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Procès Verbal - CM 16 11 2023 PV signé
Conseil Municipal - CM 01 06 23 Liste délibérations
Conseil Municipal - CM 16 11 23 Liste délibérations
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Pierrefeu-du-Var.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 16 11 23 Liste délibérations)
Thèmes du document : Jeunesse, Investissement et développement économique, Démocratie,
COMMUNE DE PIERREFEU-DU-VAR
LISTE DES DELIBERATIONS
Séance du 16 novembre 2023
HOTEL DE VILLE - 18 h 00
Affichage et publication sur le site internet le 17/11/2023.
Conformément à l’ordonnance du 07 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d’entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements, applicable au 1 er juillet 2022.
Numéro Titre Vote
DEL-128-11-
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Information sur les décisions municipales PAS DE VOTE
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2023
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2023
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2023
ADMISSIONS EN NON VALEURS - BUDGET PRINCIPAL DE LA
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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de procéder à la
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communal afin de se mettre en conformité avec la
réglementation relative à la Base d'Adresses Nationale
(B.A.N) et la Base d'Adresses Locale (B.A.L)
Approuvée