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Arrêté - Arrete n 2025 ST07 42T relatif aux travaux de remplacement d un poteau telecom 785 route du Pont d Oye
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Oye-Plage.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete n 2025 ST07 42T relatif aux travaux de remplacement d un poteau telecom 785 route du Pont d Oye)
Thèmes du document : Sécurité routière, Transports, Sécurité publique,
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Cut
Mori
Arrêté
n°
2025/ST07-42T
Æ
Le
“Aie
2279
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET :
Arrêté
de
circulation
relatif
aux travaux
de
remplacement
d’un
poteau
télécom
en
accotement,
785
route
du
Pont
d’Oye,
en
agglomération
de
la ville d'Oye-Plage
Le
Maire
de
la Commune
d'OYE-PLAGE,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
Vu
le code
de
la Voirie
Routière,
Vu
le Code
de
la Route,
Vu
l'arrêté
ministériel
du
24
novembre
1967
sur
la signalisation
routière
modifié
par des
arrêtés
subséquents, Vu
l'instruction
interministérielle
sur la signalisation
routière
(Livre
| -
Huitième
partie
- Signalisation
temporaire) Vu
la demande
de
l’entreprise
ENSIO
SAS,
21
rue
Lavoisier,
62300
LENS
Vu
l'accord
technique
de
la MDADT,
N°CA25389TP,
en
date
du
30 juin
2025,
Considérant
qu'il
convient
de
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
permettant
d'assurer
la
sécurité
des
usagers
et des
personnes
exécutant
les travaux,
ARRETE
ARTICLE
1#:
L'entreprise
est
autorisée
à
réaliser
des
travaux
de
remplacement
d’un
poteau
télécom
en
accotement,
avec
léger
empiètement,
785
route
du
Pont
d'Oye,
en
agglomération
de
la
ville
d'Oye-Plage,
sous
l'accord
technique
de
la MDADT,
N°CA25389TP.
ARTICLE
2
:
La circulation
est temporairement
réglementée
dans
les conditions
définies
ci-après.
Cette
règlementation
est
initialement
applicable
durant
30
jours
à
compter
du
04
août
2025
jusqu'au
02
septembre
2025.
ARTICLE
3:
Les
restrictions
suivantes
seront
instituées
au
droit
du
chantier :
-
Interdiction
de
stationner
au
droit du
chantier,
-
Limitation
de
vitesse
à 30km/h,
en
approche
du
droit du
chantier,
-__
Alternat par
feux
tricolores
ou
par panneaux
B15-C18
ARTICLE
4
:
La signalisation
d'approche
sera
composée
au
minimum
:
-
des
panneaux de type
AK5
ou AK14
et KC1,
-
du
panneau
B6a1
(interdiction
de
stationner),
-
du
panneau
de
prescription
B14
(limitation
de
vitesse),
-
des
panneaux
B15-C18,
-
du
panneau
de type
B31
(fin
d'interdiction).
Adresse
postale
: 87,
Place
de
L’union
européenne
/ 62215
Oye-Plage/
Téléphone
: 03.21.46.43.43
/
Télécopie
: 03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique
: secretariatdumaire@oye-plage.fr La
pose
et
la
maintenance
de
cette
signalisation
seront
à
la
charge
et
sous
la
responsabilité
de
l’entreprise
exécutant
les
travaux.
La
signalisation
devra
être
maintenue
en
place
jour
et
nuit
pendant
toute
la
période
des
travaux. ARTICLE
5:
Les
infractions
au
présent
arrêté
seront
constatées
par
procès-verbaux
dressés
par
les forces
de
l'ordre
et pourront
donner
lieu
à des
poursuites.
ARTICLE 6
:
Le
présent
arrêté
pourra
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
Administratif
de
Lille,
143
rue Jacquemars
Giélée
- 59800
LILLE,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication,
de
son
affichage
ou
de
sa
notification.
ARTICLE
7
:
Monsieur
le Directeur
Général
des
Services,
Madame
la
Responsable
des
Services
Techniques,
Monsieur
l’Adjudant-Chef
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
Nationale
d'OYE-PLAGE,
la
Police
Municipale,
l'entreprise
en
charge
des
travaux,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent arrêté qui est affiché en
Mairie.
VU
L'INFORMATION
Oye-Plage,
Le 30
juillet 2025
Le
31
juillet 2025
Pour
le
Président
du
Conseil
:
départemental,
Pour
le Maire
L'Adjoint aux Travaux José
RIVAS
Signé
électroniquement
par
Adrien
DOLIGER,
par
délégation
de
Christophe
DUHAUT
RESPONSABLE
URM
Adresse
postale
: 87,
Place
de
L’union
européenne
/ 62215
Oye-Plage
/ Téléphone
: 03.21.46.43.43
/
Télécopie
: 03.21.46.43.49
/ Adresse
électronique
: secretariatdumaire@oye-plage.fr