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Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 02.05.2023
Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 15.11.2022
Document publié le Mardi 15 novembre 2022 par la commune de Pleurtuit.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Conseil Municipal du 15.11.2022)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
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Mairie de Pleurtuit • 2, rue de Dinan • 35730 Pleurtuit • 02 99 88 41 13
mairie@pleurtuit.com • www.pleurtuit.com
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 15 novembre 2022 à 19h30
à l’Espace Delta – rue Ransbach Baumbach
ORDRE DU JOUR
1 Adoption des procès-verbaux des 12 septembre et 18 octobre 2022
2 Syndicat Intercommunal d’Assainissement de Pleurtuit-Le Minihic sur Rance-Langrolay sur Rance et La Richardais (SIAPLLL) – Présentation du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif 2021 (RPQS 2021)
3 Marché de travaux « réfection de l’école de musique » - lot n°4 – avenant n°1
4 1. Marché de travaux « aménagement de la rue du Pré de la Roche » - avenant n°1 2.
5 Marché de travaux « construction d’un nouvel Espace jeunes » - Lot n°1 – avenant n°1
6 Marché de travaux « travaux de rénovation et extension du restaurant scolaire» - lot n°2 – avenant n°3
7 Convention de financement avec la Région Bretagne pour l’aménagement des deux arrêts de bus « Pleurtuit mairie »
8 Taxe d’aménagement – convention de reversement de la part communale sur le périmètre des zones d’activités communautaires à la Communauté de Communes Côte d’Emeraude
9 Budget principal 2022 – décision modificative n°3
10 Participation au congrès de la Fédération Française des Villes et Conseils des Sages (FFVCS)
11 Tremplin musical jeunes talents « DELTA LIVE PLEURTUIT » – Fixation des tarifs de vente des boissons et adoption du règlement de la saison 2
12 Tremplin musical jeunes talents « DELTA LIVE PLEURTUIT » – convention entre la ville de Pleurtuit et les entreprises partenaires
13 Rapport annuel 2021 relatif à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés
14 Adoption de la charte du télétravail fixant les modalités de mise en œuvre du télétravail dans la collectivité
15 Personnel communal – création de deux postes permanents à temps complet d’adjoints d’animation territoriaux (modification de la délibération n°2021-071) • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • • •
Mairie de Pleurtuit • 2, rue de Dinan • 35730 Pleurtuit • 02 99 88 41 13
mairie@pleurtuit.com • www.pleurtuit.com
16 Actualisation des périmètres des zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles – Lieu-dit des Landes Bellières
17 Modification simplifiée n°3 du PLU – modalités de mise à disposition du public
18 Lotissement « Le Petit Cartier » - Convention pour la prise en charge de l’extension du réseau électrique par Bâti Aménagement
19 Dénomination de la voie interne au lotissement « Le Petit Cartier »
20 Dénomination d’une voie à Saint-Antoine – « Impasse des Virgondins »
21 Rétrocession à la commune des parcelles AC 190, 192 et 193 – Rue de l’Orme et intégration dans le domaine public communal
22 Vœu à l’initiative des maires et présidents d’intercommunalité d’Ille-et-Vilaine dans le cadre la crise énergétique et de l’évolution du coût des matières premières
INFORMATION
23 Etats récapitulatifs des renonciations à exercer le droit de préemption urbain (DIA)
24 Décisions du Maire