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Ordre du Jour - Ordre du jour 28 01 2026
Document publié le Mercredi 28 janvier 2026 par la commune de Locoal-Mendon.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour 28 01 2026)
Thèmes du document : Éducation, Fiscalité, Économie et finances,
P Locoal-
L Mendon RSS oronletenden
ORDRE DU JOUR de la réunion du Conseil Municipal de Locoal-Mendon
Séance du 28 Janvier 2026 à 20h
1. APPEL NOMINAL
11. DESIGNATION D’UN(E) SECRETAIRE DE SÉANCE
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1) Approbation du PV de la séance du 17 Décembre 2025
2) SPL AQTA Énergies — Rapport annuel du mandataire
FINANCES
3) Élection du Président de séance pour le vote des CFU
4) Approbation du Compte Financier Unique 2025 — Budget Commune
5) Affectation du résultat 2025 — Budget Commune
6) Adoption du Budget Primitif Commune 2026
7) Approbation du Compte Financier Unique 2025 - Budget Annexe Mouillages
8) Affectation du résultat 2025 — Budget Annexe Mouillages
9) Adoption du Budget Annexe Mouillages 2026
10) DETR 2026 -— Demande de subventions pour le réaménagement des services techniques
11) Vote des taux d'imposition 2026 pour les contributions directes locales
12) Nomenclature M57 — Application de la fongibilité des crédits en 2026
13) Vote des tarifs 2026 des mouillages
14) Subventions de fonctionnement aux écoles
15) Contrat d'association école privée Notre Dame des Fleurs — Participation communale 2026
16) Subvention 2026 à l’école Diwan an Alre
17) Subventions 2026 aux associ
RESSOURCES HUMAINES
18) Fixation du taux de promotion pour l’avancement de grade
19) Modification du tableau des emplois et des effectifs
FONCIER
20) Délibération arrêtant le tableau des voies communales et des chemins ruraux
COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DES DÉLÉGATIONS ACCORDÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
Locoal-Mendon, le 16 Janvier 2026
Karine BELLEC
Maire de Locoal-Mendon
PAR —