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Document publié le Vendredi 25 février 2022 par la commune de Granges-Aumontzey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis CM 25 02 2022)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
es AVIS 7
Les membres du Conseil Municipal de Granges-Aumontzey sont invités à se réunir À la Salle des Fêtes le :
Vendredi 25 février 2022
à 18 h 30
1. Installation d’un conseiller municipal
2. Modification des Commissions communales
3. Modification de la Commission Appel d'Offres
4. Adhésion d’une commune à la compétence carte n° 1 — réhabilitation — du Syndicat
Départemental D’Assainissement Non Collectif
Adhésion d’une commune à la compétence carte n° 2 — entretien — du Syndicat Départemental
d’Assainissement Non Collectif
6. Organisation du temps scolaire à compter de la rentrée 2022/2023
7. Demande de subvention vidéosurveillance
8. Demande de subvention travaux de voirie
9. Accessibilité des bâtiments : demande de subventions
10. Demande de subvention : réfection de la Voie Communale n° 1 Chemin Rural d'Exploitation
du Creux
11. Fourniture et pose de blocs de secours à la salle des fêtes
12. Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d’une parcelle de terrain située
Champs de l’Aître
13. Vente de parcelles cadastrée section 018 À 2271
14. Approbation du Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE) 15. Tarif de l’utilisation des chargeoirs communaux
a
Informations diverses
Granges-Aumontzey, le 17 février 2022
Le Maire,
Ju