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Compte-Rendu - liste dlib approuve 12 02 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Méréville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - liste dlib approuve 12 02 26)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le
#
+
e-
Li
Mérévillois TERRES
SUD-ESSONNE
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DE
LIBERTÉ
- ÉGALITÉ
— FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT
COMMUNE
DU
MEREVILLOIS
Place
de
l'Hôtel
de
Ville
-
Méréville
—
91660
LE
MÉRÉVILLOIS
LISTES
DES
DÉLIBÉRATIONS
APPROUVÉES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Jeudi
12
Février
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
douze
février
à
20h00,
le
Conseil
Municipal,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
salle
du
Conseil
- Méréville
—
Le
Mérévillois,
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Guy
DESMURS,
Maire.
Étaient
présents:
M.
Guy
DESMURS,
Mme
Sylvie
VASSET,
M.
Christophe
BANASZEWSKI,
Mme
Danielle
BROYARD,
M.
Gaël
CREVEAU,
Mme
Bénédicte
VAUSSARD,
M.
Jean-Pierre
DUBOIS,
M.
Serge
BEAUVALLET,
Mme
Jacqueline
BABILLON,
M.
Bernard
POINTEAU,
M.
Félix
SANCHEZ,
M.
Patrick
THUILLIER,
M.
Bernard
BORDIN,
Mme
Nathalie
BESSÉ,
M.
Olivier
BARBEROT. Pouvoirs
:Mme
Béatrice
DAUBIGNARD
à
Mme
Jacqueline
BABILLON,
M.
Philippe
VIETTE
à
M.
Guy
DESMURS.
Étaient
absents
: M.
Michel
DELATOUCHE,
Mme
Marie-Christine
MOTCHOULSKY,
Mme
Valérie
DUSSAUX,
Mme
Maria
RODRIGUES
DE
FREITAS,
Mme
Anne
TACONNE,
M.
Baptiste
BOUDET.
M.
Olivier
BARBEROT
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
la séance
du
conseil
est
ouverte
à 20h10
M.
Guy
DESMURS,
Maire,
remercie
les
membres
présents.
DEL
2026-001
Désignation
du
secrétaire
de
séance
Vote
à
l'unanimité
DEL
2026-002
|
Approbation
du
procès-verbal
du
9 | Vote
à
l'unanimité
décembre
2025
DEL
2026-003
|
Approbation
du
contrat
de
mise
à |
Vote
à
l'unanimité
disposition
auprès
d'une
personne
morale
avec
l'association
Action
Emploi
DEL
2026-004
|
Autorisation
donnée
à
M.
le
Maire
de
signer
|
Vote
à
l'unanimité
des
suffrages
la
convention
avec
le
Site
Remarquable
du
|
exprimés
Goût
POUR
:15
CONTRE
:0
ABS
:0
2
personnes
n'ont
pas
pris
part
au
vote DEL
2026-005
Approbation
de
la
convention
du
projet
urbain
partenarial
(PUP)
relatif
au
projet
d'aménagement
du
secteur
1Aua
et
N4
du
plan
local
d'urbanisme
OAP
Saint
Père,
avec
la société
Continental
Foncier
Vote
à
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
Monsieur
le Maire
clôt
la séance
à 20h33.
Le
Secrétaire
Olivier