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Document publié le Mercredi 12 mars 2025 par la commune de Chaucenne.
Lien du pdf (Déliberation - 02. Liste des deliberations du 12 mars 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
chau enne 21 Grande rue
25170 CHAUCENNE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHAUCENNE
DU 12 MARS 2025 À 20H30
Président de séance : Bernard VOUGNON
Présents (9) : Bernard Vougnon, Alain Roset, Bernard Merger, Yolande Merger, Dominique
Robert, Agnès Allier, Marie José Vergon-Trivaudey, Muriel Bazin, Mohammed Oubénaïssa
Procurations (2) : Jérôme Radaz a donné pouvoir à Bernard Vougnon, Coralie Jacquot a donné
procuration à Alain Roset
Absente (3) : Célia Sousa, Etienne Pellegrini, Samuel Vuillemin
Secrétaire de séance : Mohammed Oubenaïssa
Date de la convocation : 07/03/2025
Deuxième convocation suite à absence du quorum lors de la réunion du 7 mars 2025
Nombre de membres en exercice : 14
Nombre de présents : 9
Sufirages exprimés : 11
Liste des délibérations prises de la séance :
001- Approbation du procès-verbal du 11 décembre 2024
002- Délégation de signatures
003- GBM — Rapport CLECT
004- CDG25 — Mutuelle santé des agents
005- GBM - Fonds de concours Grande rue / RD8
006- Amortissement fonds de concours Grande rue / RD8
007- Bois — Travaux 2025
008- AMO - Maison de Mollans
Affichée et mise en ligne le 17 mars 2025
Le Maire, Bernard VOUGNON