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Procès Verbal - Procès+verbal+daté+du+
Document publié le Vendredi 26 juin 2020 par la commune de Saint-Yzans-de-Médoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès+verbal+daté+du+)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
1/4
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT de la GIRONDE
ARRONDISSEMENT LE Nord MÉDOC
Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc
PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
Le 26 juin 2020 à 18 Heures 30
Le Conseil Municipal de Saint Yzans de Médoc dûment convoqué, s’est réuni le vingt-six juin deux mille vingt
à dix-huit heures trente sous la présidence de Monsieur Dominique LAJUGIE, Maire, en session ordinaire
dans la salle du presbytère, en conséquence des gestes barrière imposés par le protocole de protection de la
COVID-19 et après en avoir informé la sous-préfecture le vingt-deux juin deux mille vingt.
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames ALRIVIE, BERROUET, CLÉMENCEAU, DEPALEMAKER, Messieurs LAJUGIE
FONTANEAU, OLIVIER, RENOUIL, RUEDA.
ABSENTS EXCUSÉS :
Madame FRECHE qui a donné pouvoir à Monsieur Philippe OLIVIER,
Madame MALAQUIN qui a donné pouvoir à Monsieur Dominique LAJUGIE.
Date de la convocation : 22 juin 2020
Monsieur Dominique LAJUGIE, Maire ouvre la séance, remercie les membres du conseil municipal de leur
présence et présente les excuses des membres empêchés, constate que le quorum est atteint. Monsieur le
Maire présente également les questions inscrites à l’ordre du jour pour délibérations
O Or rd dr re e d du u j jo ou ur r : :
1. Désignation du secrétaire de séance,
2. Adoption des Procès-verbaux des 26 mai et 4 juin 2020,
3. Modification des membres de la commission « Bâtiments municipaux », 4. Désignation des délégués aux syndicats et associations,
5. Renouvellement du transfert au SDEEG (syndicat départemental d’énergie de la gironde) de la compétence « éclairage public »,
6. Questions diverses.
L’ordre du jour est ensuite abordé :
N° 2020- 03 -01- Désignation du secrétaire de séance,
Désignation du secrétaire : Le Conseil nomme Monsieur Philippe OLIVIER pour remplir les fonctions de
secrétaire de séance
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
N° 2020- 03 -02- Adoption des Procès-verbaux des 26 mai et 4 juin 2020,
1-) Adoption du procès-verbal de la réunion du 26 mai 2020 :
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 02/4
2-) Adoption procès-verbal du 4 juin 2020 revêtu des modifications ci-dessous :
SC : propose la rédaction suivante : page 2 « quels sont les conseillers qui veulent modifier certains aspects
des délégations 1 et 13 au maire : SB, CA et SC »
- Page 5 : supprimer « pas plafonné »
SC : s’interroge sur l’affichage municipal actuel.
DL : déclare avoir satisfait à l’obligation d’affichage dans les délais impartis, celui-ci sera bien entendu modifié
pour tenir compte des derniers documents validés en conseil municipal
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
N° 2020- 03 -03- Modification des membres de la commission « Bâtiments municipaux
DL : Rappelle que par mail du 16 juin 2020, SF demande à être intégrée dans la commission « Bâtiment
municipaux ».
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
N° 2020- 03 -04- Désignation des délégués aux syndicats et associations
Pour les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), sont proposés, comme titulaire :
Dominique LAJUGIE et comme suppléant : Vincent RUEDA.
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
Pour les Parcs naturels régionaux (PNR), sont proposés, comme titulaire : Dominique LAJUGIE et comme
suppléant : David RENOUIL.
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
Pour le syndicat intercommunal à vocations multiples (SIVOM) sont proposés, comme titulaires : Dominique
LAJUGIE et Stéphanie FRECHE.
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
Pour le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Pointe Médoc sont proposés comme titulaires : Michel
FONTANEAU et Michel TÉALDI et comme suppléants : Fabienne DEPALEMAKER et Alain FAVRIN.
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
Pour Le Syndicat Mixte pour la Collecte et le Traitement des Ordures Ménagères (SMICOTOM), sont
proposés, comme titulaire : Philippe OLIVIER et comme suppléant : Christel MALAQUIN.
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
Pour Syndicat Intercommunal d'Adduction d'Eau Potable et d'Assainissement (SIAEPA du Médoc), sont
proposés, comme titulaires : Christel MALAQUIN et Dominique LAJUGIE, et comme suppléant : Vincent
RUEDA.
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
Pour L'association syndicale autorisée des marais de Queyzans (ASA des Marais) est proposé, comme
titulaire : Michel FONTANEAU pas de suppléant.3/4
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
Pour L'association d’Aide aux Personnes Âgées du Médoc (AAPAM) est proposée, comme titulaire : Fabienne
DEPALEMAKER pas de suppléant.
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
Pour La Mission Locale, sont proposés, comme titulaire : Christel MALAQUIN et comme suppléant : Stéphanie
FRECHE.
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
Pour L’Institut Médico-Educatif (IME) aucun conseiller ne s’est proposé.
Pour Syndicat Intercommunal d'Electrification du Médoc (SIEM) : Vincent RUEDA ayant déjà été nommé
comme titulaire en séance du Conseil Municipal en date du 04 juin 2020, David RENOUIL se propose comme
suppléant.
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
N° 2020- 03 -05- Renouvellement du transfert au SDEEG (syndicat départemental d’énergie de la
gironde) de la compétence « éclairage public »,
DL : Le contrat qui lie la commune au SDEEG, arrivera à échéance au 30 juin 2020. Il consiste à confier la
maitrise d’œuvre et d’ouvrage de nos opérations au SDEEG ainsi que la maintenance de nos points lumineux.
Vote :
Pour : 9+2 pouvoirs, Abstentions : 0 Contre : 0
N° 2020- 03 -06- Questions et informations diverses
DL : informe le Conseil Municipal que suite à l’intervention de la nouvelle équipe municipale le service public
de l’eau AGUR, vient de nous faire parvenir un remboursement de 1 772.89€.
Précise qu’il vient d’ordonnancer notamment, les factures suivantes :
- Chantier du 10 rue de Loudenne : facture BOYER 3 469.62€
- Facture PICOT 6 062.62€
Autre chantier : Fuite d’eau derrière le presbytère :
- Antony BETEILLE : 784.66€
DL : Informe qu’une manifestation de remerciements des électeurs conjuguée à un hommage à notre
centenaire est envisagée.
Précise, dès à présent, avoir pris des contacts avec la famille de l’intéressé.
DL : informe le Conseil qu’en l’absence pour congé de la secrétaire du 1er au 21 juillet 2020 une permanence
sera tenue à la mairie par deux conseillers, le matin de 9h à 12h.
CA : demande comment va fonctionner l’agence postale communale suite au départ de l’agent.
DL : précise que le remplacement devrait être effectif à compter du lundi 27 juillet 2020.
CA : évoque le nettoyage des têtes ponts qui deviennent dangereuses.
DL : en prend en note mais rappelle que dans l’immédiat l’outillage de la commune est défaillant.
SB : souhaite qu’une réflexion soit menée pour une signalétique commune
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h50.4/4
Dominique LAJUGIE
Cécile ALRIVIE Sylvie BERROUET
Sylvie CLEMENCEAU DEPALEMAKER Fabienne
FONTANEAU Michel Stéphanie FRECHE
Christel MALAQUIN Philippe OLIVIER
David RENOUIL Vincent RUEDA