Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 1797239
unknown - 2090379
Compte-Rendu - 2206703
Déliberation - 1958620
unknown - 2090374
Compte-Rendu - 1949012
Déliberation - 1677206
Déliberation - 1677208
Compte-Rendu - 1993237
Déliberation - 2097281
Déliberation - 2223172
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 04h08 par la commune de Regrippière.
Lien du pdf (Déliberation - 2223172)
Thèmes du document : Institutions publiques, Religion et laïcité, Collectivités territoriales,
Loice-f Cantique
DEL-
2026
- 0049
M
aie
de
La
Fe eprjppière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
L'an
Deux
Mille
Vingt-six,
le jeudi
11
juin
Le
Conseil
Municipal
de
LA
REGRIPPIERE
44330
Dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
20
H
A
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pascal
EVIN,
Maire
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 3 juin
2026
Conseillers En
exercice
: 19
Présents
: 17
Votants
: 18
PRÉSENTS
:
M
EVIN
P.
François
LUCAS,
Vanessa
DHENIN,
Franck
BOUCHEREAU,
Bérengère
LAMBERT,
Alexandre
OBJET :
BARON,
Matthieu
DEROUET,
Cécilia
FONTENEAU,
Julien
KOSIR,
Peggy
LAURENT,
Gwenola
MOURAUD,
Quentin
INDEMNITE
DE
PAQUEREAU,
Clémence
PETITEAU,
Gwladys
PROUST,
GARDIENNAGE
Bérénice
RICHARD,
Bernard
SOURISSEAU
EGLISE
2026
, Sandra
TIENNAULT,
EXCUSÉS
: Cédric
CARETTE,
Steven
VAIDIE
POUVOIRS : M
VAIDIE S$
a
donné
pouvoir
à
M
BARON
A
SECRETAIRE
: M
SOURISSEAU
Bernard
Considérant
la
circulaire
ministérielle
relative
à
l’indemnité
de
gardiennage
de
l'Eglise,
Et
après
discussion,
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité :
- Décide
de
fixer
l'indemnité
de
gardiennage
pour
l’année
2026
à
200
€
qui
sera
versée
à
la
paroisse
St
Vincent
des
Vignes
FRCUSE DE RECEPTION
FECTURE
VIA FAST
Cette
indemnité
sera
versée
une
seule
fois.
Le |
15
JUIN
2026
Certifié
exécutoire
par
le
Maire
Pour
extrait
conforme
au
Registre
Publié
ou
notifié
le
:
17
JUIN
2026
Fait
aux
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Le
Maire,
Pascal
EVIN
11, Plhee
de l'Eglise - 41330 La Kegrpière
- Tél! 02403368
contact @ nairie-laregripiere, fr