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Déliberation - Liste DES Delibs 9 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Méréville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Delibs 9 04 26)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sécurité publique,
à) Le p
P
e
e
Ç
;Mérévillois TERRES
SUD-ESSONNE
D
=
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
FFETSONNE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
COMMUNE
DU
MÉRÉVILLOIS
D'ÉTAMPES
Place de l'Hôtel de Ville — Méréville - 91660 LE MÉRÉVILLOIS
LISTES
DES
DÉLIBÉRATIONS
APPROUVÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
9
Avril
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
neuf
avril
à
20h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
Conseil
- Méréville
—
Le
Mérévillois,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Guy
DESMURS,
Maire.
Étaient
présents:
M.
Guy
DESMURS,
Mme
Sylvie
VASSET,
M.
Christophe
BANASZEWSKI,
Mme
Nathalie
BESSÉ,
M.
Gaël
CREVEAU,
Mme
Colette
THOURIGNY,
M.
Patrick
THUILLIER,
Mme
Ameline
VARCOURT,
M.
Jean-
Pierre
DUBOIS,
Mme
LHOMME
LEROY
Mélanie,
M.
Olivier
BARBEROT,
Mme
Jacqueline
BABILLON,
M.
Gaël
TOUX,
Mme
Adeline
LIEZ,
M.
Olivier
BORDIN
Mme
Nathalie
GELADE,
M.
Philippe
VIETTE,
Mme
Pascale
ORION,
M.
Serge
DUCLOUX,
Mme
Marie-Madeleine
THIROUIN,
M.
Nicolas
CAIGNARD,
Mme
Jacqueline
BOUDET,
M.
Bernard
POINTEAU,
Mme
Nadine
MAUGAIN,
M.
Félix
SANCHEZ,
Mme
Lara
MUNOZ,
M.
Pierre
SITKO .
Pouvoirs
: ./.
Étaient absents : ./. Mme
Sylvie
VASSET
est
désignée
secrétaire
de
séance.
M.
Guy
DESMURS,
Maire,
préside
la
séance,
remercie
les
membres
présents,
constate
que
le
quorum
est
atteint
et
ouvre
la
séance
du
conseil
à
20h05.
DEL
2026-0115
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Vote
à
l'unanimité
DEL
2026-016
Rapport
d'Orientation
Budgétaire
Prise
d'acte
DEL
2026-017
Fixation
des
indemnités
de
fonctions
Vote
à
l'unanimité
DEL
2026-018
Modification
du
tableau
des
effectifs
: |
Vote
à
l'unanimité
création
d'un
poste
de
Brigadier,
filière
Police
Municipale
DEL
2026-019
Recrutement
d'agents
contractuels
sur | Vote
à
majorité
des
suffrages
emploi
non
permanent
pour
faire
face
à
un |
exprimés
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité
(Article
L. 332-23
du |
POUR
: 26
CONTRE
: 1
ABS
: 0
Code
Général
de
la
Fonction
Publique) DEL
2026-020
Recrutement
d'agents
contractuels
sur
des
emplois
non
permanents
dans
le
cadre
d’un
accroissement
temporaire
ou
saisonnier
d'activité
et dans
le cadre
du
remplacement
de
fonctionnaire
ou
d'agents
contractuels
indisponibles
Vote
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés POUR
: 23
CONTRE
: 1
ABS
:3
DEL
2026-021
Détermination
du
nombre
de
représentants
du
conseil
d'administration
du
Centre
Communal
d'action
Sociale
et
élection
Vote
à
la
majorité
des
suffrages
exprimés POUR
: 26
CONTRE
: 1
ABS
:0
DEL
2026-022
Détermination
du
nombre
de
représentants
au
comité
de
la
Caisse
des
Ecoles
et
élection
Vote
à
l'unanimité
DEL
2026-023
Constitution
des
commissions
municipales
et désignation
de
leurs
membres
Vote
à
l'unanimité
Point
reporté
Colonie
de
vacances
2026:
autorisation
donnée
à
M.
le
Maire
de
signer
la
convention
avec
l’œuvre
Universitaire
du
Loiret
et
approbation
du
quotient
familial
Point
reporté
Prise
d’acte
du
rapport
de
la CLECT
DEL
2026-024
Adhésion
au
SMOYS
au
titre
de
la
compétence
Infrastructures
et
Recharges
pour
Véhicules
Electriques
(IRVE)
pour
la
commune
d’Abbéville-la-Rivière
Vote
à
l'unanimité
Point
reporté
Autorisation
donnée
à M.
le Maire
de
signer
la
convention
avec
la
Poste
DEL
2026-025
Désignation
des
délégués
au
SIEGE
Vote
à
l'unanimité
DEL
2026-026
Désignation
des
délégués
au
TSE
Vote
à
l'unanimité
DEL
2026-027
Désignation
des
délégués
au
SMOYS
Vote
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à
22h58.
La
Secrétaire
Sylvie
VASSET