Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 061.06.04 .SF Cosnois Parc Pierre de Coubertin
unknown - 195.SF Cosnois Parc Pierre de Coubertin
unknown - 447.20.10 SF Cosnois Parc Pierre de Coubertin
unknown - 483.23.10 BD de coubertin Mairie
unknown - 517.06.12 BD de coubertin Mairie
unknown - 487.15.11 BD de coubertin Mairie
Conseil Municipal - CM Cosne 28 4 2021
Arrêté - 192.18.06 Fete de lecole Pierre et Marie Curie
Arrêté - 127.Salon du Livre 2024 Vieux Chateau
Arrêté - 220.07.06concert Le Trop Bakel
Arrêté - 195.SF Cosnois Parc Pierre de Coubertin
Document publié le Vendredi 3 mai 2024 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Arrêté - 195.SF Cosnois Parc Pierre de Coubertin)
Thèmes du document : Sécurité publique, Sport, Santé,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRAN AISE NIEVRE Ç. DP / 2024/05/195
CANTON Liberté - Egalité - Fraternité
COSNE-COURS-SUR-LOIRE
COMMUNE È =
COSNE-COURS-SUR-LOIRE ARRÈTÉ DU MAI RE
. LE MAIRE DE COSNE-COURS-SUR-LOIRE, 3 mai 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
et notamment ses articles L 2212-2, L 2 213-1 et suivants,
VU la demande présentée par le Président de l'association SF
Mai/Juin 2024 COSNOIS en vue d’organiser des manifestations sportives au terrain
« Street Foot » au Parc Pierre de Coubertin.
« Terrain Street Foot »
Parc Pierre de Coubertin CONSIDERANT qu’il y alieu, pour une bonne organisation,
de leur réserver cet équipement sportif
ARRETE
ARTICLE 01 : L'association SF COSNOIS, est autorisée à organiser des matchs de football au terrain Street Foot » situé au Parc Pierre de Coubertin
aux dates et horaires décrits dans l’article 2.
ARTICLE 02 : Le terrain Street Foot situé au Parc Pierre de Coubertin 58200 Cosne-Cours-sur-Loire est réservée pour l’association
SF COSNOIS dans le but d'organiser des manifestations sportives aux dates et
horaires décrits ci-dessous :
° Dimanche 12 Mai de 10h30 à 18h00
° Dimanche 16 Juin de 10h30 à 18h00
ARTICLE 03 : Les droits des tiers demeureront préservés.
ARTICLE 04 : Cette manifestation est placée sous la responsabilité des organisateurs mentionnés à l’article 1 du présent arrêté, qui devront prendre toutes
les dispositions nécessaires en vue d’assurer la sécurité du public
et des participants. Les organisateurs devront être assurés pour cette manifestation.
ARTICLE 05 : Le présent Arrêté sera affiché en Mairie de COSNE et copie adressée au pétitionnaire.
ARTICLE 06 : Madame la Commandante de la Communauté de Brigades de Gendarmerie, Madame la Directrice Générale des Services
Municipaux, Monsieur le Directeur des Services Techniques Municipaux et
le Chef de la Police Municipale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution
du présent arrêté, dont copie sera adressée à Monsieur le Chef
de Corps des Sapeurs-pompiers de Cosne, ainsi qu’au Service du
Pôle de Santé de Cosne-Cours-sur-Loire.