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Procès Verbal - 2023 06 09 Proces verbal 2
Déliberation - 2023 09 13 Liste des deliberations 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Naveil.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 09 13 Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
En exercice : 19 Présents : 16 Pouvoirs : 3 Votants : 19 Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0
Présent Absent
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06 - Budget annexe de la régie transport – Décision
modificative pour correction d’erreurs matérielles –
affectation du résultat 2022
Adoptée à l'unanimité des votants
07 - Modification du règlement des cimetières Adoptée à l'unanimité des votants
08 - Approbation de la vente des parcelles AL300, AL303,
AL306 à la société Terrains Maisons Centre Adoptée à l'unanimité des votants
03 - Adoption du passage à la nomenclature budgétaire et
comptable M57 au 1er janvier 2024 Adoptée à l'unanimité des votants
04 - Fongibilité des crédits Adoptée à l'unanimité des votants
05 - Budget annexe de la ZAC du centre-bourg 2023 –
Décision modificative pour correction d’erreurs matérielles Adoptée à l'unanimité des votants
Objet de la délibération Résultat du vote
01 - Désignation d’un secrétaire de séance Adoptée à l'unanimité des votants
02 - Approbation du dernier procès-verbal Adoptée à l'unanimité des votants
MARTY-ROYER Magali
SILLY Maryvonne
THOUET Pascal
POUDRAI Philippe
RANDUINEAU Marjorie
ROGER Sophie
HAŸ Corinne
MARTINEAU Michel
MINIER Stéphanie
FLAMENT Nadia Procuration à Corinne Haÿ
GAILLARD Florian
GEROLA Claude
DUPUIS Hervé Procuration à Estelle Favrel
ERNY Geoffray
FAVREL Estelle
BERGÉ Valérie
BONIN Marie-Thé
COLLET Michel Procuration à Pascal Thouet
Le mercredi 13 septembre 2023, à 19h, les membres du conseil municipal de la commune de Naveil se sont réunis salle de la Condita, rue du stade à Naveil selon les modalités fixées dans la convocation adressée par Magali Marty-Royer, Maire, le 6 septembre 2023, conformément aux articles L2121-10 et L2121-12 du code général des collectivités territoriales (CGCT).
Procuration
BARAUD Pierre
DEPARTEMENT DU LOIR-ET-CHER
COMMUNE DE NAVEIL
Liste des délibérations
Séance du mercredi 13 septembre 2023 à 19 heures
Nombre de conseillers au moment du vote Résultat du vote 21- Décision 027-2023 du 24 août 2023 de demande de
subvention après de la conférence des financeurs du Loir-et-
Cher pour l’organisation d’ateliers à destination des
personnes âgées de 60 ans et plus « Plaisir, sérénité et
sécurité au volant »
Prend acte
Fin de la séance à 20 heures 30
18 - Déclaration d’intention d’aliéner Prend acte
19 - Vente concession au cimetière Prend acte
20 - Décision n° 025-2023 du 13 juillet 2023 d’ester en
justice Prend acte
15 - Schéma directeur cyclable Adoptée à l'unanimité des votants
16 - Rapport d’activité 2022 de Territoires vendômois Adoptée à l'unanimité des votants
17 - Débat du Projet d'aménagement et de développement
durable (PADD) du Plan local d'urbanisme et d'habitat
intercommunal (PLUi-H)
Prend acte
12 - Convention de mise à disposition de Mathilde Chevallier
par la communauté d’agglomération Territoires vendômois à
la commune de Naveil
Adoptée à l'unanimité des votants
13 - Convention tripartite Territoires vendômois, commune
de Naveil et Terres de Loire Habitat Adoptée à l'unanimité des votants
14 - Proposition de groupement de commande pour le
renouvellement du mobilier urbain Adoptée à l'unanimité des votants
09 - Frais de fonctionnement des écoles 2022/2023 –
enfants résidents hors commune et scolarisés à l’école de
Naveil
Adoptée à l'unanimité des votants
10 - Dispositif Génération vélo Adoptée à l'unanimité des votants
11 - Convention pour la pratique du sport à l’école entre le
Judo club vendômois-USV et la commune de Naveil Adoptée à l'unanimité des votants