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Arrêté - 061.06.04 .SF Cosnois Parc Pierre de Coubertin
Document publié le Mardi 4 février 2025 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 061.06.04 .SF Cosnois Parc Pierre de Coubertin)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Sport,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DP
/ 2025 / 02 / 061 NIEVRE
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE ARRÊTÉ DU MAIRE COSNE-COURS-SUR-LOIRE
LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE, 4 février 2025
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
et notamment ses articles L2212-2, L 2 213-1 et suivants,
VU la demande présentée par le Président de l’association SF
COSNOIS en vue d’organiser des manifestations sportives au terrain
multisports du Parc Pierre de Coubertin.
Terrain Multisports
Parc Pierre de Coubertin CONSIDERANT qu'il y a lieu, pour une bonne organisation,
À de leur réserver cet équipement sportif.
Goal à goal
ARRETE
ARTICLE 01 : L'association SF COSNOIS est autorisée à organiser des matchs de football au terrain multisports situé au Parc Pierre de Coubertin aux dates et horaires décrits dans l’article 2.
ARTICLE 02 : Le terrain multisports situé au Parc Pierre de Coubertin 58200 Cosne-Cours-sur-Loire est
réservée pour l’association SF COSNOIS dans le but d’organiser des manifestations sportives aux dates et
horaires décrits ci-dessous :
° Samedi 08 février et Dimanche 09 février 2025 de 14h30 à 16h30
Samedi 15 février et Dimanche 16 février 2025 de 14h30 à 16h30
e Samedi 1° mars et Dimanche 02 mars 2025 de 14h30 à 16h30
° Samedi 08 mars et Dimanche 09 mars 2025 de 14h30 à 16h30
° Samedi 15 mars et Dimanche 16 mars 2025 de 14h30 à 16h30
° Samedi 29 mars et Dimanche 30 mars 2025 de 14h30 à 16h30
e Samedi 05 avril et Dimanche 06 avril 2025 de 14h30 à 16h30
ARTICLE 03 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 04 : Cette manifestation est placée sous la responsabilité des organisateurs mentionnés à l’article 1 du présent arrêté, qui devront prendre toutes les
dispositions nécessaires en vue d’assurer la sécurité du public
et des participants. Les organisateurs devront être assurés pour cette manifestation.
ARTICLE 05 : Le présent arrêté sera mis en ligne sur le site de la mairie de COSNE et copie envoyée par mail au pétitionnaire. ARTICLE 06 : Délais et voies de recours : La présente décision peut faire l’objet d’un
recours administratif, soit gracieux auprès de mes
services, soit hiérarchique auprès de Monsieur le préfet, dans les deux mois
suivant sa notification. Un recours contentieux peut être déposé auprès du tribunal
administratif de Dijon, également dans le délai de deux
mois à Compter de sa notification, ou dans le délai de deux mois à partir de la
réponse de l’administration si un recours administratif a été déposé, l’absence
de réponse au terme de deux mois valant rejet
implicite. Le Tribunal administratif peut être saisi via le site internet www.telerecours.fr.
ARTICLE 07 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de
Cosne-Cours-sur-Loire, Madame la Directrice Générale des Services Municipaux,
Monsieur le Responsable des Services Techniques Municipaux et le
Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l’exécution du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur
le Chef de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne.
FAIT À COSNE-COURS-SUR-LOIRE, LE QUATRE FEVRIER DEUX MILLE
VINGT CINQ
Pour Le Maj 6 MUNICS
L’Adjoint Éharsé dèà Sée