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Déliberation - cms liste des deliberations
Document publié le Mercredi 13 novembre 2024 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Déliberation - cms liste des deliberations)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Travail et emploi, Humanitaire,
Publié / Affiché le 18 /11/2024
Conseil municipal du 13 novembre 2024
VILLE D’EYBENS
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2024
DÉLIBÉRATIONS VOTES
CITOYENNETE ET VIE ASSOCIATIVE
1/ Protocole de mise en œuvre de la procédure de rappel à l’ordre Délibération approuvée
2/ Chartre d’Engagement Dispositif « Ici demandez Angela » Délibération approuvée
3/ Convention de partenariat dispositif Tranquillité Résidentielle 2 pour 2024 Délibération approuvée
4/ Subvention à projet pour l’association Les Jardins Familiaux Eybinois Délibération approuvée
5/ Contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des
produits du tabac dans l’espace public
Délibération approuvée
FINANCES – RESSOURCES
6/ Admission en non-valeur Délibération approuvée
7/ Décision modificative n°1 du budget primitif 2024 Délibération approuvée
8/ Délibération portant mise à jour du tableau des emplois Délibération approuvée
9/ Délibération portant création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un contrat de projet
Délibération approuvée
10/ Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG38 – Protection sociale complément Prévoyance
Délibération approuvée
11/ Prise en charge des frais de mission – Congrès des Maires de France du 19 au 21 novembre 2024
Délibération approuvée
EDUCATION, SPORT ET CULTURE
12/ Interventions d’associations eybinoises lors du raid multisports du 22 septembre 2024
Délibération approuvée
13/ Projet de formation d’un entraîneur du Judo Club d’Eybens Délibération approuvée
14/ Convention de partenariat entre L’inter CE et la Ville d’Eybens pour la saison 2024/2025
Délibération approuvée
15/ Intervention du Club Grenoble Métropole Cyclisme 38 (GMC38) lors du camion itinérant de réparation de vélo
Délibération approuvée
16/ Modification exceptionnelle de la délibération tarifaire du Conservatoire de musique et de danse de la commune d’Eybens pour l’année 2024-2025 Délibération approuvée
17/ Subvention à projet Harmonie Eybens Poisat Délibération approuvée
PATRIMOINE
18/ Rapport du mandataire de la Ville d’Eybens au sein de la SPL Grande Région Grenobloise – Exercice 2023
Délibération approuvée
Le Maire
Nicolas Richard