsi :

VILLAGE VACANCES Section de fonctionnement Section d'investissement Cumul

Dépenses Recettes Dépenses Recettes Dépenses Recettes

Opération de l'exercice 2023 66 539.54 € 49 488.66 € 12 365.24 € 2075.78€ 78 904.78 € 51 564.44 €

Résultat comptable 2023 -17 050.88 € -10 289.46 € -27 340,4 €

Résultats antérieurs reportés -42 463.47 10 999.05 € 10 999.05 €

excédent où déficit ds

Résultat de clôture à affecter -59 914.35 € 709.59 € -59 204.76 €

RAR 2023 0.00 € 0.00 €

Résultats définitifs : -59 914.35 € 709.59 € -59 204.76 €

Le conseil municipal adopte le compte administratif tel qu'il a été présenté.

Délibération approuvée à 14 voix pour

(Le Maire quitte la salle lors du vote du CÀ)Le conseil municipal affecte sur le budget annexe de l'eau 2024 les résultats de fonctionnement négatifs en clépenses de fonctionnement au compte 002 soit -2 426.50 € ;

Le conseil municipal affecte sur Le budget annexe de l'eau 2024 les résultats d'investissement positifs en recettes d'investissement au compte 001 soit 13 690.21 €;

Le conseil municipal affecte sur le budget annexe de l'assainissement 2024, 21 424.35 € en réserves au compte 1068 de la section d'investissement et en recettes de fonctionnement au compte 002 soit 36 327.59 € ;

Le conseil municipal affecte le résultat d'investissement positif en recettes d'investissement au compte 001 soit 21 340.47 €

bérafi, uvée à .

Le conseil municipal affecte sur le budget annexe de la station-service 2024 les résultats de fonctionnement négatifs en dépenses de fonctionnement au compte 002 soit — ? 890.86 €';

Le conseil municipal affecte sur le budget annexe de la station-service 2024 les résultats d'investissement négatifs en dépenses d'investissement au compte 001 soit — 5 482.00 € ;

Le conseil municipal affecte sur le budget annexe de la nicrocentrale 2024 les résultats de fonctionnement négatifs en dépenses de fonctionnement au compte 002 soit -20 231.50 € ; Le conseil municipal affecte sur le budget annexe de la microcentrale 2024 les résultats d'investissement positifs en recettes d'investissement an compte 001 soit 46 411.84 € ;

rage uvée à 15 voiLe conseil municipal affecte sur le budget annexe du village vacances 2024 les résultats de fonctionnement négatifs en dépenses de fonctionnement au compte 002 soit — 59 914.35 € ;

Le conseil municipal affecte sur le budget annexe du village vacances 2024 les résultats d'investissement positifs

en recettes d'investissement au compte 001 soit 709.59 € ;

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que dans le cadre du Festival les Castagnous organisé par la commune de Saint Jean du Bruel les 19 et 20 avril prochain à la salle d'animation, il convient de fixer les tarifs du droit d'entrée au spectacle.

Les tarifs proposés sont Les suivants :

1 entrée à 1 spectacle = 5,00 € (billet de couleur verte)

1 entrée à 2 spectacles — 8,00 € (billet de couleur jaune)

12,00 € (billet de couleur bleue) l'entrée à 3 spectacles

Le conseil municipal valide les tarifs proposés ci-dessus.

Délibération approuvée à 15 voix pour

- Monsieur le Maire informe le conseil des achats qu'il a effectnés depuis le dernier conseil :

- 170€ pour l'élévateur de l'école

- 100 € pour l'onduleur de l'école

- Fuel pour la salle d'animation, l'école et la mairie

- 70€ pour les cartouches de désenfumage de l'école

- 750 € pour le chauffe-ean de la gendarmerie

- 10 536 € pour l'élagage des peupliers et des platanes

- 1124 € pour une pompe de relevage Véolia

- Réunion sur le service civique à la sous-préfecture de Millau

- Demande de rendez-vous d'un administré qui demande l'élargissement du chemin du Barry - L'association A2D propose l'installation d'éclairage LED suspendu dans les arbres de l'Esplanade - Françoise Deleu présente son projet d'habillage des arbres en tricot - Didier Vidal présente le Festival des Castagnous et demande des volontaires pour l'organisation. - Jean-Michel Daumas dénonce l'imprécision des statuts du SADI et propose de ne pas valider le procès-verbal à la prochaine réunion de La ComCom.

4 Lot La séance est levée à 22h15 À däl

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