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Procès Verbal - PV CDE 06.04.2024
Document publié le Samedi 6 avril 2024 par la commune d'Entrevaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CDE 06.04.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Mode, textile et habillement,
Département des Alpes-de-Haute-Provence
COMMUNE D’ENTREVAUX
PROCES-VERBAL DE LA CAISSE DES
ECOLES DU 06/04/2024
N°S
L’an deux mille vingt-quatre et le six du mois d’avril à neuf heures trente, les membres de la caisse des écoles dûment convoqués se sont réunis à la mairie, en séance ordinaire,
sous la présidence de Monsieur Lucas GUIBERT, Président.
Etaient présents : Eric BONIFASSI, Daniel COTTON, Stéphane LECAS, Gérard
DONNINI, Madame Marilou JEAN, Directrice de l’école, Rachel FRANCOIS, parent
d’élèves voix consultative.
Absents :
Pouvoirs :
ORDRE DU JOUR :
Vote du compte de gestion 2023,
Vote du compte administratif 2023,
Affectation du résultat,
Vote du budget primitif 2024,
Subvention association sportive,
O
©
©
©
&
©
Questions diverses.
Secrétaire de Séance : Daniel COTTON.
Rédaction : Christine ROBARDET. Il.
IT.
IV.
VE
Département des Alpes-de-Haute-Provence
APPROBATION DE LA PAGE DES SIGNATURES ET DU PROCES-VERBAL DU 8 AVRIL 2023.
Monsieur le Président invite le conseil d’administration à parapher la page des
signatures du 8 avril 2023 ainsi que son procès-verbal. Ces documents sont adoptés à
l’unanimité.
VOTE DU COMPTE DE GESTION 2023.
Monsieur le Président informe les membres de la caisse des écoles qu’ils sont réunis aujourd’hui pour la séance budgétaire des comptes 2023 et les propositions de l’année 2024.
Il présente le compte de gestion établi par le trésorier. Il fait apparaitre un excédent de fonctionnement de 52,21 € et un excédent de fonctionnement cumulé de 59,90 €.
VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023.
Monsieur le Président présente le compte administratif qui est établi par la commune. Il précise que l’on retrouve les mêmes résultats que ceux du trésorier. L’excédent de fonctionnement est de 52,21 € et l’excédent de fonctionnement cumulé de 59,90 €. Au cours de l’année 2023 en recettes il y a eu l’excédent et la subvention de la commune et en dépenses les fournitures scolaires, les transports notamment à la Colle St Michel, et la subvention à l’association sportive.
Sans question, Monsieur le Président passe la présidence à Monsieur Stéphane LECAS qui présente au vote ce compte administratif.
Ce dernier est adopté à l’unanimité.
AFFECTATION DU RESULTAT.
Monsieur le Président présente l’affectation du résultat. Il est proposé d’affecter l’excédent cumulé de 59,90 € au 002 en section de fonctionnement.
Cette affectation du résultat est adoptée à l’unanimité.
VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024.
Monsieur le Président rappelle que ce budget a été travaillé avec la directrice de l’école et Monsieur Gérard DONNINI. Il est proposé à hauteur de 13 293 €. Subvention municipale à hauteur de 13 233,10 €. Ce budget en légère baisse notamment au niveau de l’association sportive. Marilou Jean a proposé une indexation de la subvention scolaire sur le cycle de natation ce qui fait baisser la demande de subvention. A noter que l’effectif est en légère augmentation à 63 élèves.
Cette délibération est adoptée à l’unanimité.
SUBVENTION A L'ASSOCIATION SPORTIVE.
Il est proposé une subvention de 3 093 € à l’association sportive de l’Ecole. Cette délibération est adoptée à l’unanimité. Département des Alpes-de-Haute-Provence
VIL QUESTIONS DIVERSES.
Marilou Jean remercie d’avoir accepté sa demande par rapport à l’indexation.