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unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Delibs Pour Site 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Deux Rives - Sommaire Delibs Pour Site 1)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Logement,
COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
LISTE DES DECISIONS PRISES PAR LE BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 28 NOVEMBRE 2025
1 2025BC1-1-2-51 ACQUISITION DE MATERIELS D’ENTRETIEN DE TERRAIN POUR LE GOLF A ESPALAIS ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES Voté à l’unanimité
2 2025BC1-1-2-52 Voté à l’unanimité
3 2025BC1-1-2-53 Voté à l’unanimité
4 2025BC1-1-2-54 ATTRIBUTION DE MARCHES DE FOURNITURES ET SERVICES Voté à l’unanimité
5 2025BC1-1-2-55 ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES Voté à l’unanimité
6 2025BC1-1-2-56 ATTRIBUTION D’UN ACCORD-CADRE DE FOURNITURES ET SERVICES Voté à l’unanimité
7 2025BC1-1-2-57 ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE SERVICES Voté à l’unanimité
8 2025BC1-1-2-58 ETUDE PRE-OPERATIONNELLE POUR LA MISE EN PLACE D’UN PACTE TERRITORIAL INTERCOMMUNAL ATTRIBUTION D’UN MARCHE DE FOURNITURES ET SERVICES Voté à l’unanimité
9 2025BC1-1-2-59 RENOVATION ENERGETIQUE DU COSEC – LOTS 1 à 4 ATTRIBUTION DE MARCHES DE TRAVAUX Voté à l’unanimité
10 2025BC1-1-2-60 TRAVAUX DE SIGNALISATION VERTICALE ET HORIZONTALE ATTRIBUTION DE DEUX ACCORDS-CADRES DE TRAVAUX Voté à l’unanimité
11 2025BC7-3-1-61 EMPRUNT 2025 – BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF DES EAUX USEES Voté à l’unanimité
12 2025BC7-3-1-62 EMPRUNT 2025 – BUDGET PRINCIPAL Voté à l’unanimité
13 2025BC7-5-2-63 POLITIQUE COMMUNAUTAIRE D’AIDE AU DEVELOPPEMENT AGRICOLE Voté à l’unanimité
14 2025BC7-5-2-64 POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Voté à l’unanimité
15 2025BC7-5-2-65 POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Voté à l’unanimité
16 2025BC7-5-2-66 POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Voté à l’unanimité
17 2025BC8-5-67 CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS 2024-2025 ENTRE L’ADIL 82 ET LA CC2R REEVALUATION DE LA PARTICIPATION FINANCIERE POUR L’ANNEE 2025 Voté à l’unanimité
18 2025BC7-5-2-68 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS Voté à l’unanimité
19 2025BC8-4-69 Décision
PRESTATIONS DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES AU NIVEAU DE LA ZAE DE GOUDOURVILLE ET DE POMMEVIC
DECLARATION SANS SUITE D’UN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES POUR LES SERVICES DE LA CC2R ET DU CIAS – 2025-2029
ATTRIBUTION DE CINQ ACCORDS-CADRES DE FOURNITURES ET
SERVICES
LOCATION DE VEHICULES DE SERVICES NEUFS SANS CHAUFFEUR AVEC ENTRETIEN POUR LES SERVICES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
ACQUISITION D’UN ELEVATEUR TELESCOPIQUE NEUF SANS CHAUFFEUR AVEC SES EQUIPEMENTS ET UNE PRESTATION DE MAINTENANCE POUR LA DECHETTERIE DE MESPLES A LAMAGISTERE
MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES DEFIBRILLATEURS AUTOMATISES EXTERNES (DAE) INSTALLES DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
GESTION DE FOURRIERE ANIMALE ET CAPTURE DE CHATS ET CHIENS TROUVES ERRANTS OU EN ETAT DE DIVAGATION SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DES DEUX RIVES
AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – SCI ALISACH POUR LE COMPTE DE LA SA OFFICE DU BATIMENT A VALENCE D’AGEN
AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – LABORATOIRE AURELIE TANDOU ENTREPRISE INDIVIDUELLE ARTISANALE A MALAUSE
AIDE A L’IMMOBILIER D’ENTREPRISE – SCI LIFIO POUR LE COMPTE DE LA SARL AUDIO BERTRAND A VALENCE D’AGEN
MOTION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE A PROPOS DE LA CREATION DE DEUX SERRES AGRICOLES A COUVERTURES PHOTOVOLTAIQUES A VALENCE D’AGEN