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Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Sainte-Agathe-la-Bouteresse.
Lien du pdf (Déliberation - listes des deliberations de la seance du 9 decembre)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
Commune de Sainte-Agathe la Bouteresse (42130)
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal
Séance du 9 décembre 2025
N° 2025-12-09/01 Choix des entreprises pour les lots menuiserie et
façades pour travaux la Bouteresse Approuvée
N° 2025-12-09/02 Autorisation de mandater les dépenses
d’investissement avant le vote du BP 2026 Approuvée
N° 2025-12-09/03 Souscription d’un emprunt de 300.000 € pour la
réalisation de travaux : Approuvée
N° 2025-12-09/04 Autorisation de passage et d’ouvrages pour faciliter le ruissellement des eaux pour l’ASA/ASEPA Approuvée
Date de mise en ligne et affichage : 12 décembre 2025
Présents : DREVET Pierre, CHARLES Christian, CHAZELLE Patrice, GRANGE Jacques, MARCHAND Frédéric, MILANI Charlotte, PAPILLON Laure, PARDON Nicole, ROCHE Laetitia, TARAKU Marilou, VITTOZ Suzanne
Absents ayant donné pouvoir : ROUX Jean-Paul (pouvoir à ROCHE Laétitia), SIRIEIX Isabelle (pouvoir à MARCHAND Frédéric)
Absents : BOSSOUTROT Karim, ODIN Corinne
Le Maire, Pierre DREVET Le secrétaire de séance, Christian CHARLES