Procès Verbal - 9 pv ca 17 10 2023 signé

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Procès Verbal - 9 pv ca 17 10 2023 signé Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Masevaux-Niederbruck. Lien du pdf (Procès Verbal - 9 pv ca 17 10 2023 signé)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Jeunesse, Justice et droit, COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK CA du CCAS du 17.10.2023

MAS

NIEDE

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CCAS

SÉANCE DU MARDI 17 OCTOBRE 2023

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du

CCAS du 4 juillet 2023

COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

2. Remplacement d’un membre nommé au conseil d'administration du CCAS

suite à la démission de Mme STRYJAK Régine en date du 11 août 2023

POINT FINANCIER

3. Demandes de subventions au CCAS au titre de l’année 2023 :

ADMR

AMAELLES (APALIB’}

AMAELLES (APAMAD)

Banque Alimentaire du Haut-Rhin

DELTA REVIE

SÉPIA

Solidarité Femmes 68

SOS Amitié sm

pe

9

p

ETUDE DE CAS

4. Validation des aides attribuées par anticipation depuis le dernier conseil

d'administration du 4 juillet 2023

5, Etude de cas (demandes de bons alimentaires, d'aides financières...)

6. Bilan des aides accordées en 2023

ACTIONS SOCIALES

7. Organisation de la collecte nationale de la Banque Alimentaire des 24 et

25 novembre 2023

DIVERSCOMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK PV CA du CCAS du 17.10.2023

MA

NIED

PROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS

DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

DE LA SÉANCE DU MARDI 17 OCTOBRE 2023

Madame Dominique SEREIN, Adjointe au Maire et Vice-Présidente du Conseil d'Administration du CCAS de

Masevaux-Niederbruck, excuse Monsieur Maxime BELTZUNG, Maire et Président du Conseil

d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale, retenu par d’autres obligations. Elle salue les

membres présents et les remercie de leur présence au Conseil d'Administration du CCAS.

La séance débute sous la présidence de Madame Dominique SEREIN, qui ouvre la séance à 18 heures.

Etaient présents

Etaient absents

Etaient absents excusés

Procurations

Madame Dominique SEREIN, Adjointe au Maire aux affaires sociales, Vice-

Présidente du CA du CCAS,

Madame Anne-Catherine MACK REITZER, Maire déléguée de Niederbruck et

Adjointe au Maire,

Madame Frédérique GALLI, conseillère municipale,

Mesdames Denise MOST (Amaelles), Monique SCHWIEN {Restos du cœur),

Marcelle CALVO (Caritas) et Messieurs Hubert ILTIS (Soif de Vivre}, Michel HIRTZ

(UNIAT), membres du conseil d'administration du CCAS.

Monsieur Miche! HERNANDEZ, Adjoint au Maire,

Madame Corinne CASOTTO, conseillère municipale.

Monsieur Maxime BELTZUNG, Maire et Président du CA du CCAS,

Madame Manon FURTER, Adjointe au Maire,

Monsieur Laurent LERCH, conseiller municipal,

Madame Christiane VELINOT (UDAF} et Monsieur Denis BEGHIDIJA (APF), membres

du conseil d'administration du CCAS.

Madame Manon FURTER donne procuration à Madame Dominique SEREIN.

Monsieur Laurent LERCH donne procuration à Monsieur Hubert ILTIS.

Madame Christiane VELINOT donne procuration à Madame Anne-Catherine MACK

REITZER.

Madame Dominique SEREIN désigne Madame Frédérique GALLI comme secrétaire de séance, qui est

assistée par Madame Nadège MOTZ.

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du CCAS du 4 juillet 2023

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

2. Remplacement d’un membre nommé au conseil d'administration du CCAS suite à la démission de

Mme STRYJAK Régine en date du 11 août 2023

POINT FINANCIER

3. Demandes de subventions au CCAS au titre de l’année 2023

Tam

+

QNvu

ADMR

AMAELLES (APALIB')

AMAELLES (APAMAD)

Banque Alimentaire du Haut-Rhin

DELTA REVIE

SÉPIA

Solidarité Femmes 68

SOS AmitiéCOMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK PV CA du CCAS du 17.10.2023

ETUDE DE CAS

4. Validation des aides attribuées par anticipation depuis le dernier conseil d'administration du À juillet 2023

5. Etude de cas (demandes de bons alimentaires, d’aides financières...)

6. Bilan des aides accordées en 2023

ACTIONS SOCIALES

7. Organisation de la collecte nationale de la Banque Alimentaire des 24 et 25 novembre 2023

DIVERS

L'ordre du jour étant accepté à l'unanimité des membres présents, la présidente de séance, Madame

Dominique SEREIN, constate que le quorum est atteint, la réunion débute par le premier point.

1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du CCAS du 4 juillet 2023

Abstentions : 1 Madame Monique SCHWIEN

Votes contre : 0

Votes pour : 10 dont 3 procurations

Le conseil d'administration approuve le procès-verbal de la séance du conseil d’administration du

CCAS du 4 juillet 2023 par 10 voix pour et 1 abstention.

COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

2. Remplacement d’un membre nommé au conseil d'administration du CCAS suite à la démission

de Mme STRYJAK Régine en date du 11 août 2023

Madame Dominique SEREIN informe les membres du conseil d'administration du CCAS de la démission

de Madame Régine STRYJAK nommée membre du conseil d'administration du CCAS par arrêté

municipal n° 2020-108 en date du 30 juin 2020 en qualité de représentant d'une association œuvrant

dans le domaine de l'insertion et de la lutte contre les exclusions, à savoir Les Restaurants du Cœur.

Sur proposition de l'association des Restaurants du Cœur, M. le Maire a accepté la candidature et

nommé par arrêté municipal n° 2023-145 en date du 11 octobre 2023, Madame Monique SCHWIEN,

membre du CCAS en qualité de représentant d'une association œuvrant dans le domaine de l'insertion

et de la lutte contre les exclusions en remplacement de Mme Régine STRYJAK, démissionnaire.

Le conseil d'administration prend note de cette nomination, Mme Monique SCHWIEN est installée

en tant que membre du conseil d'administration du CCAS en qualité de représentant d'une

association œuvrant dans le domaine de l'insertion et de la lutte contre les exclusions (Les Restos du

Cœur] et est heureux d'accueillir Mme Monique SCHWIEN à cette séance du conseil d'administration.

POINT FINANCIER

3. Demandes de subventions au CCAS au titre de l’année 2023

Madame Dominique SEREIN présente les demandes de subventions reçues au cours de l’année 2023 aux membres du conseil d'administration du CCAS.

Reçu en

a. ADMR Sous-préfecture

le 27/10/2023

L'association ADMR, basée à Wittelsheim, sollicite une subvention afin de poursuivre ses actions dans

le domaine du service à la personne.COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK PV CA du CCAS du 17.10.2023

L’'ADMR intervient sur la commune de Masevaux-Niederbruck auprès de 16 bénéficiaires au cours de

l’année 2022. Les prestations sont les suivantes : entretien du domicile, aides aux séniors, aides aux

personnes handicapées, aide à la personne, aide aux courses. 3 salariés résident à MASEVAUX-

NIEDERBRUCK.

Il'est proposé d'attribuer une subvention à hauteur de 350,00 € au titre de l’année 2023 de manière à

être équitable avec les autres associations d’aide à la personne.

Le conseil d'administration à l'unanimité :

-__ décide d’octroyer une subvention de 350,00 € à l'ADMR au titre de l’année 2023,

- précise que le bénéfice de cette subvention reviendra uniquement aux usagers masopolitains et niederbruckois.

Reçu en

b. AMAELLES (APA LIB’) Sous-préfecture le 27/10/2023

L'Association Haut-rhinoise d'Aide aux Personnes Agées (APALIB’) devient Amaelles et sollicite une

subvention à hauteur de 3 590,00 € au titre de l’année 2023 afin de poursuivre ses actions auprès des administrés de la Commune.

En 2022, 19 habitants de Masevaux-Niederbruck ont été accompagnés par l’APALIB’, dont 16

participants aux actions d'animation et de prévention santé et 3 ménages aidés par Fami Emploi 68 au titre de l’aide à domicile.

il est proposé d'attribuer une subvention à hauteur de 350,00 € de manière à être équitable avec les autres associations d'aide à la personne.

Le conseil d'administration à l'unanimité :

-__ décide d’octroyer une subvention de 350,00 € à Amaelles (APALIB’) au titre de l’année 2023,

- précise que le bénéfice de cette subvention reviendra uniquement aux usagers masopolitains et niederbruckois.

Reçu en

c. AMAELLES (APAMAD) Sous-préfecture le 27/10/2023

L'Association Pour l’Accompagnement et le Maintien À Domicile (APAMAD) devient également

Amaelles et sollicite une subvention à hauteur de 2 480,00 € au titre de l’année 2023 afin de poursuivre

ses actions auprès des administrés de la Commune.

En 2022, 81 habitants de Masevaux-Niederbruck ont été accompagnés par l'APAMAD dont 53

bénéficiaires du SAAD (Service d'Aide et d’Accompagnement à Domicile), 12 bénéficiaires de la

livraison de repas et travaux à domicile, 11 bénéficiaires de la téléassistance, 4 habitants pris en charge

au niveau de l’accueil de jour et un habitant suivi dans le cadre de la protection juridique des majeurs.

Il'est proposé d'attribuer une subvention à hauteur de 350,00 € de manière à être équitable avec les autres associations d'aide à la personne.

Le conseil d'administration à l’unanimité :

-__ décide d’octroyer une subvention de 350,00 € à Amaelles (APAMAD) au titre de l’année 2023,

- précise que le bénéfice de cette subvention reviendra uniquement aux usagers masopolitains et

niederbruckois.

d. Banque Alimentaire du Haut-Rhin

La Banque Alimentaire du Haut-Rhin sollicite une subvention au titre de l’année 2023 afin de

poursuivre ses actions auprès des administrés de la Commune.COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK PV CA du CCAS du 17.10.2023

Le CCAS a fait appel pendant de nombreuses années aux services de la Banque Alimentaire. À présent,

c'est Caritas qui propose des colis alimentaires de la Banque Alimentaire à 1 141 bénéficiaires en 2022 sur l’ensemble du territoire.

À ce jour, la participation du CCAS et de la commune de Masevaux-Niederbruck à la collecte nationale

de la Banque Alimentaire se matérialise par un soutien sous forme de mise à disposition d’une main

d'œuvre technique estimée à 17h30 en 2019, à laquelle il convient d’ajouter la charge administrative de la préparation et du suivi de la collecte nationale.

A ce titre, il est proposé, comme en 2022, de ne pas octroyer de subvention au regard du soutien

apporté à cette association tel que précisé précédemment.

Le conseil d'administration décide à l’unanimité de ne pas octroyer de subvention à la Banque Alimentaire du Haut-Rhin.

e. DELTA REVIE

L'association Delta Revie sollicite une subvention au titre de l’année 2023 afin de poursuivre ses actions

auprès des administrés. En 2022, elle comptabilise une personne bénéficiaire de son système de

téléalarme à Niederbruck. Les données concernant Masevaux n’ont pas encore été communiquées.

Selon le principe d'attribution de la subvention à Delta Revie s’opérant sur la base de 10 € par personne

prise en charge, le montant de la subvention ne peut encore être déterminé, sans les données concernant la commune de Masevaux.

Il'est donc proposé de reporter la décision de l'attribution d’une subvention à Delta Revie au prochain conseil d'administration.

Le conseil d'administration décide à l’unanimité le report de la décision d’attribution d’une

subvention à Delta Revie au prochain conseil d'administration, dès lors que les données concernant

la commune Masevaux seront connues.

Reçu en

f. SÉPIA Sous-préfecture le 27/10/2023

SÉPIA (Service Ecoute Prévention Intervention auprès des Adolescents) sollicite une subvention au titre

de l’année 2023 afin de poursuivre ses actions de prévention auprès des adolescents.

Chaque année, l’association SÉPIA rencontre 700 à 800 jeunes de 11 à 24 ans dans le Haut-Rhin, donc

possiblement à Masevaux-Niederbruck, notamment par le biais du collège et du lycée. Il n'est

cependant pas possible de déterminer un nombre précis pour la commune de Masevaux-Niederbruck

étant donné le caractère anonyme de ces entretiens.

Il est proposé d'attribuer une subvention à hauteur de 150,00 €.

Le conseil d'administration à l’unanimité décide d’octroyer une subvention de 150,00 € à SÉPIA au

titre de l’année 2023.

Reçu en

g. Solidarité Femmes 68 Sous-préfecture le 27/10/2023

L'association Solidarité Femmes 68 sollicite une subvention au titre de l’année 2023 afin de poursuivre

ses actions en faveur des femmes et de leurs enfants, victimes de violences conjugales et/ou

intrafamiliales, qui ont subi une augmentation de 35 % depuis la crise sanitaire de la Covid-19.

En 2022, l'association qui compte 16 salariés a accompagné 3 femmes de Masevaux-Niederbruck, dont

1 femme seule, 1 femme avec 1 enfant et 1 femme avec 2 enfants pour laquelle l'accompagnement se

poursuit en 2023, soit un total de 3 femmes et 3 enfants pour 2022.COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK PV CA du CCAS du 17.10.2023

En 2023 jusqu'au 15/09/2023, l'association compte 2 nouvelles situations, dont 1 femme avec

2 enfants et 1 femme avec 2 enfants majeurs et la femme indiquée ci-dessus toujours en cours

d'accompagnement.

Ilest proposé d'attribuer une subvention à hauteur de 150,00 €.

Le conseil d'administration à l'unanimité :

-__ décide d’octroyer une subvention de 150,00 € à Solidarité Femmes 68 au titre de l’année 2023,

- précise que le bénéfice de cette subvention reviendra uniquement aux usagers masopolitains et niederbruckois.

Reçu en

er E Sous-préfecture h. SOS Amitié

le 27/10/2023

SOS Amitié compte 41 bénévoles et 6 salariés et sollicite une subvention de 500,00 € au titre de l’année 2023 afin de poursuivre ses actions.

In’est cependant pas possible de déterminer un nombre précis de bénéficiaires pour la commune de

Masevaux-Niederbruck étant donné le caractère anonyme des appels.

Ilest proposé de reconduire la subvention au niveau de l’année 2022, à savoir 150,00 €.

Le conseil d'administration à l’unanimité décide d’octroyer une subvention de 150,00 € à SOS Amitié au titre de l’année 2023.

ETUDE DE CAS

Validation des aides attribuées par anticipation depuis le dernier conseil d'administration du 4 juillet 2023

ilest présenté au conseil d'administration les décisions prises par anticipation depuis le dernier conseil

d'administration du 4 juillet 2023 pour un montant total de 824,56 € répartis de la manière suivante : - 21/07/2023 : bon alimentaire de 50,00 € pour juillet 2023,

- 31/08/2023 : annulation du bon de transport de 36,40 € de mai 2023,

- 08/09/2023 : bon alimentaire spécial hygiène de 50,00 € par mois pendant 3 mois pour septembre

à novembre 2023 soit 150,00 €,

- 13/09/2023 : bon de transport de 14,56 € pour septembre 2023,

- 13/09/2023 : annulation des bons alimentaires de 150,00 € pour juin à août 2023 à la demande de l'intéressé,

- 15/09/2023 : bon alimentaire de 200,00 € par mois pendant 2 mois pour octobre et novembre 2023

soit 400,00 €,

-__ 15/09/2023 : bon alimentaire de 150,00 € pour octobre 2023,

- 20/09/2023 : annulation du bon de transport de 14,56 € de septembre 2023,

- 25/09/2023 : bon spécial hygiène et entretien de 60,00 € pour septembre 2023.

Le conseil d'administration valide à l’unanimité des membres présents l’ensemble des aides

attribuées par anticipation pour un montant de 824,56 € depuis le dernier conseil d'administration

du CCAS du 4 juillet 2023.

Etude de cas (demandes de bons alimentaires, d’aides financières...)

Les membres du conseil d'administration sont informés qu'il n’y a pas de nouvelles demandes d’aide à étudier.

Les membres du conseil d'administration du CCAS prennent note de cette information.COMMUNE DE MASEVAUX-NIEDERBRUCK PV CA du CCAS du 17.10.2023

Bilan des aides accordées en 2023

Le conseil d'administration prend connaissance de l’état récapitulatif des aides accordées en 2023 à

travers un tableau en pièce jointe. Le montant total des aides attribuées en 2023 est de 3 501,40 € au

11 octobre 2023 (pour mémoire : 5 858,41 € à l'issue du conseil d'administration du 26/10/2022:

3 793,24 € à l'issue du conseil d'administration du 28/09/2021 {budget alloué aux aides pour 2023 :

8 000,00 € / solde : 4 498,60 €).

Le conseil d'administration approuve à l’unanimité des membres présents le bilan des aides

accordées en 2023.

ACTIONS SOCIALES

Organisation de la collecte nationale de la Banque Alimentaire des 24 et 25 novembre 2023

Le CCAS de la commune de MASEVAUX-NIEDERBRUCK s'est engagé à participer à la collecte nationale

organisée par la Banque Alimentaire du Haut-Rhin les 24 et 25 novembre 2023 et à centraliser les

denrées pour les communes participantes aux alentours. Ces denrées et celles collectées dans les

magasins participants (Leclerc et Aldi) seront ensuite transportées par nos services techniques vers

l’'entrepôt mulhousien de la Banque Alimentaire pour tri.

Il résulte d’un partenariat entre le CCAS, Caritas et la Banque Alimentaire que la préparation des

plannings de permanence soit organisée par le CCAS pour la journée du vendredi et par Caritas pour

la journée du samedi.

Les créneaux horaires sont adaptés afin de diminuer le nombre de bénévoles nécessaires ; il n’est pas

essentiel de compléter le dernier créneau de la journée, bien souvent non nécessaire. Le but étant de

compléter à minima le samedi matin mais sur les 2 magasins pour une question d'équité. Les membres

du conseil d'administration du CCAS ont répondu favorablement à la sollicitation du CCAS afin

d'assurer des permanences et en sont vivement remerciés.

Un retour des plannings auprès de la Banque Alimentaire est attendu pour le 20 octobre.

Une réunion de préparation a lieu dans les locaux de la Banque Alimentaire à Mulhouse le 24 octobre.

Les membres du conseil d’administration du CCAS ont pris note de ce rendez-vous incontournable.

DIVERS

Madame Dominique SEREIN souhaite rappeler aux membres du conseil d'administration que se tient

à l'Espace Claude Rich une exposition dédiée à la santé mentale avec au programme une soirée ciné-

rencontre vendredi 20 octobre 2023 de 19h30 à 20h30 intitulé « Dans le regard des autres » en

collaboration avec l'association masopolitaine « La Terre de Noé ».

Madame Marcelle CALVO rappelle également l’organisation de la marche populaire de Caritas des

21 et 22 octobre 2023.

Madame Dominique SEREIN sollicite les membres du conseil d'administration pour d’autres points

divers à évoquer. Aucun membre du conseil d'administration n’a de point à soulever.

Aucune question n'étant plus posée, Madame Dominique SEREIN, présidente de séance, remercie les

membres présents, les informe que la prochaine réunion du conseil d'administration aura lieu courant

décembre 2023 et clôt la séance à 19 heures.

Fait à MASEVAUX-NIEDERBRUCK, le 28 novembre 2023

Dominique SEREIN : __ Frédérique GALLI :

Adjointe au Maire de MASEVAUXNIEDER EE onseillère municipale de MASEVAUX-NIEDERBRUCK ( * “Membre du Conseil d'Administration 7? Vice-Présidente du Conseil d’Administrati Présidente de séance « (D rétaire de séance