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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 02.05.2023
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 05.07.2022
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 04.07.2023
Document publié le Mardi 4 juillet 2023 par la commune de Pleurtuit.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 04.07.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Institutions publiques,
PLE Li Au cœur de la\Côte d'Émeraude
Ordre du jour annexé à la convocation du 27 juin 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 4 juillet 2023
ORDRE DU JOUR
| 1 | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 mai 2023
Changement lieu de réunion du conseil municipal — réintégration dans la salle Rance et Frémur
||
—i
2
3 | Approbation du projet de la charte du Parc Naturel Régional Vallée de la Rance - Côte d'Emeraude | |
| 4 | Marché de travaux « rénovation et extension du restaurant scolaire » - Lot n°3 - avenant n°2
5 | Marché de travaux « rénovation et extension du restaurant scolaire » - Lotn°4 - avenantn°1
6 | Marché de travaux « rénovation et extension du restaurant scolaire » - Lot n°5 - avenants n°1 et n°2 |
| 7 | Marché de travaux « rénovation et extension du restaurant scolaire » - Lot n°12 - avenant n°4
| 8 | Marché de travaux « construction d'une nouvelle Mairie » - appel d'offres - attribution du lot n°6 |
9 | Saison culturelle à l'Espace Delta - tarifs et réductions 2023-2024
10 | Ateliers théâtre - tarifs 2023/2024 |
| 11 | Cours d'allemand - tarifs 2023/2024
| 12 | Marché de noël 2023 - tarifs des emplacements et règlement _
13 | Espace Delta — tarif de location de la salle pour l'organisation des après-midis dansants
14 | Fixation des tarifs des boissons vendues par la collectivité à l'occasion des manifestations organisées | à l'Espace Delta (annule et remplace la délibération n°2023-011)
| 15 | Avancements de grade 2023 D
| 16 | Personnel communal - création d'un emploi permanent à temps complet de policier municipal
17 | Personnel communal - création d'un emploi permanent à temps complet de gestionnaire financier et | comptable (modification de la délibération n°2019-092)
18
L | Recours aux contrats d'apprentissage
| Personnel communal - modification de la durée hebdomadaire de service de plusieurs agents :
%
Mairie de Pleurtuit+ 2, rue de Dinan+ 35730 Pleurtuit + 02 99 88 41 13
mairie@pleurtuit.com + www.pleurtuit.com 20 | Rétrocession des parcelles cadastrées section AC n°478, 480, 489, 493 et intégration dans le domaine public non cadastré
+
F2“à ! Création d'un verger - convention d'autorisation d'occupation temporaire de la voie verte
| | 22 | Convention de travaux pour la restauration des continuités écologiques au lieu-dit « Les Michorées »
23 | Information : états récapitulatifs des renonciations à exercer le droit de préemption urbain
|
(DIA)
Mairie de Pleurtuit + 2, rue de Dinan + 35730 Pleurtuit + 02 99 88 41 13 HE
mairie@pleurtuit.com + www.pleurtuit.com