Déliberation - Liste des deliberations du 08.04.26

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Déliberation - Liste des deliberations du 08.04.26 Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune d'Effiat. Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 08.04.26)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Démocratie, Commune d’EFFIAT Département du Puy-de-Dôme

Séance du Conseil Municipal en date du

8 AVRIL 2026

LISTE DES DELIBERATIONS

Numéro Intitulé Vote

2026 - 17 Indemnités Fonction Adjoints Approuvée 2026 - 18 Délégués Association des Haies du Puy-de-Dôme Approuvée 2026 - 19 Délégué au CNAS Approuvée 2026 - 20 Nomination Correspondant Défense Approuvée 2026 - 21 Délégués FREDON Approuvée 2026 - 22 Délégués à la Mission Locale Approuvée 2026 - 23 Délégués au Syndicat Mixte Sioule et Morge Approuvée 2026 - 24 Délégués au Territoire d’Energie 63 Secteur

Aigueperse

Approuvée

2026 - 25 Référent Séniors Elu Clic Riom Limagne Combrailles Approuvée 2026 - 26 Délégués EHPAD Approuvée 2026 - 27 Délégués Commission Appels d’Offres

Ouverture des Plis

Approuvée

2026 - 28 Délégués Commission Bâtiments Approuvée 2026 - 29 Délégués Commission Voirie Approuvée 2026 - 30 Délégués Commission Communale d’Accessibilité Approuvée 2026 - 31 Délégués Commission Personnel Communal Approuvée 2026 - 32 Délégués Commission finances Approuvée 2026 - 33 Délégués Commission Ecole Services Scolaires Approuvée 2026 - 34 Délégués Commission Action Sociale Approuvée 2026 - 35 Délégués Commission Communication Approuvée 2026 - 36 Délégués Commission Animation Approuvée 2026 - 37 TE 63 Travaux Enfouissement Réseaux Télécoms

Rue du Pont Saint-Martin OLHAT suite

Approuvée

2026 - 38 Eclairage suite Aménagement BT Rue du Pont Saint-

Martin OLHAT suite

Approuvée

2026 - 39 ADAPEI 63 : Devis Entretien des Espaces Verts Approuvée 2026 - 40 Ecole D’EFFIAT : Subvention classe Cinéma Approuvée 2026 - 41 Personnel Communal : Révision du RIFSEEP

Régime - Indemnitaire

Approuvée