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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 28 mai 2026
Document publié le Jeudi 28 mai 2026 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 28 mai 2026)
Thèmes du document : Éducation, Loisirs, Justice et droit,
1/2
I. 1. :
I. 2. :
I. 3. :
JEUDI 28 MAI 2026
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL se tiendra à la MAIRIE DE PLUVIGNER
le jeudi 28 mai 2026 à 19 heures 30.
À PLUVIGNER, le 22 mai 2026.
La Maire,
Aurélie RIO
Ordre du jour :
INTRODUCTION DE MME LA MAIRE
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE SEANCE
I. : ADMINISTRATION GENERALE
I. 1. : Désignation d’un représentant à l’association « OFS AQTA »
I. 2. : Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission Locale d’Evaluation
des Charges Transférées
I. 3. : Proposition de commissaires pour siéger à la Commission Intercommunale des Impôts
Directs
I. 4. : Proposition de commissaires pour siéger à la Commission Communale des Impôts Directs
II. : FINANCES - BUDGET
II. 5. : Approbation du compte financier unique 2025
II. 6. : Affectation définitive du résultat
II. 7. : Décision modificative n°1
Conseil Municipal 2/2
III. : RESSOURCES HUMAINES
III. 8. : Bilan des formations 2025 et approbation prévisions de formation 2026
III. 9. : Approbation des taux de promotion 2026
III. 10. : Présentation du Rapport Social Unique 2024
III. 11. : Modification du tableau des effectifs
III. 12. : Mise en place d’un Comité Social Territorial local dans le cadre des élections
professionnelles 2026
IV. : AFFAIRES SCOLAIRES
IV. 13. : Modification des modalités d’accès au transport scolaire
IV. 14. : Détermination du coût de l’élève et participation de la commune aux dépenses de
fonctionnement des écoles privées sous contrat
IV. 15. : Avenant de prolongation à la Convention Territoriale Globale pour la période 2023-2026
V. : CULTURE PATRIMOINE
V. 16. : Modification du projet pédagogique de l’école de musique et de danse
V. 17. : Approbation des tarifs de l’école de musique et de danse pour l’année 2026/2027
V. 18. : Approbation de tarifs pour les spectacles enfants dans le cadre de la saison culturelle
V. 19. : Participation financière de la commune à la Redadeg 2026