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Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 22 02 24 Liste délibération)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Télécommunications et internet, Démocratie,
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 22 février 2024
HOTEL DE VILLE - 18 h 00
Affichage et publication sur le site internet le 23/02/2022.
Conformément à l’ordonnance du 07 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, applicable au 1 er juillet 2022.
Numéro Titre Vote
DEL-014-02-
2024
Information sur les décisions municipales Pas de Vote
DEL-015-02-
2024
Adhésion à l'Agence technique départementale "Var
Ingénierie"
Approuvée
DEL-016-02-
2024
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les
protocoles transactionnels dans le cadre du marché de
travaux des vestiaires du stade Loulou Gaffre
Approuvée
DEL-017-02-
2024
Adoption du règlement budgétaire et financier de la Ville de
Pierrefeu-du-Var
Approuvée
DEL-018-02-
2024
Débat d’Orientation Budgétaire et Rapport sur les
orientations budgétaires 2024
Approuvée
DEL-019-02-
2024
APCP réfection zone du Dixmude Approuvée
DEL-020-02-
2024
Demande de fonds de concours d'investissement à la
Communauté des communes MPM / Travaux de réalisation
d'une maison de quartier
Approuvée
DEL-021-02-
2024
Demande de subvention au Département du Var / Travaux
de réalisation d'un réservoir d'eau potable et de son réseau
de distribution
Approuvée
DEL-022-02-
2024
Demande de subvention à la REGION - NATURE TA VILLE –
Adaptation au changement climatique
Approuvée
DEL-023-02-
2024
DELIBERATION PORTANT ELARGISSEMENT DE LA RIFSEEP AU
CADRE D'EMPLOI DES INGENIEURS TERRITORIAUX
Approuvée DEL-024-02-
2024
DELIBERATION DONNANT AUTORISATION A MONSIEUR LE
MAIRE DE PROCÉDER A LA CRÉATION D'EMPLOIS
PERMANENTS A TEMPS COMPLET
Approuvée
DEL-025-02-
2024
DEMANDE DE COFINANCEMENT CAF. SUBVENTION
D'INVESTISSEMENT CAF- ESPACE JEUNES.
Approuvée
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2024
DEMANDE DE COFINANCEMENT CAF.SUBVENTION
D'INVESTISSEMENT CAF. LA MUSARDIERE.
Approuvée
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2024
Constitution d'un groupement de commande pour adhérer à
l'achat de prestations de téléphonie mobile et téléphonie
fixe à la centrale d'achat RESAH et autorisation de signature
Approuvée
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Constitution d'un groupement de commande pour adhérer à
l'achat de prestations de cybersécurité à la centrale d'achat
RESAH et autorisation de signature
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