Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 02. CR 20 fevrier 2024
Déliberation - 02. Liste des deliberations du 20 mars 2026
Déliberation - 01. Liste des deliberations du 2 fevrier 2024
Déliberation - 05. Liste des deliberations du 2 septembre 2024
Déliberation - 05. Liste des deliberations du 20 mai 2026
Déliberation - 02. Liste des deliberations du 22 mars 2023
Déliberation - 02. Liste des deliberations du 12 mars 2025
Déliberation - 04. Liste des deliberations du 29 avril 2025
Déliberation - 01. Liste des deliberations du 4 mars 2026
Déliberation - 03. Liste des deliberations du 31 mars 2026
Déliberation - 02. Liste des deliberations du 20 fevrier 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Déliberation - 02. Liste des deliberations du 20 fevrier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
chau enne 21 Grande rue
25170 CHAUCENNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHAUCENNE
DU 20 FEVRIER 2024 A 20H30
Président de séance : Bernard VOUGNON
Présents : Bernard Vougnon, Valérie Drugé, Alain Roset, Bernard Merger, Dominique Robert,
Yolande Merger, Marie José Vergon-Trivaudey, Jérôme Radaz, Etienne Pellegrini
Procurations : Agnès Allier à Yolande Merger, Murielle Bazin à Valérie Drugé, Mohammed
Oubenaïssa à Bernard Vougnon
Absente excusée : Célia Sousa
Absents : Coralie Jacquot, Samuel Vuillemin
Secrétaire de séance : Yolande Merger
Date de la convocation : 14/02/2024
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 9
Suffrages exprimés : 12
Liste des délibérations prises de la séance :
005- Approbation des deux derniers procès-verbaux
006- Délégations de signature
007- GBM - Logements réservés
008- Contrat Enedis Photovoltaïque
009- Comptes de gestion 2023
010- Comptes administratifs 2023
011- Groupement de commandes granulés
Affichée et mise en ligne le 21 février 2024.
Maire! Bernard VOUGNON